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Déliberation - annexe delib 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - annexe delib 25)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
Publié
lee
6
MAI
2074
rm
E re
L
E
V1
rs
NT
D
[a
[a
O
N
an
O
[\
IN
a
ID
:038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
APTE
7
NV)
2024
Ce
règlement
de
fonctionnement
a
pour
objectif
de
définir
les
droits
et
les
obligations
de
l'établissement
et
des
personnes
accueillies.
Dans
ce
cadre,
il
rappelle
les
dispositions
d'ordre
général
et
permanent
qui
permettent
de
connaître
les
principes
qui
régissent
la
vie
collective
ainsi
que
les
modalités
pratiques
d'organisation
et
de
fonctionnement
tout
en
respectant
les
libertés
individuelles.
Il
précise
l'articulation
commune
entre
les
différents
services
du
pôle
enfance-jeunesse,
les
obligations
et
devoirs
nécessaires
au
respect
des
règles
de
vie
collectives
et
les
éléments
de
fonctionnement
propres
à
chaque
service.
KL
commune
de
CHA
EILLA SOMMAIRE
*
REGLEMENTATION
ET
ROLE
:
*
MODALITES
D'INSCRIPTION
COMMUNES
A TOUS
LES
SERVICES
:
* SERVICES
PERISCOLAIRES
:
L'accueil
périscolaire
(matin
et
soir)
Règlement
intérieur
Le
restaurant
scolaire
Règlement
intérieur
fransport
pause
méridienn
*
SERVICE
EXTRASCOLAIRE
:
ALSH
des
vacances
scolaires
* ANNEXE 1
:
Tarifs
2023-2024
Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
Pubiiéle
=
f
MAI
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
REGLEMENTATION
ET ROLE
Reguen prie
MAT 2024
Publié
le
ID :
038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
REGLEMENTATION
:
Les
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
sont
gérés
par
la
commune
de
Chapareillan.
Il
s'agit
d’une
entité
éducative
soumise
à
une
législation
et
à
une
réglementation
spécifique.
Ils fonctionnent
conformément
:
e
à
l'agrément
délivré
par
la
Protection
Maternelle
Infantile
(PMI)
concernant
l'accueil
des
enfants
âgés
de
moins
de
6 ans,
e
à
l'agrément,
de
la
Direction
Départementale
du
Ministère
de
l’Education
Nationale,
de
la
Jeunesse
des
Sports,
des
jeux
Olympiques
et
Paralympiques
dea-Cohésien-Sociale
et de la-Protection-des Populations
SPP_anet
Disetisa
Dé
s
k
e
aux
dispositions
du
présent
règlement.
Les
projets
éducatifs
et
les
projets
pédagogiques
de
l'accueil
de
loisirs
sont
disponibles
au
pôle
enfance-jeunesse
et
sur
le site
Internet
de
la commune.
Une
assurance
responsabilité
civile
a été
contractée,
afin
de
couvrir
les
dommages
subis
ou
causés
par
les
enfants
ou
le
personnel
évoluant
au
sein
de
la
structure.
ROLE
DE
LA
COMMUNE
:
e
Les
enfants
sont
placés
sous
la
responsabilité
de
l’équipe
municipale,
e
Le
personnel
communal
surveille
les enfants
avec
toutes
les garanties
de
sécurité,
e
Siun
enfant
inscrit
ne
se
présente
pas,
le
personnel
d'encadrement
se
charge
d'appeler
la
famille
ou
de
faire
ce
qui
lui
paraît
nécessaire
pour
gérer
la situation,
e
Le
personnel
de
la
commune
n’est
pas
responsable
des
enfants
non-inscrits
aux
services
municipaux.
ROLE
DES
PARENTS
:
e
Déposer
au
pôle
enfance-jeunesse
le
dossier
d'inscription
accompagné
des
pièces
à fournir,
e
Accepter
le
règlement
intérieur
et
de
fonctionnement,
e
Informer
le
pôle
enfance-jeunesse
en
cas
de
changement
survenant
en
cours
d'année
scolaire
(QF,
adresse,
situation
familiale,
santé,
etc...)
e
Les
responsables
légaux
des
mineurs
doivent
fournir
une
attestation
d'assurance
extrascolaire
couvrant
les
dommages
corporels
auxquels
peuvent
être
exposés
ces
mineurs
au
cours
des
activités
auxquelles
ils
participent.
COMPORTEMENT
DE
L'ENFANT :
L'enfant
doit
respecter
les
règles
de
vie
en
collectivité
définies
dans
les
règlements
intérieurs
du
pôle
enfance-
jeunesse
et
doit
en
prendre
connaissance
avec
ses
parents.
Les
manquements
de
comportement
sont
gérés
au
quotidien
par
l’équipe
d'encadrement.
