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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcillac-la-Croisille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du CM 16 12 22)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Justice et droit,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze COMMUNE de MARCILLAC LA CROISILLE
L'an deux mil vingt deux, le seize décembre, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de MARCILLAC LA CROISILLE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean Louis BACHELLERIE.
Secrétaire : Mme Catherine ROUSSET.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-048 : Tarifs communaux 2023
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-049 : Demande de subvention: sécurisation de la voirie
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-050 : Demande de subvention: Bornes de marché
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-051 : Lancement de la consultation pour l'occupation de la Station Sports Nature
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-052 : Vente d'un véhicule communal
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-053 : Recrutement d'agents contractuels de remplacement
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-054 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement le cas échéant d'un agent contractuel
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-055 : Budget Principal: Correction des restes à réaliser 2021
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-056 : Budget Principal: Décision modificative n°2
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-057 : Budget Eau- Assainissement: correction des restes à réaliser 2021
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-058 : Budget Eau- Assainissement 2022: décision modificative n°3
ADOPTÉE DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-059 : Budget Eau- Assainissement: admission en non- valeur
ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-060 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
ADOPTÉE