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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal OCTOBRE 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Valframbert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Institutions publiques,
alframbert RER DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
& 02.33.29.08.34
PROCES VERBAL DE REUNION
Conseil Municipal du Lundi 16 octobre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 16 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALFRAMBERT,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Valframbert dans la salle du Conseil, sous la
présidence de Monsieur Francis AIVAR, Maire de Valframbert.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 octobre 2023
Etaient présents: Hubert de Beauregard, Jean-Paul Saint-Germain, Marie-Odile Duval, Eric Leroy, Michèle
Honniball, Régine Barberon, Francine Thefaine, Sylvie Douvenoult, Ouarda Kedjam, Dominique Brionne, Roselyne
Guillaume, Julien Bourgault, Claude Lambert, Bertrand Manson.
Absent excusé : Michel MAILLARD (pouvoir donné à JP Saint-Germain) — Marc LORAND BRIONNE (pouvoir
donné à M. Francis AIVAR)
Nombre de
Membres | Présents Votants
17 15 17
PRESENTATION DU DOSSIER DE FAISABILITE DU PROJET DES TRAVAUX DE L’ECOLE
Monsieur le 1° adjoint présente la première esquisse de faisabilité qui correspond à une proposition de l'architecte
Mme Letessier Quinton. Cette présentation n’a pour objet qu’une vue d'ensemble de première approche et, en
aucun cas, celui de modifier quelle que situation que ce soit, avant que le groupe de travail n°2 conduit par Monsieur
le 1” adjoint continue son étude sur la proposition et toujours en accord avec l'architecte.
2023-32 - DELIB DECISION DEFINITIVE DES MODALITES DE REMPLACEMENT DE L'ATSEM
Après la suppression d'un poste d'enseignant, dans la section maternelle de l’école de Valframbert,
tardivement nous ont été confirmés les effectifs de la dernière rentrée.
1/2 Conseil Municipal du 16 octobre 2023 alframbert RE DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
#& 02.33.29.08.34
Dans l'impossibilité de décider de l’avenir de l'agent technique spécialisé des écoles maternelles, cet emploi
étant menacé, l'agent a préféré muter dans une autre commune.
Aujourd’hui, au vu des effectifs qui ont été déclarés le jour de la rentrée, les élus se voient dans l'obligation
d'accompagner l’institutrice d’une ATSEM.
Après un débat riche de possibilités, le Maire demande un vote à bulletin secret sur l’une des différentes
hypothèses en nouveau recrutement.
IL en résulte 9 voix pour une mise à disposition de 4,5 heures par journée scolaire et 8 voix favorables pour
3 heures.
Au vu de ce résultat, le Maire s'engage dans les plus brefs délais à mettre en place la nouvelle disposition
qui vient d’être décidée pour l’année scolaire 2023-2024, à savoir le recrutement à durée déterminée en
intérim d’une ATSEM (par le biais du CDG61).
2023-33 - DELIBERATION CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE (annule et remplace la délib 202
Vu la délibération du Conseil du mois de mars 2023 (2023-3), le Conseil avait à l’unanimité décidé d’adhérer
au contrat groupe d'assurance statutaire pour les agents titulaires ou stagiaires affiliés à la CNRACL ainsi que
pour les agents non titulaires sous réserve de conditions de garantie différentes.
Le conseil municipal décide donc à l'unanimité d'autoriser Monsieur le Maire à signer ce contrat groupe dans
les conditions délibérées le 3 mars 2023 et d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes.
QUESTIONS DIVERSES
Plusieurs membres du Conseil Municipal demandent au Maire de bien vouloir faire réaliser les marquages au sol
réglementant le stationnement afin de diminuer au maximum l’accidentalité de certains quartiers.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
2/2 Conseil Municipal du 16 octobre 2023