Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6487 216
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6482 831
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 48 2003
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6473 823
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6468 818
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6479 829
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6390 995
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6396 998
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6398 999
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6493 221
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6483 831 2 38 2003
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6483 831 2 38 2003)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 18 FEVRIER 2003
L'An Deux Mille Trois, le 18 Février
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni au siège qui a été fixé par arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeois, en date du 11 Février 2003, en séance publique.
Président : Michel MALATERRE-FOURES Secrétaire : Monsieur Jean-Philippe ROQUES
Membres présents :
Membres titulaires :
Philippe BONNECARRERE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIERES, Laure SUDRE, Jean SICARD, Louis BARRET, Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Robert RAYNAL, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRES, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel TREBOSC, Serge NEAU, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE-FOURES, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Michel ALBINET.
Membres suppléants :
Frédéric ESQUEVIN, Josette BES, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Laurence PUJOL, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Josian VAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Sarah LAURENS, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Doris HUCHEDE, Henri JALBAUD- PUECEH, Patrick TRANIER, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Christiane SEGURA, Pierre CRESPO, Eliane CARLES, Patrice MANGIONE, Jean- Philippe ROQUES.
Membres excusés :
Membres titulaires: Pierre-Yves LAMBOLEZ (pouvoir à Laurence PUJOL), Geneviève PARMENTIER (pouvoir à Michel FRANQUES), Didier GARDINAL (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Olivier BRAULT (pouvoir à Josette BES), Pierre COSTES (pouvoir à Frédéric ESQUEVIN), Dominique BILLET (pouvoir à Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER), Max AMIEL, Jean-Claude DE LAPANOUSE (pouvoir à Nicole CABASSOT), Christian CHAMAYOU (pouvoir à Henri JALBAUD-PUECH), Gérard POUJADE (pouvoir à Patrice MANGIONE).
Membres suppléants : Jacqueline LAPEYRE, Josette BOUIN, Elisabeth BOISARD, Christian BONZI, Bérengère MAUZY, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD), Christian MALGOUYRES, Jean- Claude RAFFANEL, Joëlle FRANQUES, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRERE DESFARGES, Jacques ANDRIEU.
Monsieur Michel ALBINET quitte la salle avant le vote de la délibération 2/26 et de la délibération 2/27, et revient avant le vote de la délibération 2/28.
Michel ALBINET et Christine DEVOISINS quittent la salle avant le vote de la délibération 2/35 et reviennent après le vote de la délibération 2/35. 2/38 - DÉCISION DU PRÉSIDENT
Pilote : Direction Générale
Affaires Générales et Juridiques
Monsieur Michel MALATERRE-FOURËS, rapporteur
Le Président a été chargé par délégations du Conseil Communautaire de prendre des décisions en vertu des dispositions de l’Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, L 5211-10.
Il est demandé au Conseil Communautaire de prendre acte des décisions prise dont la liste est jointe en annexe.
Le Conseil Communautaire entendu le présent exposé, vu l’Article L2122-22, vu l’Article L5211-10, vu l’ensemble des décisions prises par le Président,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
PREND ACTE de l’ensemble des décisions figurant en annexe de la présente délibération.
LISTE
- Décision du Président N° 1/2003
(Convention d’Assistance Technique avec Ressources Consultants)
Montant : 45 962,68 €uros TTC
Date et signature de la Décision : 3 Février 2003
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, |
Michel MALATERRE-FOURES
REÇU LE
25 FEV. 2093
PREFECTURE DU TARN