Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 131 2023 ARRETE STADE INTEMPERIES du 08 au 13 nove
Arrêté - 149 2023 ARRETE STADE INTEMPERIES du 06 decembre a
Arrêté - Arrete 71 2023 Arrete fermeture stade municipal In
Arrêté - 19 2024 ARRETE STADE INTEMPERIES du 08 au 11 fevri
Arrêté - 03 2024 ARRETE STADE INTEMPERIES du 11 au 21 janvi
Arrêté - 27 2024 ARRETE STADE INTEMPERIES du 27 fevrier au
Arrêté - Arrete 70 2023 Arrete fermeture stade municipal In
Arrêté - Arrete municipal stade Du 13 au 20 novembre 2023
Arrêté - 04 interdiction d utilisation du terrain enherbe d
Arrêté - Arrete 82 2024 Arrete fermeture stade municipal In
Arrêté - 135 2023 Arrete Stade Intemperies du 16 au 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Arrêté - 135 2023 Arrete Stade Intemperies du 16 au 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Industrie,
Hôtel de Ville
59283 RAIMBEAUCOURT
ARRETE
Interdiction d’utilisation du terrain de football
du stade municipal Julien Butruille
Rue du Chemin Vert
135/2023
Le Maire de Raimbeaucourt
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les conditions atmosphériques défavorables à l’utilisation du terrain de football en gazon naturel,
Considérant qu’à compter du jeudi 16 novembre et jusqu’au lundi 20 novembre 2023, le terrain enherbé ne pourra être utilisé,
ARRETE
Article 1 : L’utilisation du terrain de football enherbé au stade Julien Butruille sera interdite à partir du jeudi 16 jusqu’au lundi 20 novembre 2023 pour toute activité que ce soit : entraînement, matchs officiels ou amicaux, loisirs …
Article 2 : Mme Lydie GUILBERT, A.S.V.P, Agent de Prévention est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché au stade municipal de football et transmis pour application au Président de l’U.S. R, au District Escaut de football et à M. Cédric STICKER, Adjoint Délégué aux sports et fêtes, pour information.
Il sera publié sur le site Internet de la commune et inséré dans le registre des actes de l’exécutif.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans les deux mois à compter de sa publication.
Publié sur le site de la commune le 16 novembre 2023
Notifié au Président de l’U.S Raimbeaucourt
N° d’affiliation 522 633
Par courriel : le 16/11/2023
Fait à Raimbeaucourt,
Le 16 novembre 2023
Le Maire,
Alain Mension