Procès Verbal - cm25juin2019

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Procès Verbal - cm25juin2019 Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Berrwiller. Lien du pdf (Procès Verbal - cm25juin2019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Justice et droit, COMMUNE DE BERRWILLER

PROCES-VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BERRWILLER - Séance du 25 juin 2019

Sous la présidence de Monsieur JORDAN Fabian, Maire.

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents pour la quatrième séance de l’année.

Constatant que le quorum pour valablement délibérer est atteint, il ouvre la séance à 20h05.

Présents : Les Adjoints STOCKER Bernard, ARBOGAST-ZIEBELEN Eve & MUNCH-SCHMIDT Martine.

Les Conseillers : SCHMIDT André, CENTLIVRE André, MOSSER Agnès, KOEHL-UBERSCHLAG Martine, JEANNIN Nicolas, ALTMEYER Laurent, BENSCH-MUNDEL Véronique, HERR-SCHAUMBERG Anne, SIFFERT-GIRARDEY Laetitia. Excusés : JUNG Joël – Procuration à HERR-SCHAUMBERG Anne

KRUST Thomas – Procuration à SCHMIDT André

Secrétaire de séance : Mme Anne HERR-SCHAUMBERG, conseillère municipale assistée de M. Gilles STEGER, secrétaire général.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2019

2. Travaux communaux depuis le 16 mai 2019 – en cours – en vue

3. Budget Primitif 2019 de la Comptabilité Générale M14 : Subventions

4. Forêt 2019 :

A) Programme des travaux d’exploitation et état de prévision des coupes

B) Programme des travaux patrimoniaux

5. Don consenti par la société LABEAUNE JMC Sàrl

6. Rénovation du parc d’Eclairage Public de la commune

7. Divers

___________________________________________________________________________

Point n° 1 de l'ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2019 :

Le procès-verbal a été transmis à chaque conseiller municipal. Un bref rappel des points a été fait par le secrétaire général. Aucune observation n’étant formulée, celui-ci est approuvé à l’unanimité et signé.

Point n° 2 de l'ordre du jour :

Travaux communaux depuis le 16 mai 2019 – en cours – en vue :

Rapporteur : M le 1er Adjoint, Bernard STOCKER.

EAU :

Entretien courant, surveillance du réseau, du réservoir et de la station de pompage. Réparation d’une grosse fuite sur le réseau principal, diam.150, au lieudit Irrengang, sur la parcelle communale le vendredi 07 juin.

Petites réparations et fournitures diverses pour travaux sur branchements existants et pour les branchements des maisons du lotissement Buhne et autres nouvelles habitations (ces prestations sont facturées à chaque abonné ou futur abonné au service Eau).

Réunion le mardi 18 juin avec les services de m2A pour préparer le transfert de la compétence eau à l’Agglomération au 1er janvier 2020.

Commencement de l’étude interconnexion et visite caméra du puits.

ASSAINISSEMENT :

Entretien courant de la STEP, passage journalier (relevés, vidange du sac dégrilleur, des poubelles…).BATIMENTS :

Ecole :

Passage quotidien, nettoyage de la cour et des abords.

Petits travaux d’entretien courants.

Salle de sport :

Nettoyage et entretien sur 3 demi-journées par semaine (lundi, mercredi et vendredi). Dorfhisla :

Entretien extérieur : rampe d’accès et espaces verts.

Complexe sportif du Vieil Armand :

Décaissement et encaissement de l’espace sud le long de la clôture SCHLAEFLIN. Le montage du chapiteau du Humpafascht s’est réalisé sans dépasser l’emprise de l’aire existante, malgré l’extension du club house. Nous pourrons implanter le beau portail transformé par les chaudronniers lors de la journée 2019, en 2020.

Travaux annexes : fouille pour le branchement gaz, nettoyage.

CHAUFFERIE :

Arrêt du chauffage le 03 juin.

