Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - DM
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 24
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - DM
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - DM
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - DM
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 232 DM n°3 budget general
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 232 DM n°3 budget general)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Budget,
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
OBJET:
DMN°3BUDGET
GÉNÉRAL Nombre
de
Conseillers
:
En exercice
: 36
Présents : 29 Votants : 36 Résultat du vote : Pour
: 36
Contre : 0 Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/12/2020 Reçu en préfecture le 18/12/2020 Affiché le
Te
REGISTRE
DES
DÉLIBÉA
ir
638/200040111-20201215-20_232B-DE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- Zi Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION
N° 20_232
L'an deux mille vingt, le quinze décembre à 19h, Le Conseil Communautaire,
s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pâle tertiaire -
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence
d'Anne
LENFANT.
Date de la convocation
: mercredi 9 décembre 2020
Présents
les délégués
avec
voix délibérati
Hervé
BUTTARD
(Corbel);
Pierre
BAFFERT,
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
{Entre-deux-
Guïers}
; Anne
LENFANT
{Entremont-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
(La
Bauche);
Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD
(Les Echelles) ; Williams DUFOUR,
, Marie José SEGUIN
{Miribel
les Echelles}; Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte);
Denis
DÉBELLE,
Eric
L'HERITIER
{Saint
Christophe
sur
Guiers);
Christiane
BROTO
SIMON
{Saint Franc); Murielle
GIRAUD
(Saint Jean
de Couz); Marylène
GUUARRO,
Martine
MACHON,
Roger JOURNET
{Saint loseph
de
Rivière) ; ean-Claude
SARTER,
Céline
BOURSIER,
Bertrand PICHON-MARTIN,
Cédric MOREL, Véronique
MOREL,
Mathias LAVOLE
{Saint-taurent du Pont);
| Stéphane
GUSMEROLI,
Cécile
LASIQ
(Saint-Pierre-de-Chartreuse); Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz)
; Pascal SERVAIS {Saint- Pierre d’Entremont 38) ; Denis BLANQUET {Saint-Thibaud de Couz) Nathalie HENNER
à Jean Claude SARTER
; Wilfried TISSOT à Stéphane
GUSMEROLI
; Maryline
ZANNA
à Denis
BLANQUET;
Suzy
REY
à Martine
MACHON;
Jean
Paul
SIRAND
PUGNET
à Bertrand
PICHON-MARTIN
; Bruno STASIAK à Myriam CATTANEO
; Bruno GUIOL à Williams DUFOUR
CONSIDÉRANT
les données
chiffrées ci-dessous :
Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ
=
VALIDE
la DM
n°3
du
budget
général
La
Présidente,
e
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME
que ia présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire.
Publié,
notifié et transmis en
Préfecture
Le 15 décembre 2020,
1/3 DM
N°
3-BUDGET
GENERAL
Envoyé en préfecture le 18/12/2020 Reçu en préfecture le 18/12/2020 Affiché le 1D:038-200040111-20201215-20_232B-DE
Déperses
pi
2e
Désignation
$
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédis
FONCTIONNEMENT
002.020
:Rénuluide
bnclionnamem
renuné
(excédent
6.00
&
ü.0ù
€
2.08
€
Bat
E
au
détieiy
ECTALR
002:
Résultat
de
fonctionnement
mporté
ET
o.n0
€|
vw]
SEINE
{excédent
où
déficit}
D6086-020
:Auites matléres
a lourniuren
UT
19
82300€
oùë
€
av
€
Dréaar
020:
Doncœurs
divers
(caissons
üun
#
ETE
6.28
€
TOTAL
D
011
:Charges
à caractère
général
2.00
€|
28
622.08
€|
0.00
€|
200€
CRETE
mr
ur
rémunérations
du
Cou
€
a.où
€
aoû
€
44
200.00
8
persan TOTAL
R 013
:Atténuations
de
charmes
v.00
€
2.00
€
2.00
€|
15
000.00
€
D738222-020
: Fonds
de
péréquanion
ressources
ET
EE
6.20
&
TOTAL
D 014
:Atténuations
de
produits
185.004
00€
an
€|
ame
D 622028
. Dépenses
imprèvues
{ lonctiammement
oùe
€
d.sù
€
a.0a
aae
[TOTAL
D 022
:Dépenses
imprévues
(fonctionnement
}
so
el
on
€|
2.00
€|
sue
D86
18
D20.
