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Procès Verbal - pv election maire adjoints 20200523 tamponne VKYw
Procès Verbal - 1774274570 PV election du maire et ses adjoints
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h23 par la commune de Vix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774274570 PV election du maire et ses adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
VENDÉE
ARRONDISSEMENT
FONTENAY
LE
COMTE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
19
Nombre
de
conseillers
en
exercice
COMMUNE
:
VIX
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié
le
ID
: 085-218503035-20260320-PVELE_MAIRE_ADJ-DE
V7
Toutes
les
communes
|
Élection
du
maire
et
des
adjoints
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à
20
heures
30
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VIX
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
CHEREUER.
Tenne
Clan
A
Due
A
TT
a
y
RAI
ENCE
EN
A
guien
Thierry
,
,
ie
À
6
2
Bis
CHARD
Erte
DA
TT
A,
AE
PJEAa
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|
Ferre
A
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Et
4
F
DAS
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À
7
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D
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FA
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cru
4
…
f
12
0
N/A
dis
Pa
Jte
À
fer
SFE-
CÂAfal
D
Vphare
LE
Bon
oME
Chreshine
ÉLERUAN
Pemrique
&
ft
î
_
ous
EAr
Er
Le -2
.
ERPARE
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
j
F5 |
Le
CHiALe,
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
./
can
Clavel,
CHE
ALE
17€
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
RME
ere.
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
||
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
HAS
BE
HR
Ee mnun
sons
on
PACE
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie,
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
:
s
me
£
:
à
ge
pe)
ÉD
ES
ENST
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:M
RTS
TERRE
EE
Pa
ZT.
«|.
cer
re
TS
Cale
Clovis EAnv
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié
le
-
ID:
085-218503036-20260320-PVELE_MAIRE_ADJ-DE
ed
! Préciser
s'ils
sont
excusés.
? Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
$ Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. -3
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L._
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
L
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
__
1
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
©
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
............................
C
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
— c-d]
LS}
f. Majorité
absolue
4...
“TE
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
ruevArs
in
Ta
AN.
fe
/
CHEVALIER,
démns
Elavee
Le
|
seu
: AG
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LA
BATTRE
sise
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je
_
_
ir
F
FT
£—
.
MuiEe
CAPar
SITE RARE
ne
annee Moss
| anne
CRT
res
2.5,
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposégs)
|Lneeresenninese
sine
es enneneeeeneeneeeenneneeeene
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
.…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art L
65
du
code
électoral)
..........................
e.
Nombre
de
suffrages
exprinés
[b
—
c-d}................................
—
n
f.
Majorité
absolue
is
En
SE
HG
ER
Eve
eme
armes
nanens
mena
nn
RERIREE
=.
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 21/03/2026
.
Publié
le
ID
: 085-218503035-20260320-PVELE_MAIRE_ADJ-DE
GT
4
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
5 Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour. -4
{
lINDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
°
En
toutes
lettres
|
4
/
2
SET
PRE
nn
nes menenannamnen unes eue pauses den ann
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pérennes
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#
F6 FR
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rommnrmaemnnns
|
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tracer ans mornnn mmmua canon nuque
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en dre
/
/
LEARN
ARRET
RAR
emrammemnennnnnnnnenmnnnenriruere
|
péttiétenrinre
cornes
|
cmnarsivrndererssvoceen vu
ue
mire cuve
f
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présenté à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
nn
|
/
ET
b.
Nombre
de votants
(enveldppes
déposées)
ss
mener
2
f
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L66
du
code
électoral)
SJ
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]........…
VA
dnnnnneq
reine
encre
creer
ee sreeeenen
a
d
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS,
“
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
_
(dans
l’ordre
alphabétique)
/
En
chiffres
En
toutes
lettres
A
SE
PRRUSS
En
admin
a
ton
DRPERES
ENST
pérennes
mana
ana
mp
aimaqnutene
|
àHONTGE
RE
den
nennnrnnan
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ennemies
matin
ERNST
HAS
320
À N
Dneeesnseenen
inner
déni
eneeeennree
gras
ranmanenens
cruranes
|
ESF
RRHENESEéhennenern
cv
| smesomnraus
eneonaune
nee
ratings
5 2966
dE
mraroencmnnnse
|
rt
a
air.
£a
sue
TR.
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
nn
.
|
Sous
la
présidence
de
M...
den
=.
Clavvte
Lu
ES
a
été
proclamé(e)
LUE
LE
ER
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit...
à
2pe
86
SE
Ur à
adjoints
au
maire
au
maximum,
||
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
rt
adjoints.