En vue : révision annuelle de la chaudière par le prestataire KWB et révision chaudière Gaz. Nettoyage complet de la chaufferie

ESPACES VERTS :

Arrosage : passage lundi, mercredi et vendredi pour l’arrosage et l’entretien des espaces fleuris, du cimetière, des calvaires, du parvis de l’église, du jardin de la sérénité, du wagonnet, de la bascule, des bacs, de la mairie.

Tonte et entretien des espaces verts : salle de sport, école, chaufferie, rue de staffelfelden, des entrées du village, du cimetière, du Weiherfeld, espace vert rue des Vosges, bancs publics, Bollwillerpfad, rue de la Mine, station de pompage, réservoir.

Entretien des arbres et arbuste, taille…

FORET :

Frêne et chêne disponible en stères.

VOIRIE :

Fermetures de quelques nids de poules rue Croisière. Dépose des panneaux d’interdiction de stationner au lieudit « Carreau des Mines ».

LAVOIR :

Nettoyage et entretien hebdomadaire et nettoyage des alentours (jardin des enfants). JOURNEE CITOYENNE :

Rangement des chantiers et poursuite des chantiers non terminés.

Le chantier du 27 rue d’Or est terminé, l’échafaudage sera monté au 25 rue d’Or. La tour de séchage a été rendue inaccessible aux pigeons.

L’abri bus de Bertschwiller sera couvert dès que la zinguerie aura été livrée. HUMPAFASCHT :

Mise à disposition et mise en place des barrières et de la signalisation temporaire fin de semaine 26. DIVERS :

Distribution de divers courriers, ramassage de déchets divers, vidage des poubelles. Ratissage au Rollerpark.

Préparation et rangement du bureau de vote pour les élections européennes

Point n° 3 de l'ordre du jour :

Budget Primitif 2019 de la Comptabilité Générale M14 : Subventions

M. le Maire rappelle que lors de sa séance du 10 avril 2019, le Conseil Municipal, à l’occasion du vote du Budget Primitif 2019, a décidé d’octroyer un certain nombre de subventions, et notamment une subvention d’un montant de 2 385,- € à l’Ecole de Musique de Berrwiller (Centre Musical). Dans le cadre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques, le Conseil Départemental va allouer, pour 2019, une subvention d’un montant de 2 598,- € à l’Ecole de Musique de Berrwiller. M le Maire rappelle que la commune a décidé, il y a déjà quelques années, d’octroyer au moins un montant identique de subvention à celui versé par le Conseil Départemental pour l’Ecole de Musique. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

• Décide d’allouer une subvention complémentaire d’un montant de 213,- € à l’Ecole de Musique de Berrwiller (Centre Musical), de sorte à ce que le montant de la subvention allouée pour 2019 soit de 2 598,- €,COMMUNE DE BERRWILLER PV du Conseil Municipal du 25/06/2019

• Confirme que les crédits nécessaires au versement de cette subvention ont été votés au BP 2019 sur le compte 6574.

Mme l’Adjointe Eve ARBOGAST-ZIEBELEN, indique que l’association ASAVE (Association Sauvetages des Animaux Végétalisme et Ecologie), créée en 2014 et ayant son siège à Steinbrunn- Le-Bas, 29 rue des Etangs mène plusieurs actions pour la protection de la nature et des animaux : Création de plusieurs biotopes, création de jardins pédagogiques, création de refuges pour animaux en détresse, protection des hérissons…

Elle est intervenue dans toutes les classes de l’école primaire de Berrwiller (animation sur la protection des hérissons) et dans le cadre de la Journée Citoyenne du 25 mai 2019 en proposant, en collaboration avec la Brigade Verte, un atelier de confection d’un abri à hérissons. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 13 voix pour et 2 voix contre (M. André SCHMIDT qui dispose d’un pouvoir de vote de M. Thomas KRUST)) : • Décide d’allouer une subvention d’un montant de 100,- € à l’association ASAVE pour l’année 2019,

• Confirme que les crédits nécessaires au versement de cette subvention ont été votés au BP 2019 sur le compte 6574.