Au
cas
par
cas,
les
parents
seront
informés
par
téléphone
ou
par
écrit,
de
l'attitude
irrespectueuse
de
l'enfant
par
le-la
responsable
du
service.
Si
la
conduite
de
l'enfant
s'avère
identique,
et
ce
malgré
les
rappels
aux
règlements,
le
service
pôle
enfance-jeunesse
organisera
un
rendez-vous
avec
les
parents
et
l'enfant
en
présence
du-de
la
responsable
et
de
l’élue
référent-e.
Cependant,
à
l'issue
de
cette
conciliation,
les
manquements
persistants
aux
règles
de
vie
collective
pourront
faire
l’objet
d’une
exclusion
temporaire
du
service
par
Mme
Le
Maire,
qui
sera
alors
signifiée
par
courrier
aux
parents.
“3 Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
pwiéle
... 6
MAI
2024
ID
: 038-213800758-20240606-DE_30_04_24_25-DE
MODALITES
D'INSCRIPTION
COMMUNES
A TOUS
LES
SERVICES
INSCRIPTION
DE
L'ENFANT
:
Un
dossier
unique
d'inscription
est
à
fournir
pour
les
3
services
proposés,
et
est
à
renouveler
à
chaque
rentrée
scolaire.
L’attestation
CAF
ou
MSA
ainsi
que
l'attestation
d'assurance
sont
à joindre.
Le
dossier
d'inscription
doit
être
rapporté
obligatoirement
au
pôle
enfance-jeunesse
avant
de
procéder
aux
inscriptions.
Les
inscriptions
et
annulations
sont
à
réaliser,
par
écrit
(mail,
boite
aux
lettres
et
portail
famille
selon
les
services)
dans
les
délais
définis
pour
chaque
service.
La
commune
se réserve
le droit
de
refuser
une
inscription
réalisée
hors
délai.
TARIFS : Ils est
sont
fixés
par
délibération
du
Conseil
Municipal
et-révisé-chaque année.
lLest
et-
référencés
en
annexe
1.
Les
tarifs
sont
établis
en
fonction
du
quotient
familial,
fourni
par
une
attestation
CAF
ou
MSA
du
mois
de
l'inscription.
En
l’absence
de
justificatif,
le tarif
de
la
tranche
la
plus
haute
sera
automatiquement
appliqué
(sans
remboursement
possible
ultérieurement)
dès
le
mois
suivant
l’inscription.
La
commune
ne
s'engage
pas
à vérifier
les
changements
de
QF
en
cours
d'année
scolaire.
Toute
famille
refusant
que
l'organisateur
accède
à
ses
ressources
(service
CAFPRO
de
la
Caisse
d’Allocations
familiales
de
l'Isère
ou
service
MSA)
doit
le signaler
dans
le
paragraphe
«
autorisations
facultatives
»
du
dossier
d'inscription
en
ne
cochant
pas
la
case
autorisant
cet
accès.
ABSENCE
DE L'ENFANT
:
En
cas
d'absence
de
votre
enfant,
une
fois
les
délais
d'annulation
dépassés,
vous
vous
exposez
à
la
facturation
du
service.
Il est
impératif
de
prévenir
le
pôle
enfance
merei-dele signaler
par
mail
à
enfancejeunesse@chapareillan.fr.
FACTURATION
:
La
facturation
est
effectuée
mensuellement
par
les
services
municipaux,
pour
toute
facture
à
partir
de
15€.
Les
factures
inférieures
à
cette
somme,
seront
alors
regroupées
sur
plusieurs
mois.
Les
factures,
éditées
et
envoyées
aux
familles
par
la
DGFIP,
sont
à
régler :
- auprès
de
la Trésorerie
du
Touvet
par
chèque,
espèces
(montant
inférieur
à
300€),
CB
- auprès
d’un
buraliste
ou
partenaire
agréé
en
espèces
(montant
inférieur
à 300€)
ou
CB
- par
virement
- par
payfip
: www.payfip.gouv.fr
- par
CESU
à
montant
prédéfinis
(sauf
restauration
scolaire,
les
conditions
étant
détaillées
dans
la
délibération
du
CM
du
12/09/2014).
- par
chèques
vacances
(seulement
pour
le
service
extra-scolaire). Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
MAT
Publié
le
6
2074
e
_Sil'inscription
est
annulée
dans
les
délais
ID : 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
Le
service
n'est
pas
facturé
:
e
En
cas
de
situations
exceptionnelles,
validées
par
les
élus.
En
cas
de
non-paiement
dans
les
délais
impartis,
les
familles
s'exposent
aux
procédures
administratives et
juridiques
prévues
par
la loi.
En
cas
de
parents
séparés,
si
l’un
d’eux
réside
sur
la
commune
de
Chapareillan,
l’autre
pourra
également
bénéficier
du
tarif
chapareillanais
quel
que
soit
son
lieu
d'habitation.
RETARD : Ilest
impératif
que
les
familles
respectent
l'horaire
défini.
En
cas
de
retard,
un
forfait
de
5€
par
enfant
pourra
être
facturé
si
le
dépassement
est
inférieur
ou
égal
à
10
minutes,
et
1€
pour
chaque
minute
supplémentaire.
Une
signature
attestant
de
l’heure
de
récupération
de
l'enfant
vous
sera
demandée. AUTORISATIONS
PARENTALES
:
Certaines
autorisations
sont
obligatoires,
d’autres
facultatives
(cf.
dossier
d'inscription).
Ces
dernières
peuvent
être
modifiées
en
cours
d’année
sur
demande
de
l'intéressé.
En
cas
de
refus
de
signature
des
autorisations
obligatoires,
l'enfant
ne
sera
pas
accepté.
Lorsqu'un
enfant
est
autorisé
à
rentrer
seul,
il est
alors
sous
la
responsabilité
de
ses
parents.
Lors
des
activités,
des
photos
et
des
vidéos
peuvent
être
réalisées.
La
diffusion
de
ces
photos
est
utilisée
pour
différents
supports
: le
programme
trimestriel
de
l'accueil
de
loisirs,
les
différentes
invitations,
les
initiations
photos
et vidéos,
le site
de
la
commune
et
les
publications
communales.
Chaque
famille
peut
prendre
la décision
d'autoriser
ou
non
la diffusion
d'images
concernant
ses
enfants.
SANTE LASANTEDEVOTREENFANT: Nous
vous
demandons
de
nous
informer
de
toute
spécification
médicale
relative
à
votre
enfant
(allergies-contre-
indications...).
Les
médicaments
ne
pourront
être
donnés
qu'accompagnés
d’une
ordonnance
d’un
médecin
(validité
d’un
an
pour
les
traitements
au
long
cours
et
récente
pour
les
traitements
ponctuels).
Il est
demandé
aux
familles
de
fournir
médicaments
et
ordonnances
en
nombre
suffisant
pour
les
différents
services
et
lieux
utilisés.
Toutes
les
données
connues
au
moment
de
l'inscription
sont
à
spécifier
sur
la
fiche
sanitaire
de
liaison.
En
cas
de
modification
en
cours
d'année,
merci
de
prévenir
le
pôle
enfance-jeunesse. Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
Publiéle
—
MAI
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
MALADIE
:
En
principe,
les
enfants
malades
ne
peuvent
être
admis
et
aucun
médicament
ne
peut
être
administré,
sauf
cas
particulier
à
déterminer
avec
le
médecin
traitant
de
l'enfant
et
l'accord
du-de
la
responsable.
Les
médicaments
seront
alors
administrés
par
le-la
responsable
sur
présentation
d'une
ordonnance.
En
cas
de
maladie
survenant
pendant
la
prise
en
charge
de
l'enfant
par
la
commune,
le-la
responsable
appellera
les
parents
et
ils décideront
ensemble
de
la
conduite
à tenir.
Le-la
responsable,
peut
demander
aux
parents
de
venir
chercher
leur
enfant,
s’il-elle
juge
que
son
état
de
santé
le
nécessite.
Il-elle
peut
également
prendre
l'initiative
d'appeler
le
médecin
et
d'en
aviser
ensuite
les
parents.
ACCIDENT,
URGENCES
:
En
cas
d'urgence
ou
d'accident
grave,
il sera
fait
appel
en
priorité
aux
services
d'urgence
(SAMU,
Pompiers)
ensuite
à
un
médecin,
s'il
peut
arriver
plus
vite.
Les
parents
seront
avertis
dans
les
délais
les
plus
brefs.
SITUATION
PARTICULIERE
:
Nous
vous
demandons
de
nous
informer
de
toute
situation
qui
peut
avoir
une
incidence
sur
le
comportement
ou
la
prise
en
charge
de
votre
enfant
(situation
personnelle,
comportement
spécifique,
handicap...),
sur
la
fiche
sanitaire
ou
par
mail
si c'est
en
cours
d'année.
PROTECTION
DES
DONNEES
:
Les
informations
fournies
sont
exclusivement
destinées
à
la
Mairie
de
Chapareillan.
Comme
prévu
par
la
loi
française
informatique
et
libertés"
et
par
le
règlement
européen
"Règlement
Général
pour
la
Protection
des
Données"
(RGPD),
vous
disposez
d’un
droit
d'accès,
de
rectification
ou
de
suppression
des
informations
vous
concernant.
Vous
pouvez
exercer
ce
droit
à tout
moment
en
adressant
votre
demande
écrite
à :
Mairie
de
Chapareïllan
-
24
place
de
la
mairie
CS
60077
-
38530
Chapareillan
-
aceueilmairie@ehapareillan.fr
enfancejeunesse@chapareillan.fr Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Reçu
en
préfecture MAT
20?
Publié
le
6
2024
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
LES
HORAIRES
:
Lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
7h30
à
8h20
et
de
16h30
à
18h30.
LES
LIEUX :
- Matin
:
Bungalows
enfance et
jeunesse
- Soir:
Mezzanine
- salle
polyvalente
pour
les enfants
d'élémentaire
Bungalow
enfance
pour
les
enfants
de
maternelle
Selon
les
périodes,
les
enfants
d'âge
élémentaire
peuvent
utiliser
la
cour
et
le
bungalow
jeunesse.
En
fonction
des
activités,
d’autres
salles
communales
et
plateaux
du
complexe
sportif
peuvent
être
utilisés.
FONCTIONNEMENT
DU
SERVICE :
Répondant
aux
normes
d'encadrement
des
accueils
de
loisirs
périscolaires,
le
taux
d'encadrement
est
de
1
animateur-rice
pour
14
enfants
en
élémentaire,
et
1 animateur-rice
pour
10
enfants
en
maternelle.
Matin
:
Pour
des
raisons
de
sécurité,
il est
demandé
aux
familles
d'accompagner
leurs
enfants,
et
de
les
confier
au
personnel
d'encadrement.
Un
système
de
badgeuse
enregistrera
l'heure
au
moment
de
l’arrivée
de
l'enfant.
Soir: Les
enfants
des
écoles
publiques
maternelle
et
élémentaire
sont
récupérés
directement
dans
les
classes
par
le
personnel
communal.
Les
enfants
de
l’école
Bellecour
ne
sont
pas
pris
en
charge
par
le
personnel
communal
et
se
rendent
à
ce
service
par
un
moyen
ne
dépendant
pas
de
la
commune.
Un
goûter
doit
être
fourni
par
la
famille.
Pensez
à
munir
votre
enfant
de
vêtements
adaptés
à
la
météo
(casquette
et
bouteille
d’eau,
bottes
et
gants
de
neige...)
Les
personnes
autorisées
récupèrent
les
enfants
dans
les
locaux,
se
présentent
au-à
la
coordinateur-rice
qui
badge
l'heure
de
départ
en
leur
présence.
A
partir
du
moment
où
les
parents
sont
présents
dans
les
locaux,
les
enfants
sont
sous
leur
responsabilité,
de
même
que
les
autres
enfants,
non
présents
à
l'accueil
périscolaire,
mais
accompagnant
les
parents.
Les
enfants
sont
uniquement
confiés
au
responsable
de
l'enfant
ou
aux
personnes
ayant
l'autorisation
des
parents,
précisées
sur
le
dossier
d'inscription,
et
étant
âgées
d'au
moins
16
ans,
sauf
s’il
est
autorisé
à
rentrer
seul
à
18h30,
à
la fin
du
service.
Les
enfants
se
rendant
à
des
activités
extra-communales
doivent
être
récupérés
par
un
parent
(ou
une
personne
précisée
dans
le
dossier)
ou
l’intervenant
de
l’activité. Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
LES
CRITERES
D'INSCRIPTION
:
Repten
prétect
NE
PnSS
Publié
le
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
Le
service
est
destiné
aux
enfants
scolarisés
des
écoles
publiques
et
privée
de
la
commune.
Même
inscrit,
un
enfant
absent
sur
l’école,
ne
sera
pas
pris
en
charge
sur
les
services
périscolaires.
Pour
le
bien-être
et
la
sécurité
des
enfants,
en
fonction
des
places
disponibles
et
du
personnel
d'encadrement,
les
enfants
inscrits
hors
délais
peuvent
se
voir
refuser
l'accès
au
service.
DELAIS
ET
CONDITIONS
D'INSCRIPTION
:
Toute
INSCRIPTION
OU
ANNULATION
doit
impérativement
être
réalisée
: JOUR
CONCERNE
— 4 JOURS
e
soit
dernier
délai
le jeudi
pour
le
lundi
suivant,
e
le vendredi
pour
le
mardi
suivant,
e
le
dimanche
pour
le jeudi
suivant,
e
le
lundi
pour
le vendredi
suivant.
ATTENTION :
les
délais
d'inscription
et/ou
d'annulation
sont
modifiés
en
cas
de
pont
ou de jour
férié.
Les
inscriptions
peuvent
être
réalisées
à
l’année,
au
mois
ou
à
la semaine.
Elles
se
font
par
écrit
:
e
par
mail
D
<
à
;
e
à
l’accueil
du
pôle
enfance-jeunesse,
e
dans
la
boîte
aux
lettres
du
pôle
enfance-jeunesse,
e
parle
portail
famille.
