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Séance - seance du 16 mars 2016
Document publié le Mercredi 16 mars 2016 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Séance - seance du 16 mars 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 MARS 2016
COMMUNE DE PERNES-LES-FONTAINES
Nombre de conseillers en exercice : 33
Secrétaire de séance : Karine CANDALE
Questions
Présents
Absents ayant donné
procuration
Absents et non
excusés
Absent
excusé non représenté
Votants
1 à 15
25
6
2
0
31
Pouvoirs
:
Monsieur Jean-Jacques EXBRAYAT (procuration à Monsieur DANY), Madame Sabine CHAUVET (procuration à Monsieur GAINTRAND), Monsieur Éric BOYER (procuration à Monsieur le Maire), Madame Gisèle GIRARD (procuration à Monsieur CARLE), Monsieur Franck RIMBERT (procuration à Madame DESRUT), Madame Nancy GONTIER (procuration à Madame TRANIELLO)
N°
Intitulé de la délibération
Vote
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
à l'unanimité
1
Compte rendu des décisions municipales
pris acte
2
Demande de subvention pour l’organisation de la Fête du Patrimoine - Journées « Culture et Traditions » -
à l’unanimité
3
Convention partenariale préalable à un bail à réhabilitation à conclure avec l’Association SIRES CLE – Habitat Solidaire Provence
à l'unanimité
4
Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
à l'unanimité 2
5
Mise en place du Compte Epargne Temps pour le Personnel Communal
à l'unanimité
6
Prime de service et de rendement de la filière technique
à l'unanimité
7
Déclassement et cession d’une partie de voirie désaffectée de l’Impasse Troubadour Durand
à l'unanimité
8
Cession gratuite au profit de la Commune
à l'unanimité
9
Convention de partenariat avec la Commune de Saint Didier pour l’accueil des jeunes
à l'unanimité
10
Avenant au contrat de donation conclu avec Monsieur Albert CANTISANO
à l'unanimité
11
Budget Ville : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
Compte administratif : à l’unanimité
(Monsieur le Maire ne participe pas au vote)
Compte de gestion : à l’unanimité
12
Budget annexe du camping municipal : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
Compte administratif : à l’unanimité
(Monsieur le Maire ne participe pas au vote)
Compte de gestion : à l’unanimité
13
Budget
annexe
du
service
public
d’assainissement
non
collectif (SPANC) : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
Compte administratif : à l’unanimité
(Monsieur le Maire ne participe pas au vote)
Compte de gestion : à l’unanimité
14
Budget annexe du service public administratif de l’office du tourisme :
compte
administratif
et
compte
de
gestion
de
l’exercice 2015
Compte administratif : à l’unanimité
(Monsieur le Maire ne participe pas au vote)
Compte de gestion : à l’unanimité
15
Débat d’Orientations Budgétaires
Pris acte
Fait à Pernes-les-Fontaines, le 17 mars 2015