Point n° 4 de l'ordre du jour :

Forêt 2019 :

A) Programme des travaux d’exploitation et état de prévision des coupes : M. l’Adjoint Bernard STOCKER expose au Conseil Municipal les documents établis par l’ONF concernant l’état de prévision des coupes et des travaux d’exploitation au titre de l’année 2019. Ce programme prévoit notamment des coupes dans les parcelles 10, 12b (Oberwald) et 19 (Niederwald).

Ainsi, le programme des travaux d’exploitation et l’état de prévision des coupes se présentent comme suit :

A) Etat de prévision des coupes :

Bois d’œuvre : 195 m3 de feuillus

126 m3 de résineux

Bois d’industrie : 169 m3 de feuillus

Bois de chauffage : 83 m3

Volume non façonné : 222 m3

Recette brute prévisionnelle : 34 810,- € B) Dépenses d’exploitation :

A l’entreprise par contrat d’exploitation :

Abattage et façonnage : 10 326,- €

Débardage : 6 322,- €

Honoraires ONF et autres dépenses : 6 700,- €

Total HT : 23 348,- € 11 462,- €

TVA sur frais d’exploitation 3 466,- €

Total des dépenses d’exploitation TTC : 26 814,- €

Bilan net prévisionnel : 7 996,- €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

• Approuve l’état de prévision des coupes et les travaux d’exploitation exposés ci-dessus pour l’exercice 2019.

B) Programme des travaux patrimoniaux

M l’Adjoint Bernard STOCKER expose au Conseil Municipal les documents établis par l’ONF concernant les travaux patrimoniaux programmés au titre de l’année 2019.

Les travaux sylvicoles et divers prévus dans le programme prévisionnel de l’ONF sont les suivants : - Entretien du périmètre dans la forêt du Niederwald 1 130,00 € HT (Dégagement des limites, mise en peinture et plaques de parcelles)

- Dégagement des régénérations naturelles dans la parcelle 15u (1,50 ha) 780,00 € HT - Création d’enclos témoin cynégétique dans la parcelle 15 470,00 € HT - Matérialisation des lots de bois de chauffage 160,00 € HTTotal : 2 540,00 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ Décide de réaliser les travaux patrimoniaux suivants pour l’exercice 2019 : - Entretien du périmètre dans la forêt du Niederwald 1 130,00 € HT (Dégagement des limites, mise en peinture et plaques de parcelles)

- Dégagement des régénérations naturelles dans la parcelle 15u

(1,50 ha) 780,00 € HT - Matérialisation des lots de bois de chauffage 160,00 € HT Total : 2 070,00 € HT

➢ Décide que les travaux de création d’un enclos témoin cynégétique sur la parcelle 15 seront réalisés en régie par le service technique.

Point n° 5 de l'ordre du jour :

Don consenti par la société LABEAUNE JMC Sàrl :

M. le Maire précise que la société LABEAUNE JMC Sàrl de 68280 Sundhoffen, a offert gracieusement des équipements et fournitures à la commune dans le cadre de la Journée Citoyenne du 25 mai 2019, pour une valeur totale de 749,07 € HT (Attestation de don de l’entreprise jointe à la présente délibération).

Il adresse, au nom du Conseil Municipal, ses plus sincères remerciements à la société LABEAUNE pour ce don octroyé à la commune de Berrwiller.

Conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie par le Conseil Municipal, par délibération n° 3 du 10 juin 2014, M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a accepté ce don d’une valeur de 749,07 € HT.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte de ce don.

Point n° 6 de l'ordre du jour :

Rénovation du parc d’Eclairage Public de la commune :

Mme Véronique MUNDEL précise qu’elle travaille sur ce projet avec M. François HERR, responsable technique de la commune depuis plusieurs mois. De nombreux prestataires ont été consultés afin de remplacer les têtes de mâts des candélabres d’éclairage public de la commune afin de passer à un éclairage aux leds.

L’objectif est d’avoir des luminaires conformes au nouveau décret du 27 décembre 2018, éligibles aux certificats d’économie d’énergie (CEE) et qu’ils soient garantis sur 10 ans. En rénovant ainsi son parc d’éclairage public, la commune fera des économies substantielles sur ses dépenses de fonctionnement (abonnement et consommation).

