unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - oj 21092023

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unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - oj 21092023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - oj 21092023)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation, COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA REGION DE MOLSHEIM-MUTZIG

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 21 SEPTEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

1.2. Approbation du Procès-Verbal des délibérations de la séance ordinaire du 29 juin 2023 1.3. Représentation de la Communauté de Communes auprès d’organismes extérieurs 1.3.1. Pôle d’Equilibre Territorial Bruche-Mossig : Désignation des délégués auprès du Groupe d’Action Locale pour LEADER 2023-2027

1.3.2. Agence de Développement d’Alsace (ADIRA) : Adoption des statuts et désignation d’un représentant à l’assemblée générale

1.4. Rapport sur la société d’économie mixte « LE FOYER DE LA BASSE-BRUCHE » - Année 2022 1.5. Dispositif « PETITES VILLES DE DEMAIN » : Convention d’opération de revitalisation de territoire

2. FINANCES, BUDGET ET RESSOURCES HUMAINES

2.1. Finances et Budget

2.1.1. Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (F.P.I.C.) : Répartition libre 2.1.2. Tour-Vélo – Edition 2023 : Attribution de subventions aux associations participantes 2.1.3. Aires d’accueil des gens du voyage : Convention 2023 entre l’Etat, la Collectivité Européenne d’Alsace et la Communauté de Communes, en application de l’article L.851-1 du Code de la Sécurité Sociale pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage 2.2. Ressources Humaines

2.2.1. Administration Générale - Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus

2.2.2. Piscines - Création d’un poste d’agent technique sous contrat d’apprentissage 2.2.3. Organisation d’une fête de Noël pour le personnel

3 3. . DEVELOPPEMENT LOCAL, SPORTS ET LOISIRS

C CO ON NS ST TR RU UC CT TI IO ON N D D’ ’U UN NE E N NO OU UV VE EL LL LE E P PI IS SC CI IN NE E A A M MU UT TZ ZI IG G : : C CH HO OI IX X D DE E L L’ ’E EQ QU UI IP PE E D DE E M MA AI IT TR RI IS SE E D D’ ’Œ ŒU UV VR RE E

4. DEVELOPPEMENT ET ACTIONS ECONOMIQUES

4.1. Zone d’activités ʺACTIVEUMʺ, 4ème tranche : Mise en souterrain des lignes haute tension au droit de la zone

4.2. Zone d’activités ʺECOPARCʺ :

4.2.1. Implantation d’un groupement d’entreprises – Soustraction de volume en zone inondable : Conclusion d’une convention de compensation de soustraction de volume en zone inondable avec la Ville de MOLSHEIM

4.2.2. Régularisation foncière avec la Ville de MOLSHEIM

4.2.3. Régularisation foncière avec la SCI TRIDENT5 5. . TOURISME

C CO ON NV VE EN NT TI IO ON N D D’ ’O OB BJ JE EC CT TI IF FS S D DE E L L’ ’O OF FF FI IC CE E D DE E T TO OU UR RI IS SM ME E D DE E L LA A R RE EG GI IO ON N D DE E M MO OL LS SH HE EI IM M- -M MU UT TZ ZI IG G : : A AV VE EN NA AN NT T N N° ° 1 1

6. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – ACTUALISATION 2023 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

7. LOGEMENT

C CO OM MM MU UN NE E D DE E S SO OU UL LT TZ Z- -L LE ES S B BA AI IN NS S – – E EN NS SE EM MB BL LE E I IM MM MO OB BI IL LI IE ER R S SI IS S 8 8 R RU UE E D DE ES S S SŒ ŒU UR RS S : : R RE EG GU UL LA AR RI IS SA AT TI IO ON NS S F FO ON NC CI IE ER RE ES S

A AV VE EC C L LA A C CO OM MM MU UN NE E

8. QUESTIONS ORALES

Conformément à l’article 10 du Règlement Intérieur.

9. DIVERS ET COMMUNICATION