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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 26.06.2025 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 juin 2025 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du
Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Avenant n°1 à la convention de gestion et de mise à disposition des jardins familiaux
de Stains entre la Commune de Stains et la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et
Collectifs (FNJFC)
1-3. Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en place de dispositifs
d'achats citoyens conclue entre la commune de Stains et l'association VRAC Plaine
commune
1-4. Bail Emphytéotique Administratif (BEA) entre la commune de Stains et l'association
Leila
RESSOURCES HUMAINES
2-1. Modification du tableau des emplois
2-2. Accroissements saisonniers d'activités - Vacances scolaires de la Toussaint et de Noël
2025
2-3. Avenant n°1 à la convention relative à l'hébergement, aux frais d'entretien, de soins,
de nourriture et d'assurance d'un chien de sécurité publique affecté au service de la police
municipale
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3-1. Convention attributive de subvention au titre de la programmation 2025 de la
dotation politique de la ville (DPV)
3-2. Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse Dorée - Exercice 2025
3-3. Attribution de l'accord cadre de prestation de médecine professionnelle et préventive
pour le suivi médical des agents de la ville de Stains
3-4. Cession d'une machine d'impression d'occasion de marque SHINOHARA type 75-IV
année 2009 CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETE
4-1. Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des Stanois.es – Seconde répartition 2025
4-2. Approbation de la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2025 entre la
commune de Stains et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Stains relative au
Programme de Réussite Educative (PRE)
4-3. Approbation du contrat d'engagements « Quartiers 2030 » pour la programmation de
l'année 2025
4-4. Approbation de la proposition d'adhésion au dispositif « Accompagnement vers
l'autonomie numérique » de la Métropole du Grand Paris
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
5-5. Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Stains et
l'association Okwa pour les années 2025, 2026 et 2027
MOYENS GENERAUX
6-1. Modification du découpage électoral - création de deux bureaux de vote