La pose sera réalisée en régie avec un appui technique du prestataire qui sera retenu. A l’issue de la consultation, 3 offres ont été retenues et ont été examinées dans le détail : - Société LIICHT, 3 rue Himmelsleiter 67730 LA VANCELLE pour un montant de 52 810,20 € HT,

- Société HP PROJECT, 13 rue des Violettes 68350 DIDENHEIM pour un montant de 37 280,00 € HT,

- Société CKD Eclairage, 7 rue de l’Industrie 68260 KINGERSHEIM pour un montant de 44 240,00 € HT.

Lors de l’examen de ces offres, celle de la société LIICHT, bien plus élevée que les 2 autres, n’a pas été retenue en précisant que le matériel proposé répondait néanmoins au cahier des charges techniques soumis.

L’offre proposé par la société HP PROJECT, certes la moins disante (37 280,00 € HT), ne répondait pas, en totalité, au cahier des charges techniques (normes, réglages, CEE…). Il est ainsi proposé de retenir l’offre de la société CKD Eclairage qui répond en tous points aux critères du cahier des charges technique et qui accompagnera le service technique de la commune dans la pose des équipements.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ Approuve l’offre de la société CKD Eclairage de Kingersheim pour un montant de 44 240,00 € HT,

➢ Charge M. le Maire de signer le devis proposé par cette société en vue de la commande des équipements.COMMUNE DE BERRWILLER PV du Conseil Municipal du 25/06/2019

Point n° 7 de l'ordre du jour :

Communications et Divers :

A) Autorisations d’urbanisme déposées :

DP n° 068 032 19 B0015 déposée le 13/05/2019

RUTSCHMANN Frédéric– 12 rue des Plantes

2 fenêtres de toit

DP n° 068 032 19 B0016 déposée le 27/05/2019

GANGLOFF Gilles – 65A rue d’Or

Réfection de la toiture

DP n° 068 032 19 B0017 déposée le 29/05/2019

GRIMLER Julien – 21 rue des Plantes

2 fenêtres de toit

DP n° 068 032 19 B0018 déposée le 17/06/2019

SCI DBS SORG Denis – 2A rue des Mines

5 fenêtres sur façade

DP n° 068 032 19 B0019 déposée le 17/06/2019

HAUPTMANN André – 3 rue de l’Etang

Abri bois

PC n° 068 032 19 B0005 déposée le 03/06/2019

BELCASTRO Joseph – rue Pilgerstrang

Maison individuelle

B) Déclarations d’Intention d’Aliéner – Droit de Préemption Urbain :

Décision de non-préemption prise par M. le Maire

• Rue Pilgerstrang 68500 BERRWILLER, décision du 28 mai 2019

Terrain à bâtir – 13,78 ares

Vendeur : Mme MARY veuve HERR Madeleine Marie

C) Prochaines réunions et manifestations :

Jeudi 27/6 à 20h : Réunion du Comité Communal Consultatif des Sapeurs-Pompiers Volontaires Dimanche 30/6 : Balade gourmande de l’ASBH Foot passant sur les bans de Berrwiller, Hartmannswiller et Wattwiller

Mardi 2/7 à 18h : Fête de fin d’année de l’école primaire et départ à la retraite de la Directrice et d’un enseignant

Mercredi 3/7 à 19h30 : Réunion de débriefing de la Journée Citoyenne sous le chapiteau de l’ASBH Foot

Vendredi 5/7 à 19h : AG du BCBS à la salle de sport

Lundi 16/9 à 18h : Réunion atelier-projet « Coopération transfrontalière de m2A » à Chalampé Mardi 8/10 à 20h : Table ronde des citoyens au foyer ACL

D) m2A : Projet de création d’une mission d’appui aux communes

M. Fabian JORDAN informe les conseillers d’un projet de création d’une mission d’appui aux communes présenté au Bureau de m2A le 17 juin passé (objectifs de la mission, domaines d’intervention proposés pour répondre aux besoins des communes, nature des missions, cadre de la saisine et mode fonctionnement).

