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Convocation - Convocation et ODJ CM 30 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Fraternité
République
Française
-
Liberté
Egalité
NY
211
NN LAS RER ERA ESRI
À
Ramonville
Saint-Agne,
le 24
novembre
2023
te
ne] Cabinet
du
maire
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
Affaire
suivie
par :
Cathy
TALOU
Tél.
: 05
61
75
21
00
Courriel
:
cathy
.talou@mairie-ramonville.fr
CO
NVOCATION
N/Ref
: 2023/190
Cher(e)
collègue,
Je
vous
invite
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
siégera
en
séance
publique
le :
Jeudi
30
novembre
2023
à
20H30
Mairie
- Place
Charles
de
Gaulle
31520
RAMONVILLE
SAINT-AGNE
Salle
du
Conseil
Municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
septembre
2023
ORDRE
DU
JOUR
1.
Bilan
de
la
mise
à
disposition
du
public
et
approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
Rapporteur
: M.
PASSERIEU
2.
Modification
du
règlement
du
temps
de
travail
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
3.
Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
- Santé
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
4.
Création
d'un
marché
«
carré
de
producteurs
»
quartier
port
de
plaisance
port
sud Rapporteur
: Mme
GLEIZES
Mairie
de
Ramonville
Saint-Agne
/ Place
Charles-de-Gaulle
/ CS
62486
/ 31524
Ramonville
Saint-Agne
Cedex
Tél. : 05
61
75
21
21 /
www.ramonville.fr 5.
Décisions
modificatives
2023
- Budget
principal
et
budgets
annexes
de
la
régie
transport,
port
technique
&
quartier
fluvial
et
port
de
plaisance
port
sud
Rapporteur
: M.
ARCE
6.
Renouvellement
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
modalités
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
des
membres
Rapporteur
: M.
ARCE
7.
Élection
des
membres
à
la
commission
d'appel
d'offres
Rapporteur
: M.
ARCE
8.
Modification
du
règlement
Intérieur
de
la
commission
d'appel
d'offres
Rapporteur: M.
ARCE
9.
Modalités
de
dépôt
des
listes
en
vue
de
la
création
de
la
commission
de
concession
et
de
délégation
de
service
public
Rapporteur
: M.
ARCE
10.
Élection
des
membres
de
la
commission
de
concession
et
de
délégation
de
service
public
Rapporteur
: M.
ARCE
11.
Approbation
du
règlement
Interne
de
la
commission
de
concession
et
de
délégation
de
service
public
Rapporteur
: M.
ARCE
66e
12.
Modification
du
règlement
d'attribution
des
subventions
municipales
Rapporteur: M.
ROUSSILLON
13.
Admissions
en
non
valeur
Budget
principal
2023
Rapporteur
: M.
ARCE
14.
Admissions
en
non
valeur
Budget
annexe
port
technique
2023
Rapporteur
: M.
ARCE
15.
Avis
sur
les
dérogations
au
travail
du
dimanche
pour
les
commerces
de
détail
accordées
par
le
maire
au
titre
de
l’année
2024
Rapporteur: M.
LE
MAIRE
16.
Convention
de
chantier
à
conclure
avec
la
FCPA
de
la
cité
des
sciences
vertes
-
École
étudiants
en
licence
d'Aménagements
Paysagers
-
Rapporteur
: M.
CARRAL
17.
Approbation
de
la
modification
des
Statuts
de
la
SPL
AREC
Occitanie
- Objet
social Rapporteur
: M.
CARRAL
18.
Contrat
d'engagement
avec
l'AFM
Téléthon
2023
Rapporteur
: Mme
BLANSTIER 19.
Compléments
-
Délégations
consenties
au
maire
par
le
conseil
municipal
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
20.
Suppression
et
création
de
poste
- Responsable
urbanisme
et
planification
Rapporteur:
M.
LE
MAIRE
21.
Suppression
et
création
de
poste
-
Chargé
d'étude
urbanisme
et
aménagement Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
22.
Suppression
et
création
de
poste
-
Chef
d'équipes
techniques
des
installations
sportives
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
23.
Suppression
et
création
de
poste
-
Agent
polyvalent
des
installations
sportives Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
24.
Suppression
et
création
de
postes
- Coordonnateurs
ALAE
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
25.
Suppression
et
création
de
poste
-
Cuisinier
Rapporteur
: M.
LE
MAIRE
26.
Suppression
et
création
de
poste
-
Référent
RH
et
comptable
-
Pôle
éducation Rapporteur:
M.
LE
MAIRE
27.
Questions
diverses
Vous
trouverez
ci-joint
les
notes
de
présentation
correspondantes
ainsi
que
les
annexes
afférentes.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire