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Déliberation - DEL 2024 03 Marche Renovation de la Mairie de Champ SUR Drac
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 03 Marche Renovation de la Mairie de Champ SUR Drac)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2024
Publié
le
AS
/941202u4
S
LOF
ID
: 038-213800717-20240108-DEL20240108_3-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
08
JANVIER
2024
N°
03/2024
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
HUIT
JANVIER
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
29
décembre
2023
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'espace
culturel
Navarre,
salle
des
familles,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.
CADORET
S.,
CATTANI
JL.
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.
DIETRICH
F.,
DUCES
E,.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R,,
PAIO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
VITINGER
G.
PROCURATION
: CHABANY
S.
à
DIETRICH
F.,
DIBON
C.
à SELVE
M.,
DOMINGUEZ
F,. à
PROCACCIT,.,
MILET
F.
à
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N.
à
DEUTSCH
F.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM-MOREL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a
été
publique.
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
SIGNER
LE
MARCHE
RENOVATION
DE
LA
MAIRIE
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
Monsieur
Didier
SANCHEZ,
adjoint
aux
travaux,
rappelle
au
Conseil
les
grandes
lignes
du
marché
(marché
de
travaux
passé
en
procédure
adaptée
ouverte,
avec
possibilité
de
négociation),
alloti
comme
suit :
Lot
N°01
: Désamiantage
Lot
N°02
: Curage
- Gros-Œuvre
Lot
N°03
: Couverture
tuiles
Lot
N°04
: Traitement
des
façades
Lot
N°08
: Etanchéité
Lot
N°06
: Bardage
métallique
Lot
N°07
: Menuiseries
extérieures
bois
- Occultations
Lot
N°08
: Menuiseries
extérieures
aluminium
- Serrurerie
Lot
N°09
: Menuiserie
intérieure
Lot
N°10
: Plâtrerie
- Plafond
- Peinture
Lot
N°11
: Carrelage
Lot
N°12
: Sols
minces
Lot
N°13
: VRD
Lot
N°14
: Électricité
Lot
N°15
: CVC
- Plomberie
À
la
suite
d’une
consultation,
la
réception
des
offres
a
eu
lieu
le
17
novembre
2023.
Les
offres
ont
été
jugées
et
retenues
selon
les
critères
énoncés
dans
le
règlement
de
la
consultation.
L'analyse
des
offres,
présentée
au
maître
d'ouvrage
par
le
maître
d'œuvre
leEnvoyé
en
préfecture
le 15/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2024
Publié
le A$154/202u
SL
ID
: 038-213800717-20240108-DEL20240108_3-DE
21
décembre
dernier
lors
d'une
réunion
à
laquelle
avaient
été
invités
les
élus
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres,
a fait
ressortir
les
choix
suivants
:
BARLIER,
410
chemin
de
Martigny
—
77
860
COUILLY
PONT
AUX
DAMES,
pour
le
lot
N°1
: désamiantage.
TDMI,
54
Crs
St
André
—
38
800
LE
PONT
DE
CLAIX,
pour
le
lot
N°2
: curage
—
gros
œuvre. Lot
N°3
: couverture
—
tuiles.
LOT
EN
COURS
DE
NEGOCIATION
FK
DAG,
184
avenue
Roger
Salengro
—
69
120
VAULX-EN-VELIN,
pour
le
lot
N°4:
traitement
des
façades.
STELLA
ETANCHEITÉ,
38
rue
des
Alliées
—
38
100
GRENOBLE,
pour
le
lot
N°6:
étanchéité. PAS
D'OFFRE,
pour
le
lot
N°6
: bardage
métallique.
NOUVELLE
CONSULTATION
LANCEE. Le
lot
N°7:
menuiseries
extérieures
bois
-
occultations.
LOT
EN
COURS
DE
NEGOCIATION Lot
N°8:
menuiseries
extérieures
aluminium
-
serrurerie.
LOT
EN
COURS
DE
NEGOCIATION. DAUPHINE
MENUISERIE,
5
rue
de
la
Paix
—
38
130
ECHIROLLES,
pour
le
lot
N°9 :
menuiserie
intérieure.
Lot
N°10
: plâtrerie,
peinture,
plafonds.
LOT
EN
COURS
DE
NEGOCIATION.
Lot
N°11
: carrelage.
LOT
EN
COURS
DE
NEGOCIATION.
MADDALON,
15
route
du
Tabor
—
38
350
SAINT
HONORE,
pour
le
lot
N°12:
sols
minces JTS,
6
impasse
des
Boutassiers
—
38
560
CHAMP
SUR
DRAC,
pour
le
lot
N°13:
VRD. RATTO
ET
CIE,
17
rue
du
Pré
Ruffier
—
38
400
SAINT
MARTIN
D'HERES,
pour
le
lot
N°14 :
électricité.
SAJECLIM,
403
rue
de
l'Erier
—
73
290
LA
MOTTE
SERVOLEX,
pour
le
lot
N°15:
CVC
- plomberie.
