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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06.12.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 06.12.22)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers,
Le 29 novembre 2022,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 6 décembre à 19 heures 30
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Convention cadre Petite Ville de Demain (PVD) valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Cœur de Chartreuse
1.2 Extension pôle tertiaire - avenants marchés de travaux
1.3 Construction de l’Oti et de la Maison du Parc – avenant maîtrise d’œuvre n°3 1.4 Convention tripartite pour l’utilisation de la salle communale d’Entremont-le-Vieux par l’association Entremont Gym
1.5 Rapport d’activités 2021
2. FINANCES
2.1 Création budget annexe « Ski Alpin » à autonomie financière
2.2 Création Régie « Ski Alpin » à autonomie financière
2.3 DM N° 1 Budget annexe Domaines skiables
2.4 DM N° 2 du Budget Général
2.5 Refacturation du budget général au budget annexe « Ski Alpin » des charges de démarrage saison et salaires des agents
2.6 Point d’information - Contractualisation d’un prêt bancaire
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Chèques Cœur de Chartreuse
3.2 Modalités de recours au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
4. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITES
4.1 Subventions aux associations : solde 2022
4.2 Sollicitation de la MSA : subvention projet passerelles 3 -5 ans à l’échelle du territoire 4.3 Bébébus – Dispositif « passerelles 3-5 ans » - Convention mise à disposition Miribel les Echelles / Évolutions 5. JEUNESSE
5.1 Versement du solde des subventions Jeunesse 2022
5.2 Convention tripartite animation et prévention CD 38
5.3 Convention de participation Étude de faisabilité Implantation Accueil de Loisirs Saint-Laurent-du-Pont
6. TOURISME
6.1 Tarifs des assurances clients à la station Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet 6.2 Tarifs frais de secours - Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet
6.3 Autorisation de conventionnement
7. URBANISME
7.1 Modalités de mise à disposition du dossier au public de la modification simplifiée n°2 du PLUi-H valant SCOT du Cœur de Chartreuse
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 6 décembre 2022
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 6 décembre 2022.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2022
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64