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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation n°2 CC du 19.11.24 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation n°2 CC du 19.11.24 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Logement,
Entre deux Guiers, le 13 novembre 2024,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 19 novembre à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation PV du 1er octobre 2024
Intervention Chartreuse Rugby Club CRC
Intervention de l’ONF
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 DSP Les Essarts
1.2 Avis du conseil communautaire quant à l’étude faisabilité technique et financière du démantèlement et de la revente des téléportés du domaine skiable.
1.3 Avenant au marché de travaux de construction du siège OTi et Maison du Parc 1.4 Avenant de prolongation de mission de l’AMO - travaux de construction du siège OTi et Maison du Parc 1.5 Convention de servitude ENEDIS – Parcelle AE 454 – ZI Chartreuse-Guiers
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Adhésion au nouveau contrat Prévoyance 2025 avec le CDG 38
2.2 Modification du tableau des emplois
3. FINANCES
3.1 Remise gracieuse de la SCI les Sauges pour la location de parcelles de terrain 3.2 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget annexe SPANC 3.3 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget Général 3.4 Décision modificative n°1 – Budget annexe SPANC
3.5 Décision modificative n°1 – Budget annexe Immeuble de bureaux
3.6 Durées d’amortissement du Budget Général à compter du 1er janvier 2024 3.7 Durées d’amortissement du Budget annexe Déchets à compter du 1er janvier 2024 3.8 Durées d’amortissement du Budget annexe Immeuble de bureaux à compter du 1er janvier 2024 3.9 Durées d’amortissement du Budget annexe Coopérative laitière à compter du 1er janvier 2024 3.10 Contractualisation d’un emprunt pour la rétrocession des parcelles de Champ Perroud à l’issue de la fin de la concession d’aménagement avec Elegia
3.11 Décision modificative n°1 – Budget Général
3.12 Budget primitif 2024 ZAE du Moulin Neuf
4. ÉCONOMIE
4.1 Prix de vente du m² - terrain sur la ZI Chartreuse Guiers
4.2 Subvention aux entreprises : PROXI Saint-Thibaud-de-Couz
4.3 Fonds de concours de la commune d’Entre-deux-Guiers pour la ZA du Moulin Neuf 5. URBANISME
5.1 Avenant AURG 2024
5.2 ADS – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
6. PETITE ENFANCE
6.1 Convention Bébébus de mise à disposition et fonctionnement avec Saint-Christophe-la-Grotte 6.2 Répit – Conventions de mise à disposition de salles à Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Thibaud-de-Couz
7. JEUNESSE
7.1 Convention partenariale de la politique Jeunesse en Isère 2024-2029
8. DÉCHETS ET PRÉVENTION
8.1 Avenant n°1 au marché d’exploitation du bas de quai déchèterie d’Entre-deux-Guiers – Bennes Cartons
9. TOURISME
9.1 Convention Savoie Nordic et CC Cœur de Chartreuse pour la perception de la redevance Site Nordique des Entremonts
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
- PV du 1er octobre 2024
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 2024
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 19 novembre 2024
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2024
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr