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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 21.02.2023
Document publié le Mardi 21 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 21.02.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
Entre deux Guiers,
Le 15 février 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 21 février à 19 h
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation PV du 24 janvier 2023
1. ECONOMIE
1.1 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif RÉGION – SARL LC Coiffure 1.2 Tarif location salles de réunion ECO WORK
1.3 Avenant convention-cadre Tiers lieux ECO WORK avec le département de l’Isère
2. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
2.1 CAF Isère - Salon de la Petite Enfance et des Solidarités 2023
2.2 CAF Isère - Demande sollicitation financière REAAP 2023
3. JEUNESSE
3.1 1er versement 2023 aux associations Jeunesse
4. URBANISME
4.1 Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant schéma de cohérence territoriale et programme local de l’habitat du Cœur de Chartreuse
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
- PV conseil du 24 janvier 2023
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 21 février 2023
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 21 février 2023.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2023
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64