5 Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Envoyé
on
préfecture
ln
21/03/2026
Reçu
en
prélrcture
le 21/03/2026
ES
Publié
le
1D
: 085-218503095-20260320-PVELE_
MAIRE_ADJ-DE -S
î
Zix
:
:
br
À
—i
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
............4.........
….….
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).?
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
DA
EE
TE.
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
M...
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.4. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
_
.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
“
.
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
.....................................
Le
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]......................................................
‘ l'E
.
f. Majorité
absolue
4...
AR
rares
Un
L
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
|
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié
le
ID
: 085-218503035-20260320-PVELE.
MAIRE_ADJ-DE
F7
7
Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus - 6
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
À
À
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
Vote
dresse
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
A
see
name nes
annee
ee
su
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L.
66
du
code
électoral)
…
#
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code’
électoral)
durser
decide
cer
einer
eine
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
À
E
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
T #
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
?
À
|
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
MORE
sisi
res
…
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
errrssrrnresserreensesse
/
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L-66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
élecforal)
creme
RSR
UNE EG
DÀ
6DUR
#
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]
rt
MERE
DAOHURTNENR
NES
EEE
BUAE
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leomalne
mme
LL
Æ
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
ré
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
|
de
(dans
l'ordre
alphabétique)
/
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
j
É
2
NP
E
PE
CET
conduite
par
M7...
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nan
us a
ac
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
Is
ont
Envoyé
en
prélecture
le
21/03/2026
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
«
Re
”
à
à
ÿ
gg
:
a
eçu
en
préfoclure
le
21/04/2026
% Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Publié
le
x
1D :
085-218604025-20260320.PVELE.
MAIRE_ADJ-DE 7
7
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2026
Publié
le
1D
: 085-2185030935-20260320-PVELE.
MAIRE. ADJ-DE
TT
10
4.
Observations
et
réclamations
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
| À
nr
data
sheet
ets
mis
20
nie
heures,
..................
&..
duraraueneceueenaee
essences
À
sue sueaueneesconnsnes
ons €
minutes,
en
double
exemplaire
11
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
ji
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
mul
É
[
En
AM
et
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
10
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
c al.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verb
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transm
au
représentant
de
l'État.
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
is,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées, DÉPARTEMENT
Toutes
communes
VENDEE
COMMUNE
:vix
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Envoyé
en
prélécture
le 21/93/2026
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
Fesu
en aéltre
le 2170026
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
Lan
Pronos
armure
MAIRE
_ADI-DE
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l'ordre
du
tableau)
Qüaliéé
None
PRËsEn
)
|
‘
Suffrages
obtenus
|(M.
où
Mme)
ate
de
naissance
Fonction
par
le
candidat
ou
Lu
_—
_la
liste
M.
CHEVALLIER
Jean
Claude
19/07/1949
Maire
472
|
Mme
RIVIERE
Erika
25/08/1980
Première
adjointe
472
.
M.
GUILLON
Thierry
EL
25/02/1966
Deuxième
adjoint
472
Mme
GANTIER
Aurélie
06/01/1982
_
Troisième
adjointe
472
On
M.
BLANCHARD
Eric
04/11/1963
Quatrième
adjoint
472
Mme
SCHABAVER-ROUX
Sylvaine
1210/1976
Conseillère
municipale
472
M.
HENRIET
Pierre
Oo
26/11/1991
Conseiller
municipal
|
472
Mme
DIAS
GONCALVES
Hélène
30/05/1983
Conseillère
municipale
|
472
M.
SUIRE
Yannis
26/07/1975
Conseiller
municipal
|
472
Mme
FILLONNEAU
Laurence
24/12/1967
Conseillère
municipale
472
M.
GENAUZEAU
Thierry
04/04/1965
Conseiller
municipal
472
|
Mme
.
GIROD
Emilie
08/10/1983
Conseillère
municipale
L
472
M.
MICHEL
Dominique
08/10/1959
Conseiller
municipal
472
Mme
JAN
Sylvie
10/03/1966
Conseillère
municipale
|
472
M.
BONNIN
Pascal
07/01/1967
__
Conseiller
municipal
472
.
M.
MUSE
CADOT
Stéphane
09/10/1969
Conseiller
municipal
361
L
[Mme___
|LE
BONHOMME
Cnnistime
|
17/08/867
" |
| Conseilère
municipale
|
361
M.
|
GUERIN
Dominique
31/12/1967
Conseiller
municipal
361
[Mme
ROUSSEAU
Emilie
24/05/1979
Conseillère
municipale
.
361
.
!Préciser
:maire
ou
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint).