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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Subvention au Comité des Fêtes 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 17/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2024
paiéte
17 AVR.
202
ID
: 007-210700647-20240415-001003-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le quinze
avril,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 15
dûment
convoqué
le 8
avril,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
CHANEAC
Brigitte
M.
PERRIN
Roger
à M.
CHEYTION
Antony
M.
RICHARD
Frédéric
à Dr
CHABAL
Jacques
Mme
PLANTIER
Honorine
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
CLAVEL
Christophe
à M.
CUMIN
Gérard
M.
SANIEL
Jean-Paul
à M.
SERRE
Denis
Mme
BOS
Elise
à Mme
PINET
Monique
Absente
excusée
:
Mme
FONTANEL
Sophie
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUBERT
Yolande
Délibération
N°
013
— 2024
SUBVENTION
au
Comité
des
Fêtes
(Art
6574
—30)
Lors
du
vote
du
budget
primitif
2024,
Le
Conseil
Municipal,
par
22
voix
pour,
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
14
373
€ au
Comité
des
Fêtes
du
Cheylard,
pour
l'organisation
et
le déroulement
de
diverses
animations
et
manifestations
culturelles
au
cours
de
l'exercice
2024.
AUTORISE
son
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à la
présente.
Dr
Jacques
CHABAL
Maire
du
Cheylard
Affiché
en
Mairie
le 17
avril
2024
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 17
avril
2024.