Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - C RENDU DU 24 09 2004
unknown - C RENDU DU 03 12 2004
Compte-Rendu - C RENDU DU 12 03 2004
unknown - C RENDU DU 24 10 2004
Déliberation - C RENDU DU 02 07 2004
Déliberation - C RENDU DU 28 09 2005
unknown - C RENDU DU 09 09 2005
Compte-Rendu - C RENDU DU 17 09 2005
Compte-Rendu - C RENDU DU 31 03 06
unknown - C RENDU DU 03 06 2005
Compte-Rendu - C RENDU DU 03 09 2004
Document publié le Vendredi 3 septembre 2004 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C RENDU DU 03 09 2004)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Famille,
COMMUNE DE NERVIEUX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 SEPTEMBRE 2004
Le Conseil Municipal s’est réuni le 3 Septembre 2004 en présence des personnes suivantes : Mr Jacques GUILLERMET, Mr André VACHERON, Mr Jean-Luc DURRIS, Mme Jocelyne DURIS, Mr Emmanuel FELIX, Mr Jean-Paul MERLE, Mme Jacqueline PEYRARD
Pouvoirs : Mme Andrée BRUEL à Mr J. Luc DURRIS, Mr J. François BONNE à Mr André VACHERON et Mr Serge TAMAIN à Mme Jacqueline PEYRARD
VOIRIE 2005
Après la présentation par la Commission Voirie des projets 2005, le Conseil Municipal décide de la réfection des chemins suivants :
• Chemin « Les Gouttes » pour un montant H.T. de 21 250.20 €
• Chemin de « La Plate » pour un montant H.T. de 4 123.44 €
• 2ème tête de pont de l’autoroute (long. 300 ml) pour un montant H.T. de 8 991.00 E
AMENAGEMENT SECURITE
Le Conseil Municipal décide de la construction d’un trottoir route de St Germain Laval, sur la R.D. 1 pour un montant de 4 786.39 Euros TTC. Une demande de subvention est faite auprès de la Direction de la Voire Départementale. Cet aménagement est soumis à l’attribution d’une subvention.
RPI NERVIEUX/MIZERIEUX
Les tarifs pour l’année scolaire 2004/2005 seront les suivants :
Cantine
• Permanent (enfant mangeant tous les jours) : 2.45Euros
• Semi-permanent (enfant mangeant chaque semaine à des jours fixes toute l’année : 2.45 Euros • Occasionnel (enfant mangeant de temps en temps ou exceptionnellement) : 2.82 Euros • Famille nombreuse (à partir de trois enfants permanents ou semi-permanents) : 2.30 Euros • Personnel enseignant : 4.02 Euros
Garderie
• Forfait mensuel : 12.25 Euros
• Pour les occasionnels : 1 Euro par heure de garderie (il est entendu que toute heure commencée est due) RENOUVELLEMENT DE LA VAISSELLE DE LA CANTINE
Le Conseil Municipal approuve, après étude comparative de 2 propositions, le devis des Ets PATAY – LE COTEAU pour un montant de 446.59 Euros TTC pour le changement de la vaisselle de la cantine.
RENOVATION DE L’ANCIEN PREAU DE L’ECOLE
Le Conseil Municipal approuve les différents devis relatifs à la rénovation de l’ancien préau, pour un montant total de 20 488.41 € et décide de demander une subvention auprès du Conseil Général au titre des bâtiments scolaires.
MODIFICATION STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BALBIGNY
Le Conseil Municipal approuve la modification de statuts de la COBY pour répondre à une demande de la Sous-Préfecture de Roanne.
PERSONNEL COMMUNAL
Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du congé parental d’éducation à temps plein demandée par Madame Colette PRESLE pour une durée de 6 mois ; le contrat à durée déterminée de Madame Dominique DUTOUR sera d’autant prorogé
REMBOURSEMENT DE FRAIS KILOMETRIQUES
Le Conseil Municipal donne son accord pour le remboursement des frais kilométriques de Mesdames DURIS et PEYRARD pour les déplacements effectués pour le compte de la Commune.
REPARATIONS DU CLOCHER
Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux à réaliser pour l’entretien des sonneries du clocher à la suite de la visite d’entretien des Ets PERNOUD. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le devis des Ets PERNOUD pour un montant de 885.04 € TTC.
SICMMAT
Le Conseil Municipal approuve la dissolution du SICMMAT. L’Office du Tourisme de Panissières reprend les attributions de ce syndicat.
La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au vendredi 24 Septembre 2004 à 20h00.
Diffusion du compte-rendu par internet
Vous souhaitez recevoir le compte-rendu du Conseil Municipal par mail ? Inscrivez-vous auprès du secrétariat (nom, adresse e.mail) et il vous parviendra directement sur votre ordinateur grâce à internet. VOUS SEREZ AINSI TOUJOURS INFORMES.
Adresse mail de la mairie : commune.de.nervieux@wanadoo.fr