Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ODJ CM 05 06 2024
Convocation - Convocation et ODJ CM 22 06 2023
Convocation - Convocation et ODJ CM 21 12 2023
Convocation - Convocation et ODJ CM 07 mars 2024
Convocation - Convocation et ODJ CM 02 07 2026
Convocation - Convocation et ODJ CM 30 06 2022
Convocation - Convocation et ODJ CM 27 03 2025
Convocation - Convocation et ODJ CM 22 05 2025
Convocation - Convocation et ODJ CM 03 07 2024
Convocation - Convocation et ODJ CM 26 06 2025
Convocation - Convocation et ODJ CM 06 07 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ CM 06 07 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
-
Liberté
Égalité
Fraternité
ANNEE
7 A
Ramon sw/Î [1 Cabinet
du
maire
Mesdames
et
Messieurs
les conseillers
municipaux
Affaire
suivie
par :
Cathy
TALOU
Tél.
: 05
61
75
21
00
Courriel
:
cathy
.talou@mairie-ramonville.fr
CONVOCATION
N/Ref
: 2023/116
À
Ramonville
Saint-Agne,
le
30
juin
2023
Cher(e)
collègue,
Je
vous
invite
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
siégera
en
séance
publique
le :
Jeudi
6 juillet
2023
à
20H30
Mairie
- Place
Charles
de
Gaulle
31520
RAMONWVILLE
SAINT-AGNE
Salle
du
Conseil
Municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Au
vu
des
délais,
l'approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22 juin
2023
sera
soumise
à
la séance
prochaine
ORDRE
DU
JOUR
1.
Travaux
de
restructuration
et
extension
du
groupe
scolaire
Jean
Jaurès
:
Avant-projet
sommaire
Rapporteur
: Mme
DOSTE
2.
Travaux
de
rénovation
technique
et
énergétique
du
pole
culturel
place
Jean
Jaurès
: programme
et
enveloppe
- Phase
1
de
l'aménagement
de
la
place
Jean
Jaurès Rapporteur
: Mme
MATON
3.
Attribution
de
compensation
2023
Rapporteur: M.
ARCE
4.
Vote
des
budgets
supplémentaires
2023
-
Budget
Principal
et
Budgets
Annexes Rapporteur: M.
ARCE
Mairie
de
Ramonville
Saint-Agne
/ Place
Charles-de-Gaulle
/ CS
62486
/ 31524
Ramonville
Saint-Agne
Cedex
Tél.
: 05
61
75
21
21 /
www.mairie-ramonville.fr 5.
Fixation
des
tarifs
municipaux
2022/2023
Rapporteur:
M.
ARCE
66e
6.
Modification
simplifiée
n°1
du
PLU
-
Évaluation
environnementale,
décision
de
la
commune
suite
à
avis
conforme
tacite
de
la
MRAE
Rapporteur:
M.
PASSERIEU
7.
Mise
à jour
de
la
convention
conclue
avec
la
communauté
d'Agglomération
du
SICOVAL
-
Mise
à
disposition
de
services
pour
l'instruction
des
autorisations
et
actes
d'urbanisme
Rapporteur:
M.
PASSERIEU
8.
Convention
de
participation
financière
à
conclure
avec
la
communauté
d'agglomération
du
SICOVAL
-
Etude
pour
la
restauration
hydromorphologique
et
hydraulique
du
ruisseau
du
Saint-Agne
Rapporteur:
M.
PASSERIEU
9.
Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
l'achat
et
la
livraison
de
fournitures
administratives
a
conclure
avec
la
Communauté
d'Agglomération
du
Sicoval
et
la
commune
de
Castanet-Tolosan
Rapporteur: M.
ARCE
10.
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
de
la
médiathèque
Simone
de
Beauvoir Rapporteur
: Mme
GRIET
11.
Relevé
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
par
le
conseil
municipal
Rapporteur:
M.
LE
MAIRE
12.
Questions
diverses
Vous
trouverez
ci-joint
les
notes
de
présentation
correspondantes
ainsi
que
les
annexes
afférentes.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Christophe
LUBAC