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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Quincey.
Lien du pdf (Procès Verbal - AR 01 2026 Approbation du pv du Conseil Municipal du 15 DECEMBRE 2025 b7d9)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
01/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIQ!
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
OUINCEY
70000
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
présents
:
10
votants
:
13
L'an
deux
mille
vingt-six,
et
le
vingt-huit
du
mois
de
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
en
application
du
IT
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L2121-7
et
L2122-8
du
CGCT
(code
général
des
collectivités
territoriales),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
QUINCEY,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
21
janvier
2026,
conformément
aux
articles
L2121-10
et
L2121-11
du
CGCT.
Etaient
présents :
M.
Bruno
BIDOYEN,
M.
Joseph
NICOT,
M.
Christian
CHAUSSALET,
Mme
Véronique
BATISSE,
M.
Pierre
ARTAUX,
M.
Gilles
GARDIENNET,
M.
Romain
MUNIER
(arrivé
en
retard
et
prend
part
au
vote
à
partir
de
la
délibération
n°03/2026),
Mme
Annie
BAUMLIN,
Mme
Fabienne
LEMOINE,
Mme
DORMOY
Caroline,
Mme
Estelle
TURAN
Absent
non
excusé
: M.
Valentin
COLLEUILLE
Ont
donné
pouvoir
: - Mme
Lucie
REYNAUD
à M.
Pierre
ARTAUX
- Mme
Marie-Noëlle
MOUGIN
à M.
Gilles
GARDIENNET
- Mme
Séverine
CHARLOT
à Mme
Estelle
TURAN
Mme
Véronique
BATISSE
a été
élu(e)
secrétaire
OUVERTURE
DE
SEANCE
Le
Maire
ouvre
la
séance
en
excusant
les
conseillers
empêchés
et
en
énonçant
les
pouvoirs
donnés.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2025
Vu :
+
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-15
et
suivants
:
+
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
15
Décembre
2025,
transmis
préalablement
à chacun
des
conseillers
municipaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
15
Décembre
2025,
sans
modification.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Affiché
le 29
janvier
2026
Pour
copie
conforme
:
En
Mairie,
le 29
janvier
2026
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Véronique
BATISSE
Accusé de réception en préfecture 070-217004332-20260128-D-01-2026-DE Date de télétransmission : 30/01/2026 Date de réception préfecture : 30/01/2026