Déliberation - Liste des délibérations 24 11 2023

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Déliberation - Liste des délibérations 24 11 2023 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcillac-la-Croisille. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 24 11 2023)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Démocratie, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Département de la Corrèze COMMUNE de MARCILLAC LA CROISILLE

L'an deux mil vingt trois, le vingt quatre novembre, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de MARCILLAC LA CROISILLE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean Louis BACHELLERIE.

Secrétaire : Mme Agnès AUDEGUIL.

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-049 : Tarifs communaux 2024

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-050 : Approbation des statuts et création du syndicat mixte ouvert Corrèze centre supervision

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-051 : Adoption des RPQS d'eau potable et d'assainisssement collectif 2022 - Commune

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-052 : Adoption du RPQS 2022 - Syndicat des Eaux des deux Vallées

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-053 : Demande de participation à une classe de neige à Chamonix

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-054 : Subvention exceptionnelle - Association Déclic' Anim

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-055 : Location des courts de tennis

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-056 : Passation du contrat d'assurance statutaire du personnel CNP

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-057 : Mise en oeuvre du temps partiel

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-058 : Annule et remplace MA-DEL-2023-035 indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-059 : Appel à manifestation d'intérêt concurrente pour la construction d'un bâtiment photovoltaïque

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-060 : ONF - Programme annuel des coupes de bois

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-061 : ONF - Fixation des conditions d'exploitation des coupes de bois façonnés

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-063 : Budget de l’eau et de l’assainissement - Durée d’amortissement des immobilisations

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-064 : Budget Eau- Assainissement: décision modificative budgétaire n°2

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-065 : Budget principal: décision modificative n° 2

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-066 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-067 : Annule et remplace MA-DEL-2023-039 vente d'un terrain au Puy Nachet parcelle BK 465

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-068 : Vente d'un terrain au Puy Nachet - parcelle BK 581

 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-069 : Vente d'un terrain à la Vialle - parcelle BC 25