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Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14 décembre
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 14 décembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Aux membres du Conseil municipal
Clamart, le 8 décembre 2022,
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES,
ASSEMBLEES, ARCHIVES
Dossier suivi par Manuela LEGENDRE
01 46 62 36 69
Objet : convocation à la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2022.
Chers collègues,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 14 décembre 2022, à 16h30,
salle des Fêtes, place Hunebelle,
92140 Clamart.
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la note de synthèse, la liste des pièces jointes et les pièces annexes.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chers collègues, en l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand Paris,
Jean-Didier BERGER Page 2 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR
Mercredi 14 décembre 2022 à 16 heures 30
salle des Fêtes, sise place Hunebelle, à Clamart.
1. Appel nominal.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 30 novembre 2022.
4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
I) FINANCES
5. Approbation du rapport de gestion 2021 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités.
6. Approbation de l'entrée de la Ville de Châtenay-Malabry au capital de la SEM Vallée Sud Mobilités.
7. Autorisation donnée aux administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités de créer une filiale d'acquisition et d'exploitation de flottes de véhicules et de parkings
II) QUESTIONS DIVERSES
Fait à Clamart, le 8 décembre 2022,
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand Paris,
Jean-Didier BERGER Page 3 sur 3
LISTE DES PIÈCES JOINTES
01. Lettre de convocation - ordre du jour – liste des pièces jointes
02. Note de synthèse
03. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2022 (point n°3)
04. Copie des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoir (point n°4)
05. Rapport de gestion 2021 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités (point n°5)
06. PV AG ordinaire SEM Vallée Sud Mobilités (point n°5)
07. Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels Premier exercice du 7 avril 2021 au
31 décembre 2021 (point n°5)
08. Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions règlementées- Assemblée générale d’approbation des comptes du premier exercice allant du 7 avril au 31 décembre 2021 (point n°5)
09. Extrait procès-verbal Conseil d’administration de la SEM- projet d’entrée au capital de la ville de
Chatenay-Malabry (point n°6)
10. Extrait Procès-verbal de la SEM Vallée Sud Mobilités Création d’une filiale (point n°7)
Fait à Clamart, le 8 décembre 2022,
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand Paris,
Jean-Didier BERGER