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Déliberation - DEC 2023 56 Organisation par l association Dans LES Bacs A SABLE d un bal intitule Danses autour du Monde le 14 avril 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 56 Organisation par l association Dans LES Bacs A SABLE d un bal intitule Danses autour du Monde le 14 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Économie et finances,
ville
de
,
_
6
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
Ë L
p
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
7 rue d’Estienne d’Orves — CS 70027 94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-56
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ASSOCIATION
DANS
LES
BACS
À
SABLE,
D'UN
BAL
INTITULE
«
DANSES
AUTOUR
DU
MONDE
»,
LE
14
AVRIL
2023
A
L'ESPACE
LOUISE
VOELCKEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
l'association
DANS
LES
BACS
À
SABLE
—
22
rue
Blanchard
92260
FONTENAY-AUX-ROSES
;
DÉCIDE
Article
1°’
:Il
est
décidé
l’organisation
d’un
bal
intitulé
«
Danses
autour
du
monde
»,
le
14
avril
2023
à
18
heures
à
l'Espace
Louise
Voëlckel,
dans
le
cadre
de
la
journée
de
la
petite
enfance.
Article
2
:||
est
retenu
pour
ce
faire
l'association
DANS
LES
BACS
À
SABLE,
pour
un
montant
total
des
prestations
arrêté
à
la
somme
de
633
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3
:La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
de
fonctionnement
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
:||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
17
mars
2023.
Le
Maire,
Rè.
A
Q
7e
A
*
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfécture
le
22
MAS
2023
Pourle
Maire
par
délégation,
Et
de
la publication
le
7 2
MARS
2073
la
1ère
Adjointe
au
Maire
Pour
le
Maire
et
par
délégation
:
Virginie
DOUET-
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS