Procès Verbal - PV du 7 janvier 2020

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 7 janvier 2020

Procès Verbal - PV du 9 janvier 2024

Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021

Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021

Procès Verbal - PV du 4 Janvier 2022

Procès Verbal - PV du 4 Janvier 2022

Procès Verbal - PV du 7 mars 2023 1

Procès Verbal - PV du 7 septembre 2021

Procès Verbal - PV du 7 septembre 2021

Procès Verbal - PV du 7 fevrier 2023

Procès Verbal - PV du 7 janvier 2020 Document publié le Mardi 7 janvier 2020 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 7 janvier 2020)Thèmes du document : Transports, Budget, Aménagement du territoire, PV 7 JANVIER 2020

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 7 JANVIER 2020

Présents : LONGEFAY Marie-Claude - BOUCAUD Franck - VAURAZ Christophe - MEY Karine - DESSEIGNE Alain - MATHON Christophe - KOOMEN Chantal - GUILLARME Grégory - RUET Raymond -

Excusé(s) : CHEVALIER Jean-Pierre - PELLETIER Franck - LALLEMENT Annette Absent (s) :

Démissions : CHEVILLON Yannick - DUBRESSON Nathalie - GUYOT Florence

AGGLO VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE :

Présentation du rapport d’activités 2018.

Validation du règlement de la collecte sélective et des ordures ménagères. Compte rendu des différentes réunions de bureau et conseil communautaire, portant notamment sur les dossiers suivants :

- Aménagement des grands moulins, réaménagement quartier Belleroche, aire de covoiturage, Etablissement du PLUI, Aménagement de la maison de la tour des archives à SALLES, Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), politique de la ville (précarité énergétique, maintien à domicile des personnes âgées), télétransmission des actes de contrôle de légalité avec la sous- préfecture, tarif des concessions au cimetière paysager et au crématorium

AMENDES DE POLICE :

Délibération pour engagement de la commune à utiliser la subvention du département (1400 €) en vue de l’achat de panneaux et la réalisation de travaux relatifs à la sécurité routière.

FINANCES :

Délibération pour autorisation de paiement des nouvelles dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020.

TRAVAUX EGLISE de SALLES :

La 1ère tranche est presque terminée (il reste les 2 absidioles). La 2ème tranche (nef) va débuter. Des travaux supplémentaires vont être réalisés : Appentis (1 650 € TTC), Nettoyage chéneaux du clocher (3 019,20 € TTC)

Afin d’apporter une meilleure protection, contre le risque de la foudre, dans le secteur de l’église, il serait souhaitable d’effectuer la pose d’une 2ème descente sur le paratonnerre actuel. Cette installation pourrait être réalisée en même temps que les travaux actuels. Le devis s’élève à 6 693,60 € TTC. Mr BOUCAUD contacte l’entreprise VOUILLON pour plus de précisions.

TRAVAUX ALLEES et PELOUSES du CHAPITRE :

La réception partielle de ce chantier a eu lieu le mercredi 18 décembre 2019. Dès que la météo le permettra, la pelouse sera semée sur le carré coté nord. Il reste à solutionner le problème d’écoulement d’eau de l’allée devant la mairie. En attente de devis pour la pose de caniveau avec pavés en granit ou grille horizontale. Le conseil serait plus favorable pour la création d’un caniveau en pavés.

LOCAL TECHNIQUE :

Suite aux fissures apparues sur ce bâtiment, la société ANTHEMYS va intervenir le 20 janvier pour un sondage du sous-sol.PV 7 JANVIER 2020

TERRAIN FOND DE SALLES :

Accord du conseil pour le remplacement de certains végétaux. Plantation d’essence craignant moins la sécheresse pour un coût de 1 505,40 € TTC.

ARCHIVES COMMUNALES :

Le classement des archives d’Arbuissonnas sera fait les 9,10 et 11 mars 2020. Ainsi, toutes les archives de la commune seront classées.

ASSOCIATIONS :

Renouvellement des conventions pour mise à disposition des locaux, à titre gratuit, aux associations communales suivantes, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023 :

- Amis de Salles (2ème étage mairie)

- Pré Inventaire (1er étage cantine)

- Fanfare « La Sallésienne » (1er étage Salle du Breuil)

- ACASA (arrière salle du Breuil)

- Amicale Sapeurs-Pompiers (Local + bibliothèque Route de la Croix Polage) - La Boule Joyeuse (arrière ancienne gare)

- Sou des Ecoles (salle connexe au local voirie)

SYNDICAT DES EAUX :

Les travaux de remplacement de la colonne d’eau, sur la route des Granges, débuteront le lundi 11 janvier, pour environ 2 mois. Les gravats seront déposés sur le terrain près du cimetière d’Arbuissonnas. A l’occasion de ces travaux, la borne à incendie « Route des Granges » sera également changée.

ECOLE :

47 élèves vont se rendre au PERREON pour la pratique du sport, de janvier à avril 2020, soit 10 séances, pour un coût de : 145 € (transport en car) + 16 € (location salle) par séance. Du 30 mars au 26 juin, 28 élèves (CP-CE1) se rendront à la piscine « Le Nautile ». Le transport sera effectué avec les élèves de l’école de ST ETIENNE DES OULLIERES. Le coût du transport sera payé de moitié entre les 2 communes. Les cours seront pris en charge par la communauté d’agglomération.

BRIGADES VERTES :

Un groupe est intervenu, début janvier (2 jours) pour le nettoyage des abords du viaduc et d’autres lieux. Coût de l’intervention : 1000 €.

COMMUNICATION :

Accord pour adhésion (130 € TTC) à l’application « Panneau Pocket ». Cette application permettra aux habitants d’être informés et alertés, en temps réel des évènements de la commune, depuis leur téléphone portable.

COVOITURAGE :

Les panneaux de covoiturage ont été installés sur le parking du Fond de Salles. 2 places sont réservées à cet effet.

AGENCE POSTALE COMMUNALE :

Pour la période du 6 janvier au 6 février, l’agence postale communale sera ouverte, les mardi, jeudi et vendredi, de 13h30 à 15h30. Mme PAVIC assurera le remplacement de Mme BACHEVILLIER.

SYDER :

Mr BOUCAUD rencontrera le SYDER pour la mise aux normes des armoires électriques, le vendredi 10 janvier.PV 7 JANVIER 2020

CURAGE DES FOSSES :

L’entreprise VERGNAIS, mandaté par la communauté d’agglomération interviendra sur la commune, à partir du 27 janvier. Les routes concernées sont : Route du Zacharie, des Combes, des Granges, de la Laveuse et de la Folie.

POPULATION :

Au 1er janvier 2020, la population totale de la commune s’élève à 819 habitants.

DIVERS :

Mme le Maire rappelle que la signature du bail commercial, avec la BENOITE, a eu lieu le vendredi 20 décembre 2019, devant notaire.

Suite aux forts vents, une coupure du réseau câblé (internet) a eu lieu du 20 au 31 décembre 2019.

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 11 février 2020 (19h)

Mardi 10 mars 2020 (19h)