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Déliberation - DEC 2025 17 Organisation par l asso. MANDARINE d un spectacle intitule Le bal des Miniatures Ca swingue toujours le 17 01 2025 au multi accueil Les Matins du Monde
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EU
f L
&
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
BB
7
rue
d’Estienne
d’Orves
-—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2025-17
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ASSOCIATION
MANDARINE,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
LE
BAL
DES
MINIATURES
«
ÇA
SWINGUE
TOUJOURS
»
»,
LE
17
JANVIER
2025
AU
MULTI-ACCUEIL
LES
MATINS
DU
MONDE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2024-36
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
modifiée,
portant
budget
2024 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
l'association
MANDARINE,
10.18
quartiers
du
Grand
Parc
14200
HEROUVILLE-SAINT-CLAIR ;
DÉCIDE
Article
1°"
: Il est
décidé
l’organisation
d’un
spectacle
intitulé
«
Le
bal
des
Miniatures
«
Ça
swingue
toujours
»
»,
le
17
janvier
2025
à
18
heures
30,
au
multi-accueil
Les
Matins
du
Monde. Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
l'association
MANDARINE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
690
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 6
janvier
2025. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
le
-Q
JAN,
2075
Et de sa publication
le
-Q
JAN,
2075
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS