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Arrêté - 149 2023 Arrete Stade Intemperies du 06 decembre au 07 janvier 2024
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Arrêté - 149 2023 Arrete Stade Intemperies du 06 decembre au 07 janvier 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Industrie,
Hôtel de Ville
59283 RAIMBEAUCOURT
ARRETE
Interdiction d’utilisation du terrain de football
du stade municipal Julien Butruille
Rue du Chemin Vert
149/2023
Le Maire de Raimbeaucourt
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les conditions atmosphériques défavorables à l’utilisation du terrain de football en gazon naturel,
Considérant qu’à compter du mercredi 06 décembre 2023 et jusqu’au dimanche 07 janvier 2024, le terrain enherbé ne pourra être utilisé,
ARRETE
Article 1 : L’utilisation du terrain de football enherbé au stade Julien Butruille sera interdite à partir du mercredi 06 décembre 2023 jusqu’au dimanche 07 janvier 2024 pour toute activité que ce soit : entraînement, matchs officiels ou amicaux, loisirs …
Article 2 : Mme Lydie GUILBERT, A.S.V.P, Agent de Prévention est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché au stade municipal de football et transmis pour application au Président de l’U.S. R, au District Escaut de football et à M. Cédric STICKER, Adjoint Délégué aux sports et fêtes, pour information.
Il sera publié sur le site Internet de la commune et inséré dans le registre des actes de l’exécutif.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans les deux mois à compter de sa publication.
Publié sur le site de la commune le 06 décembre 2023
Notifié au Président de l’U.S Raimbeaucourt
N° d’affiliation 522 633
Par courriel : le 06 décembre 2023
Fait à Raimbeaucourt,
Le 06 décembre 2023
Le Maire,
Alain Mension