Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 23 09 28
Déliberation - liste deliberations 23 11 23
Déliberation - liste deliberations 09 06 23
Déliberation - liste deliberations 30 01 24
Déliberation - liste deliberations 12 07 23
Déliberation - liste deliberations 06 04 23
Déliberation - liste deliberations 14 12 23
Déliberation - liste deliberations 24 09 25
Déliberation - liste deliberations 15 22 23
Procès Verbal - pv 23 06 09
Déliberation - liste deliberations 28 09 23
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Pont-de-Poitte.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 28 09 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Date N° Intitulé
28/09/23 DM1
M49
Décision Modificative n° 1 pour remboursement anticipé de prêt relais Approuvée
28/09/23 1 Désignation de parcelles communales en Espace Naturel Sensible au
sein du réseau d’ENS de la rive droite de Vouglans
Approuvée
28/09/23 2 Convention de pâturage avec Eric ANDRE Approuvée
28/09/23 3 Demandes de subventions pour abris touches stade Approuvée
28/09/23 4 Demande de subvention DETR sur réfection voirie Poitte incombant à la
commune
Approuvée
28/09/23 5 Remboursement par anticipation du prêt relais (court terme) sur budget
eau
Approuvée
28/09/23 6 Attribution marché travaux pour réhabilitation / extension salle multi-
activités / Tiers-lieu
Approuvée
28/09/23 7 Autorisation au Maire pour réalisation de prêt pour la salle multi-
activités
Approuvée
Mise en ligne le 24/10/2023