Une présentation détaillée sera faite cet automne.

E) Visite du Centre de Tri d’Aspach-Michelbach

Mme l’Adjointe Eve ARBOGAST-ZIEBELEN rappelle que la sortie annuelle du Conseil Municipal pourrait être consacrée à la visite du centre de tri d’Aspach-Michelbach, un samedi après-midi, avecun dîner dans la soirée. Les conseillers y sont favorables et proposent d’organiser cette sortie au mois de novembre prochain à l’une des dates suivantes : 16, 23 ou 30 novembre 2019. M. le Maire se charge de contacter la centre de tri et d’organiser cette sortie.

F) Retraite aux Flambeaux du 13 juillet

M. Anne HERR-SCHAUMBERG confirme que la retraite aux Flambeaux sera à nouveau organisée par le Conseil des Jeunes sur le même mode qu’en 2018.

G) Interventions de M. André CENTLIVRE

M. André CENTLIVRE précise que les branches d’un sapin planté sur la propriété BRAND empiètent sur la voie publique. Il conviendrait de contacter le propriétaire afin que ces branches soient coupées.

M. le Maire s’en chargera.

M. André CENTLIVRE rappelle que le problème du stationnement sur le trottoir devant sa propriété et qui est gênant est toujours d’actualité. Par ailleurs, il préconise, pour des questions de sécurité, de réaliser le marquage au sol des voies de circulation sur la rue Principale traversant le village, car bon nombre d’usagers coupent les virages.

M. le Maire va rencontrer les propriétaires du véhicule en stationnement gênant prochainement et tâchera de régler le problème.

En ce qui concerne le marquage au sol, il est proposé de consulter des entreprises en vue d’obtenir un chiffrage précis des travaux de marquage à rféaliser.

H) Assises de l’Agglomération

M. Fabian JORDAN précise que les prochaines Assises de l’Agglomération (m2A) se tiendront le vendredi 30 août 2019 à partir de 17h sur le carreau Rodolphe. Une invitation sera transmise à tous les conseillers. Il souhaite la présence de tous lors de ces Assises.

I) Mutation de M. Gilles STEGER, secrétaire général

Après plus de 13 années passées à Berrwiller, M. Gilles STEGER a sollicité et obtenu sa mutation à la commune de Moosch située à 4 kms de son domicile et où il prendra ses nouvelles fonctions le 22 juillet 2019, toujours en qualité de secrétaire général.

Des remerciements et félicitations lui sont adressés par M. le Maire et l’ensemble des conseillers pour son engagement exemplaire au service du village de Berrwiller depuis son arrivée en janvier 2007. Il est rappelé qu’il a toujours servi avec compétence, pédagogie, sens du service public, en donnant le meilleur de lui-même. Le conseil Municipal, reconnaissant du travail remarquable effectué, lui a remis, par le biais de M. Fabian JORDAN, Maire et Mme Anne HERR- SCHAUMBERG, conseillère municipale, des présents bien mérités.

M. Gilles STEGER, ému de tourner une nouvelle page de sa carrière professionnelle, remercia, à son tour, chaleureusement, M. le Maire et l’ensemble des conseillers, pour l’excellent travail d’équipe réalisé et qui a permis de modifier considérablement le visage de Berrwiller en une décennie. Il explique avoir pris la décision de se rapprocher de son domicile pour gagner en qualité de vie et réduire ses déplacements. Il gardera de très bons souvenirs de son passage à Berrwiller qui lui a permis de compléter ses compétences et son expérience dans le métier de secrétaire général. Il a fortement insisté sur le dynamisme, la perspicacité et la pugnacité du Maire et des élus de Berrwiller qui ont permis de réaliser de nombreux projets ambitieux pour un village d’un peu plus de 1200 habitants.

Malgré son départ pour la commune de Moosch, les liens crées perdureront et il a assuré qu’il reviendra très certainement rendre des visites amicales à ses amis Berrwillerois.

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 22h10 et invite toute l’assemblée au verre de l’amitié offert par la commune à l’occasion de la future mutation de M. Gilles STEGER.