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Ordre du Jour - cm 22.06.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 18.10.2024 ordre du jour
Ordre du Jour - cm du 12.10.23 ordre du jour
Ordre du Jour - aaa ordre du jour du cm du 25.09.2019
Ordre du Jour - cm 06.06.2024 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 22.05.2025 ordre du jour
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 22.05.2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 mai 2025 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil
municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025
1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 avril 2025
1.4 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger au sein du
Comité syndical du Syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC)
1.5 Cession d'une emprise décadastrée issue du domaine public au droit du 36 rue Francis
Auffray à Stains et une partie de la parcelle cadastrée section B numéro 774 auprès de
Madame Rouillé Etiennette et Madame Raab Huguette
1.6 Fixation du taux de la part communale de la taxe d'aménagement
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2025-2026-2027
entre le Comité des œuvres sociales des personnels de la ville et des établissements publics
communaux de Stains, dit « CASC » (comité d'activités sociales et culturelles) et la commune
de Stains
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETE
3.1 Approbation de la convention du Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs de
Logement (SIADL)
3.2 Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Stains et l'entreprise
ENEDIS relative aux questions de jeunesse, emploi et insertion
DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE, VIE DES QUARTIERS 4.1 Adhésion de la commune de Stains à l'association « Vacances ouvertes » et approbation
de la convention d'engagement pour l'aide au départ des familles en séjours
4.2 Adhésion de la commune de Stains à l’association « Cultures du cœur en Seine-Saint-
Denis »
4.3 Adhésion de la commune de Stains à la Fédération des centres sociaux et socioculturels
de la Seine-Saint-Denis
4.4 Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des Stanois.e.s – 1ère
répartition 2025
4.5 Approbation de la convention d’objectifs et de financement n°25-022A entre la
commune de Stains et la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis portant sur
le premier agrément de préfiguration de l’espace de vie sociale pour l’année 2025, situé au
8-10 rue Albert Einstein
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
5.1 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Stains et la société
publique locale Agence d'attractivité de Plaine commune relative à l'opération « Pass'Pop
découverte »
5.2 Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026-2027 entre la
commune de Stains et l'Orchestre Symphonique Divertimento
5.3 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Stains et l’association
« Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis »
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
6.1 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024
6.2 Approbation du compte administratif de l’exercice 2024
6.3 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2024
6.4 Attribution de la participation annuelle versée au Syndicat Intercommunal à Vocation
Multiple de Stains/Saint-Denis – Exercice 2025
6.5 Attribution de la participation annuelle versée au Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS) de Stains – Exercice 2025
6.6 Attribution d’une subvention à l’association Espérance Sportive de Stains – Exercice 2025
6.7 Attribution d’une subvention à l’association Studio Théâtre de Stains – Exercice 2025
6.8 Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) - Rapport
d'utilisation pour l'exercice 2024
6.9 Fixation des tarifs applicables au titre de la taxe sur les enseignes et publicités
extérieures pour l'année 2026
6.10 Modification de contrat n°1 relative au lot 3 du marché de travaux de réhabilitation et
équipement du restaurant municipal et inter-administratif de la ville de Stains
6.11 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-
cadre de création, requalification et entretien des espaces verts sur le territoire de Plaine
commune
6.12 Attribution de l'accord-cadre relatif à la formation des managers de la ville de Stains
6.13 Modification de contrat n°1 du marché d'exploitation des installations de chauffage,
d'ECS et connexes de la ville de Stains