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Déliberation - Liste des délibérations 15 09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcillac-la-Croisille.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Eau et assainissement,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze COMMUNE de MARCILLAC LA CROISILLE
L'an deux mil vingt trois, le quinze septembre, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de MARCILLAC LA CROISILLE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean Louis BACHELLERIE.
Secrétaire : Mme Catherine ROUSSET.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-037 : Attribution de concession pour la gestion et l'exploitation de l'ensemble des installations de la base nautique du Puy Nachet
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-038 : Vente d'un terrain au Puy Nachet parcelle BK 463
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-039 : Vente d'un terrain au Puy Nachet parcelle BK 465
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-040 : Achat d'un broyeur: demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Corrèze
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-041 : Désignation d'un référent déontologue
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-042 : Mise à jour du tableau des emplois
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-043 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grades
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-044 : Convention d'occupation du domaine public
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-045 : Mise en place d'une caution: prêt de matériel
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-046 : Budget Principal: décision modificative
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-047 : Budget eau- assainissement: décision modificative
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-048 : Passage à la nomenclature M57