ABSENCE
DE
L'ENSEIGNANT
:
Au
cas
où
les
parents
sont
prévenus
de
l’absence
de
l’enseignant-te
dans
les
délais
pour
annuler
(grève
ou
autres
raisons),
ils sont
tenus
d'informer
le
pôle
enfance-jeunesse
de
l'annulation
du
service,
pour
ne
pas
être
facturé.
En
cas
d'absence
de
l’enseignant-e
non
anticipée,
le service
n'est
pas
facturé
à la famille.
FACTURATION
:
La
facturation
se
fait
à
la
1/2h.
Pour
un
enfant
arrivé
entre
7h30
et
8h,
1h
sera
facturée.
Pour
un
enfant
arrivant
entre
8h
et
8h30,
1/2h
sera
facturée. Pour
un
enfant
partant
entre
16h30
et
17h,
1/2h
sera
facturée
; entre
17h
et
17h30,
1h
sera
facturée
; entre
17h30
et
18h,
1h30
sera
facturée,
entre
18h
et
18h30,
2h
seront
facturées.
Quand
le service
est
facturé
malgré
l'absence
de
l'enfant,
il le sera
:
1
heure
les
lundis,
mardis,
jeudis,
vendredis
matin.
2
heures
les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
de
16h30
à
18h30.
Les
deux
si l'enfant
est
inscrit
plusieurs
fois
dans
la journée
(soit
3h). Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Pubiéte
6
e
Si
L'enfant
a
été
récupéré
pendant
le
temps
d'accueil
municipal,
par]
ip :038-213800758-20240506-DE_
30. 04 24125-DE
Le service
n’est
pas facturé,
en
plus des
cas cités au
paragraphe
« facturation
» de | Reguen PB
MAT
2024
a
contacté
la
famille
pour
raison
de
santé.
Cette
non-facturation
concerne
seulement
le
jour
où
le
personnel
d'encadrement
a
appelé
les
parents.
e
Si
L'enfant
est
récupéré
pendant
le
temps
scolaire,
parce
que
le
personnel
enseignants
a
contacté
la
famille
pour
raison
de
santé
et
que
vous
avez
prévenus
le
Pôle
Enfance
par
mail
le jour
même.
REGLEIMENT
INTERIEUR
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
A
LIRE
AVEC
LES
ENFANTS
POUR
LES
ENFANTS
DES
CLASSES
MATERNELLES
- De
16h30
à 46h59
16h40
: rassemblement
et
pointage
des
enfants
inscrits
à
l'accueil
périscolaire
dans
les
classes
de
l’école
maternelle
publique:
- Vers
16h45 :
arrivée
au
bungalow-espace
enfance,
avec
le
personnel
d'encadrement.
Dès
leur
arrivée,
les
enfants
accrochent
leurs
vêtements
aux
porte-manteaux
et
déposent
leurs
cartables.
-
20
minutes
sont
consacrées
au
goûter
que
chaque
enfant
a
apporté.
Il
est
pris
collectivement.
Les
enfants
sont
tenus
de
mettre
leurs
déchets
dans
la
poubelle
et
de
ranger
leur
verre
sur
le
plateau
mis
à
leur
disposition.
- Vient
alors
le moment
de
choisir
les activités
:
e
des
jeux
calmes,
activités
manuelles
peuvent
être
erganisés
proposés,
e
l'accès
à
la cour,
en
fonction
de
la
météo,
est
prévu,
permettant
des
jeux
de
ballons,
cerceaux,
etc.
e
l'accès
au
dojo,
aux
plateaux
du
complexe
sportif
peut
être
envisagé,
en
fonction
des
disponibilités
des
salles,
de
l'effectif
inscrit
et
de
la
météo.
POUR
LES ENFANTS
DES
CLASSES
ELEMENTAIRES
-
De
16h30
à
46h59
16h40
:
pointage
des
enfants
inscrits
à
l'accueil
périscolaire
dans
les
classes
de
l’école
élémentaire. - Vers
16h45
: arrivée
à
la
salle
polyvalente
avec
le
personnel
d'encadrement.
Dès
leur
arrivée,
les
enfants
accrochent
leurs
vêtements
et
cartables
aux
porte-manteaux
et
montent
leurs-eartables
à
la
mezzanine.
- Dans
les
escaliers
de
la
mezzanine,
les
enfants
feront
attention
à
ne
pas
se
bousculer
et
monteront
dans
le
calme,
sans
courir.
Ils ne
dérangeront
pas
les
activités
extérieures
au
périscolaire,
qui
se
déroulent
au
rez-de-chaussée.
- Arrivés
dans
la mezzanine,
les enfants
prennent
une
chaise
et s'installent
où
ils veulent.
- 20
minutes
sont
consacrées
au
goûter
que
chaque
enfant
a
apporté.
Il
est
pris
collectivement.
Les
enfants
sont
tenus
de
mettre
leurs
déchets
dans
la
poubelle
et
de
ranger
leur
verre
sur
le
chariot,
de
nettoyer
les
tables
avec
les
éponges
mises
à
disposition,
et
de
ranger
leur
chaise.
