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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 23.10.2020
Document publié le Vendredi 23 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 23.10.2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Jeunesse,
Entre deux Guiers, le 15 octobre 2020,
À l’attention des membres du
Conseil Communautaire
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Vendredi 23 octobre à 19h
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation des comptes rendus des conseils du 8 septembre 2020.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Désignation des membres commissions thématiques Conférence des Maires 1.2 Désignation des membres CIID
2. FINANCES
2.1 Décision modificative n°2 du budget général
2.2 Versement subvention à Chartreuse Tourisme
3. JEUNESSE
3.1 ALSH Intercommunal géré par le CSPG : convention de mise à disposition de l’école du Menuet et d’un agent d’entretien et de restauration par le SIVOS des Echelles
3.2 ALSH Intercommunal géré par le CSPG : convention de mise à disposition de l’école maternelle et d’un agent d’entretien et de restauration par la commune de Miribel les Echelles
4. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITE
4.1 Règlement de fonctionnement du bébébus 2020-2021
4.2 Conventions de mise à disposition de locaux pour le service itinérant Bébébus 4.3 Partenariat démarche Handicap / Instinct’taf
5. DÉCHETS
5.1 Marché de collecte des ordures ménagères
6. ECONOMIE
6.1 Compte rendu annuel d’activité concession ZA Champ Perroud 2019
6.2 Rectificatif Acte de vente terrain SCI Les jardins de Grange venin – ZA Grange Venin
7. ENVIRONNEMENT
7.1 Adhésion au Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) 8. URBANISME
8.1 Avenant portant sur l’art. 2, champs d’application, de la convention entre la CC Cœur de Chartreuse et la commune de Saint Pierre d’Entremont (38) pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
9. TOURISME
9.1 Proposition d’achat et de mise à disposition de matériel de ski nordique pour l’Espace Nordique de la Ruchère 9.2 Proposition d’une assurance annuelle + validation du tarif mensuel
9.3 Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts
10. POINTS D’INFORMATION
10.1 Présentation de l’étude financière de la collectivité et de l’EPIC, menée par Stratorial Finances
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
Le Président
Cédric VIAL
Pièces jointes :
- Note du Président
- Compte-rendu conseil du 8 septembre 2020
- CRAC Champ Perroud 2019
- Règlement de fonctionnement Bébébus
- Convention mise à disposition locaux pour le Bébébus
- Convention mise à disposition locaux ALSH
- Convention financement Programme Handicap
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 23 octobre 2020
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 23 octobre 2020.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2020
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64