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Conseil Municipal - CM 260223
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 260223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 FEVRIER 2026
Le vingt-trois février deux mil vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni à
la salle de la Mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire d’Yvan NOEL.
Présents : ChrisRne BOUILLOT , Jean Luc MEUNIER,Nathalie KHEMDOUDI
Valérie THEVENOT,Denis RAUX,Joëlle DE MATTEIS,Joël CORPET,Pierre FLEURY,
Aline ROUSSEAUX,ClaudineCORNU
Absents : Julien GAUDET
Mathieu BERNARD avec pouvoir Jean Luc MEUNIER
Roxane COLLINET avec pouvoir Nathalie KHEMDOUDI
Secrétaire de séance :Claudine CORNU
LE LUNDI 23 FEVRIER 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
ApprobaRon du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
Approuvé à l’unanimité
➢ DélibéraRons :
- Tableau des effecRfs. (je vous laisse intégrer le tableau si nécessaire?)
Suite au tableau d’avancement de grade proposé par le Centre ges9on de Saône et Loire et
Mr le Maire, avec la liste des agents promouvables, il convient de modifier le tableau des
effec9fs .
Une mise en adéqua9on de grade est faite au niveau des agents, en lien avec leurs
fonc9ons . Le mé9er de secrétaire de mairie est revalorisé et se transforme en secrétaire
général de mairie pour accéder à un statut de catégorie B. Approuvé à l’unanimité
- Rétrocession à venir projet Athelia. (Intégrer le document si nécessaire ?)
- Concernant le projet de lo9ssement « ATHELIA impasse des 9lleuls » de la SARL ARIL et
S.A.S. YCA,la rétrocession sur le domaine public de la voirie et des réseaux secs qui seront
réalisés hors lo9ssement sont acceptés .
- 1 absten9on , 10 pour .
- DélibéraRon DE n° 20260010 / Annule et remplace DE n°20250040 Mandatement des dépenses d’invesRssement avant le vote du budget 2026
délibéra9on adoptée à l’unanimité (document à intégrer si nécessaire ?)
- Fonds de solidarité Logements
Le fond de solidarité logement a pour objet de favoriser l’accès et le main9en dans un
logement décent et indépendant des personnes et ménages rencontrant des difficultés
par9culières.
Considérant que ce disposi9f peut bénéficier aux habitants de la commune en par9cipant au
main9en sur le territoire,la par9cipa9on des communes est fixée à 0,35€ par habitant sur la
base de la popula9on en vigueur soit, 1221 habitants.
Après en avoir délibérer le Conseil municipal approuve sa par9cipa9on à ce financement fixé
à 427,35€.
Adopte à l’unanimité
- Avenant ConvenRon CITEO
Informa9on transmise sur l’extension des consignes de tri des déchets et la possibilité pour
les collec9vités de percevoir des sou9ens financiers à la tonne ,selon un barème défini pour
la mise en œuvre de la collecte sélec9ve et le recyclage.
Au delà des conven9ons certaines contraintes sont effec9ves. Jean Luc MEUNIER est chargé
de l’étude de faisabilité .
- Avenant convenRon JPPO – Extension 15 m2 - 80 élèves par9cipent actuellement aux ateliers de jardinage proposés par Chris9ne
BOUILLOT et Catherine BOISSOT membres du JPPO. La capacité d’accueil autour des bacs
de planta9on est trop pe9te . La commune alloue 15m2 supplémentaire à l’associa9on
JPPO , pour l’aménagement de cet espace .
- Adopte à l’unanimité
➢ InformaRons diverses :
- Mars Bleu : Ensemble contre le cancer Colorectal
- Le mois de mars est le mois de sensibilisa9on au dépistage du cancer colorectal.
- Durant ceee période , la façade de la mairie s’éclairera de bleu et l’informa9on sera diffusé
sur citykomi
- Entreprise Blanc Bois Services
- Accord de principe ,dans l’aeente de délibéra9on, concernant la vente de bois située
« perchis d’Oslon ».
- Les volumes restent à évaluer et le prix d’achat est intéressant pour la commune .
- Fin de mandat
- Mr le Maire remercie les membres du Conseil Municipal pour leur engagement lors de ce
mandat
- Permanence pour le 1er tour des ÉlecRons Municipales
- Mise en place du planning pour la tenue du bureau de vote des élec9ons municipales qui
ont lieu le 15 mars 2026.
➢ QuesRons diverses
Pas de ques9ons diverses
Prochaine séance le 20 mars 2026 à 19h00 Le Président La Secrétaire de Séance
Yvan NOEL