Considérant
l'analyse
des
offres,
les
candidats
retenus
pour
les
lots
1-2-4-5-—-9—12-
13—
14-15
sont:
BARLIER,
410
chemin
de
Martigny
—
77
860
COUILLY
PONT
AUX
DAMES,
pour
le
lot
N°1
: désamiantage.
TDMI,
54
Crs
St
André
—
38
800
LE
PONT
DE
CLAIX,
pour
le
lot
N°2
: curage
—
gros
œuvre. FK
DAG,
184
avenue
Roger
Salengro
—
69
120
VAULX-EN-VELIN,
pour
le
lot
N°4:
traitement
des
façades.
STELLA
ETANCHEITE,
38
rue
des
Alliées
—
38
100
GRENOBLE,
pour
le
lot
N°6:
étanchéité. DAUPHINE
MENUISERIE,
5
rue
de
la
Paix
—
38
130
ECHIROLLES,
pour
le
lot
N°9:
menuiserie
intérieure.
MADDALON,
15
route
du
Tabor
—
38
350
SAINT
HONORE,
pour
le
lot
N°12:
sols
minces JTS,
6
impasse
des
Boutassiers
—
38
560
CHAMP
SUR
DRAC,
pour
le
lot
N°13:
VRD. RATTO
ET
CIE,
17
rue
du
Pré
Ruffier
—
38
400
SAINT
MARTIN
D'HERES,
pour
le
lot
N°14
: électricité.
SAJECLIM,
403
rue
de
l'Erier
—
73
290
LA
MOTTE
SERVOLEX,
pour
le
lot
N°15:
CVC
- plomberie.Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2024
S
L
Publié le_AS1=4125
204
Cr
ID
: 038-213800717-20240108-DEL20240108_3-DE
Le
montant
total
du
marché
pour
les
9
lots
s'élève
à
:541
244.35
€
H.T.
soit
649
493.22
€
TTC.
Ce
marché
étant
supérieur
à
sa
délégation
de
signature,
le
Maire
demande
au
Conseil
de
l’autoriser
à
signer
les
pièces
du
marché
avec
les
entreprises
retenues.
Le
lot
6,
pour
lequel
nous
n'avons
pas
reçu
d'offres,
fait
l’objet
d'une
nouvelle
consultation
et
les
los
lots
3,
7,
8,
10
et
11
sont
en
cours
de
négociation.
Le
conseil
municipal
sera
sollicité
à
l'issue
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
les
marchés
correspondants.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
LA
MAJORITE
PAR
19
VOIX
POUR
ET
4 ABSTENTIONS
(F.
DEUTSCH,
JM
GRENIER,
N.
MOLLARD
et
M.
RIOU)
AUTORISE
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
du
marché
précité
avec
les
entreprises
:
°
BARLIER,
410
chemin
de
Martigny
—
77
860
COUILLY
PONT
AUX
DAMES,
pour
le
lot
N°1
:désamiantage,
pour
un
montant
de
5
800.00
€
H.T,
°_
TDMI,
54
Crs
St
André
—
38
800
LE
PONT
DE
CLAIX,
pour
le
lot
N°2
:curage
—
gros
œuvre,
pour
un
montant
de
122
385.52
€
HT,
°
_FK
DAG,
184
avenue
Roger
Salengro
—
69
120
VAULX-EN-VELIN,
pour
le
lot
N°4
:
traitement
des
façades,
pour
un
montant
de
50
005.11
€
HT,
°
STELLA
ETANCHEITE,
88
rue
des
Alliées
—
38
100
GRENOBLE,
pour
le
lot
N°5
:
étanchéité,
pour
un
montant
de
10
944.92
€
HT,
°
DAUPHINE
MENUISERIE,
5
rue
de
la
Paix
—
38
130
ECHIROLLES,
pour
le
lot
N°9
:
menuiserie
intérieure,
pour
un
montant
de
39
924.60
€
HT,
e
MADDALON,
15
route
du
Tabor
—
38
350
SAINT
HONORE,
pour
le
lot
N°12
:
sols
minces,
pour
un
montant
de
5
187.84
€
HT,
°
JTS,
6
impasse
des
Boutassiers
—
38
560
CHAMP
SUR
DRAC,
pour
le
lot
N°13
:
VRD,
pour
un
montant
de
84
987,61
€
HT,
e
RATTO
ET
CIE,
17
rue
du
Pré
Ruffier
—
38
400
SAINT
MARTIN
D'HERES,
pour
le
lot
N°14
:
électricité,
pour
un
montant
de
57
482.40
€
HT,
e
SAJECLIM,
403
rue
de
l'Erier
—
73
290
LA
MOTTE
SERVOLEX,
pour
le
lot
N°15
:
CVC
- plomberie,
pour
un
montant
de
164
526.35
€
H.T.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
09
janvier
2024
CHAT
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification