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Compte-Rendu - CR Conseil du 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Valframbert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
#& 02.33.29.08.34
SEANCE DU JEUDI 4 JUILLET 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-quatre, le 4 JUILLET 2024 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de
VALFRAMBERT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie Valframbert, sous la présidence de
Monsieur Francis AIVAR, Maire de Valframbert.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 juin 2024
Etaient présents: Hubert de Beauregard, Francine Thefaine, Michel Maillard, Eric Leroy, Ouarda Kedjam,
Dominique Brionne, Régine Barberon, Roselyne Guillaume, Bertrand Manson, Jean-Paul Saint-Germain
Absents excusés : Michèle Honniball (pouvoir à F. AIVAR), Sylvie Douvenoult, Marc Lorand Brionne, Julien
Bourgault, Claude Lambert.
Nbre élus Présents Votants
16 11 12
DELIBERATION 2024- 24
Remplacement de la 4° Adjointe suite à démission
Suite à la démission de la 4° adjointe, validée par le Préfet avec prise d’effet au 25 juin 2024, Monsieur le
Maire demande une délibération pour son remplacement, un seul candidat s'étant présenté.
Il a été procédé à un vote à bulletin secret : à la majorité, Monsieur Michel Maillard a été élu 4° Adjoint au
Maire. Monsieur le Maire décidera des délégations du 4° adjoint au Maire par arrêté à la fin de la période
des vacances d'été.
Par ailleurs, étant donné que M. Maillard faisait partie de l’équipe du CCAS pour la commune, il a été décidé
par la majorité présente de nommer Madame Francine THEFAINE membre du CCAS pour la commune.
DELIBERATION 2024-25
Reconduction du poste d'ATSEM en intérim pour la rentrée 2024-2025
Au vu de l’organisation des classes de la rentrée prochaine, il est apparu nécessaire de reconduire le
second poste d'ATSEM en intérim.
Pour l’année scolaire 2023-2024, l’ATSEM en intérim effectuait 18 heures par semaine ; Il est proposé
d'augmenter les heures jusqu’à 24 heures semaine pour couvrir toute la journée avec l’institutrice.
1/2— Conseil Municipal du 4 juillet 2024 Après discussions et délibération, l'assemblée vote à la majorité pour la reconduction pour 18 heures sur 4
jours par semaine scolaire, en contrat d'intérim par le biais du CDG61.
La séance est levée à 20h15.
2/2 - Conseil Municipal du 4 juillet 2024