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Ordre du Jour - cm du 18 12 2025 ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 18 12 2025 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 décembre 2025 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du
Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 octobre 2025
1-3. Convention de mise à disposition d'équipements de traitement des punaises de lit au
profit de l'association « Les Rayons »
1-4. Exonération de la Taxe d'aménagement de la Société Toits Temporaires Urbains
1-5. Accord de principe de la commune de Stains sur la proposition d'avenant n°1 à la
convention financière tripartite relative à l'opération de la Frange Stalingrad au sud du
Clos Saint-Lazare
RESSOURCES HUMAINES
2-1. Modification du tableau des emplois
2-2. Accroissements saisonniers d'activités - vacances scolaires d'hiver, de printemps et
d'été 2026
2-3. Modification du règlement du Compte Epargne Temps (CET)
SOLIDARITE – SANTE
3-1. Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) 4ème génération de la Ville de Stains
2024-2028
3-2. Approbation de la convention-type de partenariat entre la commune de Stains et les
pharmacies partenaires relative à la délivrance des médicaments dans le cadre de la
permanence d'accès aux soins de santé (PASS) de ville
3-3. Approbation d'une convention-type de partenariat entre la commune de Stains et les
laboratoires partenaires pour la réalisation d'analyses biologiques dans le cadre de la
Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS) de ville 3-4. Convention de partenariat entre la commune de Stains et Onesight Essilor Luxottica
Foundation relative à la réalisation de consultations ophtalmologiques gratuites dans le
cadre de la permanence d'accès aux soins de santé (PASS) de ville
3-5. Convention d'objectifs et de moyens 2025 entre le Département de la Seine-Saint-
Denis et la commune de Stains relative programme départemental de santé bucco-dentaire
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETE
4-1. Approbation de l'avenant n°3 à la convention de subvention portant sur le traitement
social et urbain d'un îlot d'habitat dégradé situé dans le « Centre Ancien » à Stains dans le
cadre de l'appel à projets régional pour une stratégie urbaine de lutte contre l'habitat
indigne
JEUNESSE, SPORTS ET ENGAGEMENT CITOYEN
5-1. Convention tripartite de mise à disposition de la piscine municipale René Rousseau
entre la commune de Stains, le collège Joliot Curie et l'Espérance Sportive Stanoise
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
6-1. Autorisation d'exécuter le budget avant l'adoption du budget primitif de l'exercice
2026
6-2. Versement d'acomptes sur subventions 2026 aux établissements publics et aux
associations dans l'attente du vote du budget primitif de l'exercice 2026
6-3. Cession d'une machine à graver les plaques (CTP) AVALON N4 -10S, d'une gommeuse
AZURA CN95 et d'un STACKER ELANTRIX 95 EX d'occasion année 2009
6-4. Modification de contrat n°1 relative au lot 1 du marché de travaux d'aménagement du
local associatif « Maison du Maroc »
6-5. Modification de contrat n°1 relative au lot 2 du marché de travaux d'aménagement du
local associatif « Maison du Maroc »
6-6. Modification de contrat n°2 du marché d'exploitation des installations de chauffage,
d'ECS et connexes de la ville de Stains
6-7. Modification de contrat n°1 relative au lot 3 du marché de travaux de réhabilitation
du Centre municipal de santé
6-8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes
6-9. Reprise sur provisions pour gros entretien ou grandes révisions
6-10. Autorisation donnée au Comptable public de procéder à la régularisation d’anomalies
comptables
6-11. Décision modificative n°2 pour l’exercice 2025