Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 30 09 22
Déliberation - Liste des délibérations 29 06 2024
Déliberation - Liste des délibérations 05 04 2023
Déliberation - Liste des délibérations 15 09 23
Déliberation - Liste des délibérations du CM 16 12 22
Déliberation - Liste des délibération du CM 20 02 23
Déliberation - Liste des délibérations 24 11 2023
Déliberation - Liste des délibérations 25 11 22
Procès Verbal - PV 1
Déliberation - Liste des délibérations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcillac-la-Croisille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 1)
Thèmes du document : Industrie, Eau et assainissement, Justice et droit,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze COMMUNE de MARCILLAC LA CROISILLE
L'an deux mil vingt quatre, le quinze mars, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de MARCILLAC LA CROISILLE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean Louis BACHELLERIE.
Secrétaire : Mme Catherine ROUSSET.
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-014 : Budget Principal: approbation du compte de gestion 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-015 : Budget principal: vote du compte administratif 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-016 : Budget principal: affectation des résultats 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-017 : Budget eau- assainissement: Approbation du compte de gestion 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-018 : Budget eau- assainissement: vote du compte administratif 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-019 : Budget eau- assainissement: affectation des résultats 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-020 : Demande de subvention: Réhabilitation d'un logement communal
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-021 : Mise en vente d'un pavillon Polygone - Fixation du prix du terrain communal
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-022 : Vente d'un terrain communal, situé za de Bellevue, à la Sci Anzo
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-023 : Achat d'un véhicule pour le service technique
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-024 : Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-025 : Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-026 : Adhésion à la compétence système d'information géographique proposée par la FDEE 19
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-027 : Modification des statuts de la FDEE 19