- Les
enfants
descendent
ensuite
à
la salle
polyvalente,
rangent
leur
boîte
à goûter
et
s'installent
tous
ensemble
- Les
animateurs
leur
proposent
différentes
activités
: soit
sportive,
soit
manuelle.
- Un
lieu
peut
être
dédié
YnHieu-est-prévu-peur
aux
les
enfants
qui
eheisissent
souhaitent
de
faire
leur
travail
scolaire
(mais
l'accueil
périscolaire
n’a
pas
vocation
d’aide
aux
devoirs).
Un
enfant
qui
souhaite
changer
de
lieu
d'activité
doit
obligatoirement
avoir
l'accord
du
personnel.
Les
enfants
qui
désirent
aller
aux
toilettes
ou
se
rendre
à
leurs
affaires
personnelles,
doivent
obligatoirement
le
signaler
au
personnel.
Au
moment
du
départ,
les
parents
doivent
se
présenter
au
personnel
et
les
enfants
doivent
ranger
les
jeux
avec
lesquels
ils ont
joués.
Pour
que
les
temps
du
goûter
et
de
jeux
soient
des
moments
agréables,
chacun
s'engage
à
être
attentif
à
son
comportement
et
à
respecter
les
consignes
:
-9- Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
- avoir
un
langage
correct,
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
à
.
Los
Publié le
=
- être
poli
et
respectueux
vis-à-vis
du
personnel
et
de
ses
camarades,
6
MAI
2024
ID : 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
- se
souvenir
des
4
mots
magiques
: bonjour,
s'il te
plait,
merci,
au
revoir,
- respecter
les
lieux
et
le
matériel
mis
à leur
disposition
(tables,
chaises,
jeux...).
>
Ce
règlement
interne
a été
élaboré
en
concertation
avec
le
personnel.
Nous
souhaitons
vivement
que
les
enfants
et
les
parents
le
lisent
attentivement.
LERESTAURANTSCOLAIRE LES
HORAIRES :
Lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi,
de
11h30
à
13h20.
LES LIEUX
:
e
Restaurant
scolaire
situé
dans
la
salle
au
rez-de-chaussée
de
la
Maison
de
L’Epitel
(chemin
des
écoliers)
e
Les
temps
d'animation
peuvent
se
dérouler
au
parc
du
Granier,
dans
la
cour
des
bungalows,
à
la
salle
polyvalente,
dans
la
cour
de
l’école
maternelle
pour
les
enfants
de
l’école
maternelle.
FONCTIONNEMENT
DU
SERVICE
:
e
Le
taux
d'encadrement
est
de
1
animateur-rice
pour
19
enfants
en
élémentaire,
et
1
animateur-rice
pour
14
enfants
en
maternelle.
e
Les
enfants
de
l’école
publique
sont
récupérés
directement
dans
les
classes
à
11h30.
e
Pensez
à
munir
votre
enfant
de
vêtements
adaptés
à
la
météo
(casquette
et
bouteille
d’eau,
bottes
et
gants)
LES
CRITERES
D'INSCRIPTION
:
Le
service
est
destiné
aux
enfants
scolarisés
des
écoles
publiques
et
privée
de
la
commune.
Même
inscrit,
un
enfant
absent
sur
l’école,
ne
sera
pas
pris
en
charge
sur
les
services
périscolaires.
Pour
le
bien-être
et
la
sécurité
des
enfants,
en
fonction
des
places
disponibles
et
du
personnel
d'encadrement,
les
enfants
inscrits
hors
délais
peuvent
se
voir
refuser
l'accès
au
service.
DELAIS
ET CONDITIONS
D'INSCRIPTION :
Toute
INSCRIPTION
OU
ANNULATION
doit
impérativement
être
réalisée
: JOUR
CONCERNE
— 4 JOURS
e
soit
dernier
délai
le jeudi
pour
le
lundi
suivant,
e
le vendredi
pour
le
mardi
suivant,
e
le
dimanche
pour le
jeudi
suivant,
e
le
lundi
pour
le vendredi
suivant.
Les
inscriptions
peuvent
être
réalisées
à
l’année,
au
mois
ou
à
la
semaine.
Elles
se
font
par
écrit
: par
mail,
à
l’accueil
du
pôle
enfance-jeunesse,
dans
la
boîte
aux
lettres
du
pôle
enfance-jeunesse
ou
par
le
portail
famille.
ABSENCE
DE
L’ENSEIGNANT
:
Au
cas
où
les
parents
sont
prévenus
de
l'absence
de
l’enseignant-te
dans
les
délais
pour
annuler
(grève
ou
autres
raisons),
ils sont
tenus
d'informer
le
pôle
enfance-jeunesse
de
l'annulation
du
service,
pour
ne
pas
être
facturé.
