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Ordre du Jour - odj cm 7 dec 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 7 dec 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Humanitaire, Banque,
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominal.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2023. 4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et liste des marchés notifiés. 5. Adoption de la charte de déontologie des élus de la Ville de Clamart.
6. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux de la commune de Clamart.
I) FINANCES
7. Adoption du règlement budgétaire et financier - nomenclature comptable M57.
8. Approbation de la décision modificative n°1 du Budget principal de la Ville et du budget annexe des parcs de stationnement. 9. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement pour l'année 2024. 10. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes. 11. Octroi d'une subvention d'équilibre au budget annexe des parcs de stationnement.
12. Clôture du Budget annexe de la Restauration municipale.
13. Octroi d'une garantie d'emprunt de 10 247 928,51 € à Vallée Sud Habitat pour la démolition et reconstruction de 55 logements collectifs sociaux situés 142 rue de la porte de Trivaux à Clamart (La Quintinie). 14. Octroi d'une garantie d'emprunt de 4 031 439,52 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 26 logements collectifs sociaux situés rue Françoise Barre Sinoussi à Clamart (Panorama lot n°11).
15. Octroi d'une garantie d'emprunt de 4 340 921,01 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 29 logements collectifs sociaux situés rue Françoise Sinoussi à Clamart (Panorama lot n°12).
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance publique du 7 DÉCEMBRE 2023 à 8h45
salle des Fêtes municipale, place Jules Hunebelle
Diffusion en direct sur le site et la page facebook de la Ville clamart.fr
(Séance publique - places limitées - sous réserve d’éventuelles nouvelles mesures sanitaires) 16. Octroi d'une garantie d'emprunt de 3 389 590,71 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 23 logements collectifs sociaux situés boulevard du Moulin de la Tour à Clamart (Panorama lot n°16).
17. Octroi d'une garantie d'emprunt de 5 485 730,27 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 33 logements collectifs sociaux situés boulevard du Moulin de la Tour à Clamart (Panorama lot n°17).
18. Octroi d'une garantie d'emprunt de 3 719 874,29 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 22 logements collectifs sociaux situés rue Françoise Barre Sinoussi à Clamart (Panorama lot n°18).
19. Octroi d'une garantie d'emprunt de 5 329 808,98 € à Vallée Sud Habitat pour la construction de 35 logements collectifs sociaux situés boulevard Moulin de la Tour à Clamart (Panorama lot n°19).
20. Octroi d'une garantie d'emprunt de 5 435 000 € à IMMOBILIERE 3F pour la construction de 34 logements situés rue de la Bourcillière et allée des Pyrénées à Clamart.
21. Vente d'un Master Fourgon.
22. Vente d'une Citroën AMI.
23. Vente d'un Master Fourgon.
24. Vente d'une Clio IV.
25. Vente d'une Balayeuse Ravo.
26. Vente d'un Iveco 6T5 Ampliroll.
II) BÂTIMENTS & MAÎTRISE D’OUVRAGE ET MOBILITÉS DOUCES
27. Convention d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la commune de Clamart et l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris.
28. Approbation de la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage pour les travaux de jalonnement directionnel des parkings souterrains du centre-ville de Clamart entre la Ville de Clamart et l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris.
29. Contrat entre la Ville de Clamart et l'éco-organisme ALCOME dont l'objectif est de participer à la réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac jetés de manière inappropriée dans l'espace public.
III) SÉCURITÉ
30. Convention entre la Ville de Clamart et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement.
IV) SANTÉ
31. Convention de partenariat avec le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de Clamart (SAVS) de la fondation des amis de l'atelier et la Ville de Clamart.
32. Conventions pour la mise en place de la campagne de vaccination nationale contre les papillomavirus dans les collèges.
V) CULTURE
33. Approbation d'une convention pour l'organisation d'interventions musicales dans les écoles primaires publiques de la Ville de Clamart, impliquant un intervenant en milieu scolaire (IMS) du Conservatoire à rayonnement départemental de Clamart.
VI) VIE ASSOCIATIVE
34. Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Patrice Roncari, Adjoint au Maire délégué à la culture et de la fête des petits pois pour un déplacement à Penamacor dans le cadre du Jumelage du 7 au 11 décembre 2023. 35. Attribution d'acomptes sur les subventions 2024 aux associations et organismes sportifs ou culturels. 36. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "Solidarités et Loisirs de Clamart".
37. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "Clamart Accueil".
38. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "Artgora". 39. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "Terre Créative". 40. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "Université populaire Clamartoise".
41. Mise en place d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l'association "L'Espoir de Clamart".
42. Approbation d'ajustement du montant d'une subvention accordée à l'association "Ephem'air Tutti" en 2022 pour la mise en œuvre d'un orchestre éphémère dans le cadre du Festival de musiques de films.
43. Soutien financier d'un montant de 4 500 € pour apporter une aide humanitaire d'urgence à la ville d’Artachat. 44. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "O Petites Frimousses" pour l'achat d'équipement de mobilier ergonomique lié à leur activité d'accueil de jeunes enfants.
45. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Les Amis du Clos de Clamart" pour l'achat de fournitures pour la mise en bouteille du vin provenant des vendanges 2023 de Clamart.
46. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Comité d'Union des anciens combattants et des victimes de guerre de Clamart" dans le cadre d'une sortie scolaire au musée de la grande guerre à Meaux en mai 2024 avec des classes de CM2 des écoles Moulin de Pierre, Léopold Sédar Senghor et Sainte Marie.
47. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Comité d'Union des anciens combattants et des victimes de guerre de Clamart" dans le cadre d'une sortie scolaire au mont Valérien et cimetière américain de Suresnes en juin 2024 avec des classes de CM2 des écoles Moulin de Pierre, Léopold Sédar Senghor et Sainte Marie.
48. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Comité d'Union des anciens combattants et des victimes de guerre de Clamart" dans le cadre d'un séjour scolaire à Verdun et sur les sites de la grande guerre du 30 septembre au 3 octobre 2024 avec des classes de CM2 des écoles de la Ville Léopold Sédar Senghor et Sainte Marie. 49. Octroi d'une subvention sur projet à l'association "La Fraternité" pour contribuer au financement d'un piano électrique transportable et ses équipements.
VII) SPORTS
50. Approbation des conventions d'objectifs entre la Ville de Clamart et quarante-deux associations sportives. 51. Octroi d'une subvention sur projet au CSM Clamart Tennis de Table.
52. Octroi d'une subvention sur projet de l'association clamartoise de Taekwondo (ACTKD). 53. Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Volley-Ball 92 (CVB 92).
54. Octroi d'une subvention sur projet au CSM Clamart Judo-Jujitsu.
55. Convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la société Caisse Crédit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l'opération Clamart Glisse 2023.
VIII) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
56. Acquisition en VEFA, par la Ville de Clamart, d'un local aménagé, à vocation de crèche, auprès de l'Office Public de l'Habitat du territoire Vallée Sud - Grand Paris, 18-24 rue Perthuis, à Clamart.
57. Cession de parties de terrains communaux, cadastrés section AE numéro 389 et AE numéro 206, de superficies respectives de 4 581 m2 et de 3 863 m2, sis rue des Charbonniers sur la Commune de Vélizy-Villacoublay, aux riverains de la rue de l'Espérance.
58. Convention relative à l'utilisation de données cartographiques numériques entre l'unité départementale des Hauts de Seine de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de- France (UDEAT 92) et la Ville de Clamart.
IX) COMMERCE
59. Avis du Conseil municipal relatif à l'autorisation d'ouverture dominicale des établissements de commerce de détail pour l'année 2024.
60. Avis sur la dérogation au repos dominical dans les établissements de vente au détail pendant la période du 15 juin au 30 septembre 2024.
X) AFFAIRES GÉNÉRALES
61. Mise à jour des délégations au Maire pour prendre des décisions en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Clamart, le 1er décembre 2023
Le Maire,
Président du Territoire Vallée Sud – Grand Paris,
Jean-Didier BERGER
62. Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l'année 2022.
63. Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) relatif à l'année 2022.
64. Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'année 2022.
65. Présentation du rapport d'activité 2022 de la commission communale d'accessibilité. 66. Présentation du rapport d'activité de l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour l'exercice 2022. 67. Présentation du rapport des mandataires de la société SPL Vallée Sud Aménagement pour l'exercice 2022. 68. Présentation du rapport de gestion 2022 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités. 69. Présentation du rapport des administrateurs de la société Publique Locale (SPL) théâtres de Châtillon et de Clamart pour l'exercice 2022.
XI) PERSONNEL
70. Rémunération du personnel vacataire.
71. Conventions de mise à disposition à titre payant d'un fonctionnaire territorial auprès de dix associations sportives. 72. Modification du tableau des effectifs.
XII) QUESTIONS DIVERSES