Imêré
TE
ETE
ee
€
4.56
€
ina um [FOTA
L
D 66
: Charges
financièms
ame
2 000.00
€|
aw<|
2.00
€
D-87
18-020.
Auues
chotgns exceptionnelles
sur
opérations
aa
€
B7
a4û.14
4
o.0ù
€
vois
de
gestion
TOTAL
D 87
:Charges
exceptionnelles
2.00
€|
#7
448.14
€
an
oué
7311022
Taxes
foucières
e1 d'habitation
0.00
€
ou
€
12
496.00
€
ous
F7
112.020
: Cotisation
sue
Bs Vaiaur
Ajouièe
des
eau
ü.08
#
541.00
€
aus
Eniraptises R73409020
: Taxe
sut
les
Sudaces
Com
mescisies
aa
€
00
€
4.00
€
R-723114-020
.Impositoa
Forfaiiaire
sur
es
E nie:
vo
€
0.00
€
tue
€
Réseou
1-020.FNGIR
Ho
€
22
#
uua
€
20.00
€
TOTAL
R 73
: impôts
et
taxes
0.00
€|
b.00
€
13 237.00
€]
43SADE
RFA
124
Q20
, Doiation
drmecommansie
&.aù
€
o.u8
€
8.08
€
at
asqaue
R74128.026
: Dataino
de
camper
fan
des
groupeme
o où
€
0.08
€
28 022.où
€
uote
eu
€
an
€
&.08
#
é rar
oc
6
au
€
ü.0à
€
où
&
53
28006
2.220
.Aitihution
du
bre
départemer
aa
€
au6
€
ann
€
5953.08
4
buéréquation
de ts
TP
TOTAL
R 74
: Dotations,
subventions
st participations
au
€
ue
€|
29
222.00
€|
123
58200€
Total
FONCTIONNEMENT
1385.00
€
498
07
1.14
€
te
M5
MS
ME
INVE
STISSEMENT
lexécu
on
de
is sein
745.aa
€l
eo
€
a.08
€
ou
€
TOTAL
D
001
: Solde
d'exécution
de
Le section
7485.00
€
00
€|
sav
€|
sooe
d'investissement
reporté
D:020-020
:Dépenses
a.00
#
748500
«|
2.00
€
200€
2/3 Envoyé en préfecture le 18/12/2020 Reçu en préfecture le 18/12/2020 Affiché le
Dépenses
Désignation
ID
:038-200040111-20201215-20_282B-DE
Diminution
de |
Augmenteton
[mme
ce
crédits
de
orédis
crédits
de
crécits
[TOTAL
D 020
: Dépenses imprévuss
{investissement
}
à.0n
€|
7 435.00
€
6.00 €|
C0
D-2031-864.020
LES
MEULERES
70
060.04 #|
0.60 él
0 00
ël
0.00
€
[TOTAL
D 28
: Immobilisations
invorporelles
70
600.00 €|
0.00
€|
4.00
€
000
€
D-2113-988-020
LES
MEULÆERES
a.60
€
70
099.09
€
ü.00
€
0.00
€
D-21918
670-020
, REMABILITATION
ATELÆRS
COCC
ñ.00
€]
1250
00
é
8.08
€
0.00
€
TOTAL
D
M
: Immobilisations
corporelles
d.ù0
€
71
250.00
€]
1.00
€
00e
D2318
942-029
:
OFFICE
DE
TOUFUSME
NTERCO
1250.00
€
€
4.64
€
6.00
€
TOTAL
D
23
: immobiksations
en
cours
0.00
0.00
000€
TotatiNVE STISSEMENT
28 745.00
0.00
0.00
€
3/3 Envoyé en préfecture le 18/12/2020 Reçu en préfecture le 18/12/2020 Affiché le
ne
ID : 038-200040111-20201215-20_232B-DE