En
cas
d'absence
de
l’enseignant-e
non
anticipée,
le service
n’est
pas
facturé
à
la famille.
SORTIES
SCOLAIRES
:
L’annulation
se
fait
dans
les
délais
habituels
: par
les
enseignants
aux
écoles
publiques
ou
par
les
parents
à
l’école
privée
Bellecour.
REGIMES
PARTICULIERS
ET
ALLERGIES
:
Les
régimes
particuliers
(sans
porc,
sans
viande)
doivent
être
spécifiés
sur
la
fiche
sanitaire
au
moment
de
l'inscription.
Un
repas
de
substitution
est
alors
fourni
par
la
commune.
-10- Les
allergies
doivent
être
spécifiées
sur
la
fiche
sanitaire.
Les
parents
doivent
co
les
menus
du
restaurant
scolaire
(consultables
sur
le
site
Internet
de
la
communa
et
dans
le
cadre
d’un
PAI,
un
panier
repas
peut
être
fourni
par
la
famille.
Un
ta
annexe
1).
FACTURATION :
Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
Publiéle
...
f
MAI
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
F
particüer
est
alors
applique
{CT.
La
facturation
se
fait
au
service,
incluant
les
2h,
encadrement
et
repas
compris
(tarif
particulier
pour
les
enfants
amenant
un
panier
repas
en
cas
de
PAI).
Le
service
n’est
pas
facturé,
en
plus
des
cas
cités
au
paragraphe
«
facturation
» de
la
page
5
e
Si
L'enfant
a
été
récupéré
pendant
le
temps
d'accueil
municipal,
parce
que
le
personnel
d'encadrement
a
contacté
la
famille
pour
raison
de
santé.
Cette
non-facturation
concerne
seulement
le
jour
où
le
personnel
d'encadrement
a
appelé
les
parents.
e
Si
L'enfant
est
récupéré
pendant
le
temps
scolaire,
parce
que
le
personnel
enseignants
a
contacté
la
famille
pour
raison
de
santé
et
que
vous
avez
prévenus
le
Pôle
Enfance
par
mail
le jour
même.
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
A
LIRE AVEC
LES
ENFANTS
Pour
que
le temps
du
repas
soit
un
moment
collectif
agréable,
chacun
s'engage
à
être
attentif
à son
comportement
individuel. Je
m'engage
à
respecter
les
règles
suivantes :
J'ai
un
langage
correct
Je
suis
poli
et
respectueux
vis-à-vis
du
personnel
et
des
autres
enfants
:
Je
me
rappelle
les quatre
mots
magiques
:
- Bonjour - S'il te plait - Merci - Au
revoir
Je
respecte
la
nourriture :
- je
goûte
à tous
les
plats
pour
voir
si j'aime
- je
ne
fais
pas
de
gaspillage
- je
ne
joue
pas
avec
la
nourriture
Je
respecte
le
matériel :
- je
ne
tords
pas
les
couverts,
je
ne
casse
pas
les
verres
- je n’abîme
pas
les tables,
les chaises,
etc.
- je fais
attention
en
me
servant
de
l’eau
Eviter
les déplacements
inutiles
:
- je vais
aux
toilettes
avant
où
après
le
repas
- je
ne
vais
pas
discuter
avec
mes
camarades
installés
à une
autre
table
A
table :
- je
peux
choisir
ma
place
si je
respecte
les
règles
de
discipline
- je
reste
assis
correctement
(ne
pas
mettre
les
pieds
sur
les
chaises,
ne
pas
basculer
sur
les
chaises,
etc...)
- je parle
avec
mes
voisins
mais
je
ne
crie
pas
avec
un
copain
situé
à une
autre
table
-11- Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 06/05/2024
Sanctions
:
Publiéle
f
MAI
2024
Lors
du
repas
et
des
temps
d'animation,
le personnel
a
l’autorité
de
me
sanctionn
10; 938-218800758-20240506-DE_$0_04
24 25 DE
- me
demandant
de
réfléchir
à
mes
actes
- me
mettant
seul
à
une
table
œ
Si
je
ne
respecte
pas
les
règles,
si
je
manque
de
respect
envers
les
adultes
et
mes
camarades,
si
je
suis
violent,
si j'abîme
le
matériel.
Mes
parents
peuvent
être
informés
de
la
situation,
de
mon
comportement,
en
étant
contacté
par
le-la
coordinateur-rice. Si
cela
ne
suffit
pas,
je
peux
être
convoqué
à
un
RDV
avec
mes
parents,
le:la
coordinateur-rice,
le:la
responsable
du
service
et l'élu-e
référent-e.
Si
cela
ne
suffit
toujours
pas,
je
peux
être
exclu
temporairement
du
restaurant
scolaire
par
le
maire
de
la
commune,
suite
à
un
courrier
envoyé
à
mes
parents.
