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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 250414)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Lundi 14 AVRIL 2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2025
Le quatorze avril deux mille vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle de la Mairie sous la présidence d’Yvan NOEL.
PRESENTS :
Nathalie KHEMDOUDI, Christine BOUILLOT, Claudine CORNU, Jean Luc MEUNIER, Denis RAUX, Pascal VAN DORSSELAER, Valérie THEVENOT, Joël CORPET, Aline ROUSSEAUX.
ABSENTS :
Roxane COLLINET avec pouvoir Nathalie KHEMDOUDI
Pierre FLEURY avec pouvoir Jean-Luc MEUNIER
Mathieu BERNARD avec pouvoir Pascal VAN DORSSELAER
Joëlle DE MATTEIS
Julien GAUDET
SECRETAIRE DE SEANCE : Valérie THEVENOT
ORDRE DU JOUR :
Approbation PV dernière séance
Approuvé à l'unanimité.
ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Yvan NOEL déclare que le Budget est en adéquation avec la conjoncture nationale et locale, les subventions attendues ne sont pas rentrées en temps et en heures ; le budget présenté est sincère et ne prend pas en compte les recettes fictives. Lundi 14 AVRIL 2025
La partie Investissement a fortement diminué du fait des travaux école 2024.
Nous allons essayer de rentrer le plus tôt possible les fonds de relance alloués pour tenir les besoins de trésorerie.
L’état d’avancement des fonds LEADER, annoncé pour le traitement des dossiers par le Syndicat Mixte pas avant septembre 2026.
Factures et trésorerie partiellement gelées actuellement.
DELIBERATION ADHESION AU COLLECTIF DE PREVOYANCE
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION VOTE CA 2024
Celui-ci se résume ainsi :
Section de fonctionnement
Dépenses 2024 :1 125 262,84 €
Recettes 2024 : 1 068 950,33 €
Déficit de l’exercice 2024 : 56312,51 €
Section d’Investissement
Dépenses 2024 : 1 754 681,72 €
Recettes 2024 : 1 760 297,06 €
Excédent d’investissement de l’exercice 2024 : 5615,34 €
Résultat final cumulé : déficit d’investissement cumulé : 235 944,52 €
Reste à réaliser en dépenses d’investissement : 241 559,86 €
Reste à réaliser en recettes investissement : 270 000 €
Excédent de fonctionnement cumulé : 175 898,34 €
Après sortie du Maire, Jean-Luc MEUNIER préside le débat et le vote ;
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION AFFECTATION DU RESULTAT 2024
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’affecter la somme de 232 210,85 € au compte 002 en recette de fonctionnement Lundi 14 AVRIL 2025
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le budget communal pour un montant : - Section de fonctionnement équilibrée en dépenses et en recettes à 1 155 582 €. - Section d’investissement équilibrée en dépenses et en recettes à 1 077 944,52 € (y compris report 2024) permettant de financer notamment les opérations suivantes :
- Acquisition matériels : 32 000 €
- Forêt communale : 20 000 €
- Aménagement lavoir : 10 000 €
- Aménagement aire nature et loisirs : 30 000 €
- Sécurisation RD 678 : 20 000 €
- Rénovation thermique bâtiments scolaires : 580 000 €
- Rue Vigne Renard : 65 000 €
- Impasse Grand Cour : 15 000 €
Décision de ne pas avoir recours au fond de relance pour le budget de fonctionnement ;
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION RAPPORT DE LA CLETC
Commission locale qui nous alloue de l’argent en dotation :
Nous sommes en dotation négative et nous ne recevons aucun dividende
Différence entre les dotations attendues de solidarité et les charges des compétences transférées.
Rapport CLECT approuvé à l’unanimité
POINTS DIVERS :
1) Aire nature et loisirs
Joël CORPET annonce une réunion à prévoir prochainement pour expliquer ce qui a été décidé en Conseil ;
2 arbres seront à changer
2) Lavoir
Jean-Luc MEUNIER annonce que la façade est à faire, terrassement à chiffrer et mise en place des barrières (en stock) ;
Il faudrait commencer le terrassement.
3) Bulletin municipal
Le papier est encore utile, avec ceux qui ont déclaré vouloir le numérique, nous en concluons que les autres veulent conserver le papier ;
Nous allons attendre encore un peu les retours (sur 550 familles, une trentaine de Lundi 14 AVRIL 2025
réponses)
4) Forêt
Les ponts sont réalisés, le circuit pédestre est complètement rétabli ;
Un affouagiste a abattu des arbres qui auraient dû être dégagés par les forestiers ;
Tout est fauché au niveau de la départementale ;
Encore des dépôts sauvages de végétaux dans un chemin à déplorer (environ un camion)
INFORMATIONS DIVERSES :
- Permanences élections législatives :
Tableau à remplir (appel aux membres du CM et CCAS)
- Arrêté insalubrité Rue Neuve :
Prise en compte de la situation sanitaire (coût des opérations sera à définir et à la charge de qui)
Intervention de la Gendarmerie demandée pour insalubrité intérieure et extérieure (fouines, rampants, …)
Ne reçoit plus les enfants à domicile ;
Un constat d’huissier a été fait, les enfants devaient faire le nécessaire et cela n’a pas été fait.
Maison mitoyenne …
QUESTIONS DIVERSES :
Jeux structures multiples à monter + tourniquet avec sol à réaliser en résine seront réalisés par prestataire ; aire de 80 m² avec 2 jeux implantés.
Le pont de singes sera mis en place par les agents ;
Pour la journée citoyenne : logo de la bibliothèque et armoires à repeindre, plantation massif et propreté alentour
Prochaine séance le 26 mai 2025 à 19 heures 00
Fin de la séance à 20 heures 30 minutes
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Yvan NOEL