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Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 250526)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Lundi 26 mai 2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MAI 2025
Le vingt-six mai deux mille vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle de la Mairie sous la présidence d’Yvan NOEL.
PRESENTS :
Nathalie KHEMDOUDI, Christine BOUILLOT, Claudine CORNU, Jean Luc MEUNIER, Denis RAUX, Joëlle DE MATTEIS, Aline ROUSSEAUX.
ABSENTS :
Roxane COLLINET avec pouvoir Nathalie KHEMDOUDI
Pierre FLEURY avec pouvoir Jean-Luc MEUNIER
Valérie THEVENOT avec pouvoir à Claudine CORNU
Joël CORPET avec pouvoir à Denis RAUX
Pascal VAN DORSSELAER
Mathieu BERNARD
Julien GAUDET
SECRETAIRE DE SEANCE : Denis RAUX
ORDRE DU JOUR :
Approbation PV dernière séance
Reportée au prochain CM Lundi 26 mai 2025
Délibération Tarifs location salles 2026 et modification règlement
Maintien de la Tarification 2025 pour 2026
Il a été constaté que le règlement intérieur n’est pas toujours respecté et certaines dégradations ont été importantes.
Mise en place de Forfaits en cas de non respect : déplacement mobilier et barbecue sans autorisation, parquet endommagé, …
500 € pour la salle polyvalente, 300 € pour la salle n°2 et 200€ pour le local des associations.
Activation système limiteur de bruit dans salle n°2
Les règlements seront modifiés en conséquence avec application immédiate.
Approuvé à l’unanimité
Délibération demande Fonds de relance travaux école
200 000 € de subventions sont demandés au Grand Chalon dans le cadre du Fond de Relance. Ces subventions permettront de retrouver de la trésorerie rapidement.
Approuvé à l’unanimité
Délibération Projet urbanisme Lotissement Athelia
Yvan Noel décrit le projet proposé par l’aménageur :
L’aménageur propose un projet cohérent et est attentif aux modifications demandées. (privilégier les logements T3 et T4, présence d’une chambre au rez de chaussée, 2 logements de plain pied, distance avec les propriétés voisines, type de tuiles, choix d’un paysagiste local, …)
26 logements sont prévus, lotissement locatif conventionné …
Une entrevue avec le bailleur social est impérative pour établir une convention réservant à la commune un droit de regard sur les attributions.
Le conseil municipal valide le dépôt de projet sous réserve de la mise en place d’interdiction de tourner à gauche en entrée et sortie de lotissement après un vote ( 1 contre - 11 pour) Lundi 26 mai 2025
INFORMATIONS DIVERSES :
- Élections législatives :
Forte abstention (environ 70%)
Sébastien Martin est élu député de la 5 ème circonscription de Saône et Loire. Il nous reste à noter
les incidences de représentation au niveau départemental et local.
QUESTIONS DIVERSES :
Cantine : la municipalité se réserve le droit de ne pas accepter un repas à thème (hors repas de Noël et repas de fin d’année) pour ne pas surcharger le service et la capacité de réception.
Réunion organisation octobre Rose ( présentation Claudine CORNU) la marche sera organisée le 1er dimanche d’octobre (5 octobre) organisé avec LANS et CHATENOY EN BRESSE.
SISM : proposition de participation de 150 € par commune pour la tenue d’une pièce de théâtre le 15 octobre (le 1er pas par la compagnie ALCALY) organisé avec les mêmes communes.
Christine BOUILLOT : Possibilité d’équiper les agents de bouchons d’oreille pour les préserver de la nuisance sonore? La salle est déjà équipée d'un dispositif limitant le bruit et le service a été réorganisé pour que les services “maternelle et élémentaire” ne se chevauchent plus.
Prochaine séance le 30 juin 2025 à 19 heures 00
Fin de la séance à 20 heures 30 minutes
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Yvan NOEL