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Document publié le Mardi 28 octobre 2025 par la commune de Quincey.
Lien du pdf (Procès Verbal - AR 37 2025 Approbation du pv du Conseil Municipal du 28 10 2025 4dae)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
37/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
OUINCEY
70000
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
présents :
10
votants :
15
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
et
le quinze
du
mois
de
décembre
à dix-huit
heures
trente,
en
application
du
IT
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L2121-7
et
L2122-8
du
CGCT
(code
général
des
collectivités
territoriales),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
QUINCEY,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
8
décembre
2025,
conformément
aux
articles
L2121-10
et L2121-11
du
CGCT.
Etaient
présents
:
M.
Bruno
BIDOYEN,
M.
Joseph
NICOT,
Mme
Lucie
REYNAUD,
Mme
Véronique
BATISSE,
M.
Christian
CHAUSSALET,
M.
Pierre
ARTAUX,
Mme
Annie
BAUMLIN,
Mme
Caroline
DORMOY,
Mme
Séverine
CHARLOT,
Mme
Fabienne
LEMOINE.
Absents
excuses
: /
Ont
donné
pouvoir
: - M.
Valentin
COLLEUILLE
à Mme
Véronique
BATISSE
- Mme
Marie-Noëlle
MOUGIN
à M.
Christian
CHAUSSALET
- M.
Gilles
GARDIENNET
à M.
Bruno
BIDOYEN
- M.
Romain
MUNIER
à Mme
Lucie
REYNAUD
- Mme
Estelle
TURAN
à Mme
Séverine
CHARLOT
Mme
Véronique
BATISSE
a été
élu(e)
secrétaire
OUVERTURE
DE
SEANCE
Le
Maire
ouvre
la séance
en
excusant
les
Conseillers
empêchés
et en
énonçant
les
pouvoirs
donnés.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
OCTOBRE
2025
Vu :
e
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-15
et suivants
;
e
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
28
Octobre
2025,
transmis
préalablement
à chacun
des
conseillers
municipaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité:
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
28
Octobre
2025,
sans
modification.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Affiché
le
16
décembre
2025
Pour
copie
conforme :
En
Mairie,
le
16
décembre
2025
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 070-217004332-20251215-D-37-2025-DE Date de télétransmission : 17/12/2025 Date de réception préfecture : 17/12/2025