Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 19 mars
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 14 mars
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 17 mars
Séance - seance du 16 mars 2016
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 juin
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 23 fevrier
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 23 octobre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 14 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 17 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 mars 2016
Document publié le Mercredi 16 mars 2016 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 mars 2016)
Thèmes du document : Budget, Banque, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 16 Mars 2016 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
1 – Compte rendu des décisions municipales
2 – Demande de subvention pour l’organisation de la Fête du Patrimoine - Journées « Culture et Traditions » -
3 – Convention partenariale préalable à un bail à réhabilitation à conclure avec l’Association SIRES CLE – Habitat Solidaire Provence
4 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
5 – Mise en place du Compte Epargne Temps pour le Personnel Communal
6 – Prime de service et de rendement de la filière technique
7 – Déclassement et cession d’une partie de voirie désaffectée de l’Impasse Troubadour Durand
8 – Cession gratuite au profit de la Commune
9 – Convention de partenariat avec la Commune de Saint Didier pour l’accueil des jeunes
10 – Avenant au contrat de donation conclu avec Monsieur Albert CANTISANO
11 – Budget Ville : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
12 – Budget annexe du camping municipal : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
13 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC) : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
14 – Budget annexe du service public administratif de l’office du tourisme : compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
15 – Débat d’Orientations Budgétaires