Déliberation - C RENDU DU 02 07 2004

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Déliberation - CR 02 07 2004

Déliberation - C RENDU DU 02 07 2004 Document publié le Vendredi 2 juillet 2004 par la commune de Nervieux. Lien du pdf (Déliberation - C RENDU DU 02 07 2004)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie,

COMMUNE DE NERVIEUX

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 2 JUILLET 2004

Le Conseil Municipal s’est réuni le 28 mai 2004 en présence des personnes suivantes : Mr Jacques GUILLERMET, Mme Andrée BRUEL, Mr André VACHERON, Mr Jean-Luc DURRIS, Mr Jean-François BONNE, Mme Jocelyne DURIS, Mr Emmanuel FELIX, Mr Jean-Paul MERLE, Mme Jacqueline PEYRARD

ELABORATION DU PLU

Le Conseil Municipal délibère sur l’élaboration du PLU et ses modalités d’application. Ce projet débutera en Septembre 2004.

REFECTION DU MUR DU CIMETIERE

Monsieur Eric MARAND, moins disant, est choisi pour la réfection du mur du cimetière qui aura lieu en Septembre 2004.

VENTE DE LA MAISON DITE DU « 3EME AGE »

Le Conseil Municipal prend connaissance de l’offre d’une Société Civile Immobilière pour l’achat de cette maison et donne son accord pour la somme de 33 600 Euros, en l’absence d’autre offre depuis décembre 2003 et malgré le mandat confié à un cabinet immobilier.

RENOVATION DE L’ANCIENNE MAIRIE

Le Conseil Municipal décide de rénover l’ancienne mairie pour la transformer en maison des associations. Il sera demandé à un architecte de réaliser un avant-projet de rénovation qui sera présenté en Septembre 2004 lors du prochain Conseil Municipal.

RENOVATION DE L’ANCIEN PREAU DE L’ECOLE

Afin de récupérer le local dans la cour de la Mairie et de pouvoir l’affecter en atelier municipal pour les employés communaux (obligation du Code du Travail de disposer d’un vestiaire avec douche + local technique), le Conseil Municipal décide d’aménager l’ancien préau afin que le conseil paroissial puisse disposer d’un local pour le catéchisme et qu’une seconde partie du local reste affecté à la maternelle.

RAPPORT ANNUEL D’ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal approuve le rapport annuel 2003 présenté par Monsieur le Maire ; divers travaux de remise en état de la station d’épuration ont été engagés. Une action reste à engager pour 10 maisons pour débrancher les eaux pluviales du réseau d’égouts.REFECTION DES EGOUTS

Les travaux urgents de rénovation des conduites commenceront le lundi 12 juillet pour une durée de 15 jours environ dans le secteur « Le Coin », puis le chemin des Sables (durée 15 jours) et à partir du 30 Août le lotissement Chanteperdrix.

TRAVAUX JEUX DE BOULE ET DE PETANQUE

Le Conseil Municipal donne son accord pour la participation aux travaux de rénovation des cours de pétanque (Pétanque des Tilleuls) et pour l’agrandissement du boulodrome (Boule Joyeuse). La participation de la commune porte sur l’achat des matériaux ; la mise en œuvre étant assurée par les membres des différentes associations.

RECENSEMENT 2005

Le recensement de la population aura lieu début 2005 pour notre commune. Madame BRUEL est nommée coordinatrice communale de l’enquête. Il sera procédé à l’embauche de 2 personnes pour cette enquête ; les personnes intéressées peuvent faire acte de candidature auprès de la mairie (moyen de locomotion souhaitable).

SICMMAT

Le Conseil Municipal approuve la dissolution du SICMMAT. L’Office du Tourisme de Panissières reprend les attributions de ce syndicat.

JUMELAGE

Une délégation roumaine du village « Général Berthelot » composée de 9 personnes sera présente lors de la fête patronale en Septembre 2004 et, à cette occasion, sera officialisé le jumelage entre la Commune Général Berthelot et notre commune. Les personnes souhaitant héberger les invités sont priées se faire connaître en Mairie.

DIVERS

Le Conseil Municipal des Enfants a été voté et s’établit comme suit :

3 Maire : Franck GOYET

3 1er adjoint : Anne-Laure MIGNARD

3 2ème adjoint : Alban COUBLE

Conseillers : Mathilde DUTEL, Johanna GUILLOT, Nicolas PIGNARD, Amélie POULAIN, Clément VACHERON, Julien GUILLOT

La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au vendredi 24 Septembre 2004 à 20h00.

Diffusion du compte-rendu par internet

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