L'ETRANSPORT'
SCOLAIRE
Lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
en
période
scolaire
CHAPAREILLAN
ECOLE
11:40
CHAPAREILLAN
ST
MARCEL
D'EN
HAUT
12:50
ECOLE
PRIVEE
BELLECOUR
11:50
ST
MARCEL
D'EN
BAS
12:54
LA
PALUD
12:00
BELLECOMBE
12:59
BELLECOMBETTE
12:04
LES
ATRUS
13:02
LES
GIROUDS
12:06
LES
GIROUDS
13:04
LES
ATRUS
12:08
BELLECOMBETTE
13:06
BELLECOMBE
12:11
LA
PALUD
13:10
ST
MARCEL
D'EN
BAS
12:15
CHAPAREILLAN
ECOLE
13:20
CHAPAREILLAN
ST
MARCEL
D'EN
HAUT
12:19
ECOLE
PRIVEE
BELLECOUR
13:25
Une
fiche
de
renseignements
est
à
remplir.
Elle
est
à retirer
au
pôle
enfance-jeunesse
ou
à
télécharger
sur
le site
de
la commune
: www.chapareillan.fr
avec
le livret
expliquant
les
conditions
d'utilisation
du
service
à lire
avec
les
enfants.
La
prestation
est
assurée
par
une
société
privée
choisie
conformément
aux
dispositions
du
Code
des
marchés
publics.
Le
service
de
ramassage
scolaire
est
assuré
avec
la
présence
de
deux
adultes
: le
chauffeur
et
un
accompagnateur
CHARGE
DE
LA SURVEILLANCE
DES
ENFANTS
DES
CLASSES
DE
MATERNELLE
et
du
bon
déroulement
du
service.
Les
enfants
d'âge
élémentaire
utilisent
ce
service
de
façon
autonome.
Ils
sont
sous
la
responsabilité
des
parents
avant
de
monter
et
à
la descente
du
bus.
Les
enfants
d'âge
maternel
sont
encadrés
par
le
personnel
communal.
Ils
seront
confiés
aux
parents
ou
aux
personnes
préalablement
désignées
pour
les
accueillir
à
la
descente
du
car.
Le
bus
ne
s'arrête
qu'aux
arrêts
préalablement
définis.
En
cas
d’intempérie
(neige
ou
verglas),
et
après
avoir
évalué
localement
la
situation,
la
commune
se
réserve
le
droit
de
suspendre
ce
transport,
en
vous
prévenant
par
le
biais
du
service
télé
alerte,
le
matin
pour
le
jour
même.
En
cas
de
non
inscription
au
télé
alerte,
vous
ne
serez
pas
informés
des
modifications.
-12- Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2024
Publié
le
-
6
MAI
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
En
cas
d'annulation
du
transport,
votre
enfant
peut
exceptionnellement
être
acc
est
demandé
de
le préciser
AU
POLE
ENFANCE-JEUNESSE
AVANT
11H00
(tarif
: voir anne
Il fonctionne
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
avant
et
après
l’école.
La
carte
Oùra
et
un
abonnement
sont
obligatoires. Informations
Communauté
de
Communes
du Pays du Grésivaudan
ï
<
0 800 941 103
rouCx 70
www.tougo.fr
La
montée
et
la descente
des
élèves
enfants
doivent
s'effectuer
avec
ordre.
Le
service
de
transport
scolaire
n’est
pas
responsable
des
objets
personnels
que
l’enfant
transporte
avec
lui.
Les
objets
encombrants,
type
trottinettes
ou
autres,
sont
à
placer
dans
la soute
du
bus.
car
Les
conditions
de
prise
en
charge
des
enfants
permettent
d’assurer
la
discipline,
la
bonne
tenue
des
enfants
élèves
à
la
montée,
à
la
descente
et
à
l’intérieur
du
car.
Pendant
tout
le
trajet,
chaque
enfant
élève
doit
être
assis
à
sa
place
et
ne
la
quitter
qu’au
moment
de
la
descente
après
l’arrêt
complet
du
véhicule.
Toute
détérioration
commise
par
les
enfants
élèves
à
l’intérieur
du
car
engage
la
responsabilité
des
parents.
Chaque
enfant
élève
doit
attacher
sa
ceinture
et
se
comporter
de
manière
à
ne
pas
gêner
le
2
conducteur,
ni
distraire
de
quelque
façon
que
ce
soit
son
attention,
ni
mettre
en
cause
la
sécurité
ll
générale
à
l’intérieur
du
véhicule.
Les
sacs,
cartables
doivent
être
placés
sous
le
siège
de
telle
sorte
qu’à
tout
moment
le
couloir
de
circulation
ainsi
que
l'accès
à
la
porte
de
secours
restent
libres
de
ces
objets.
Tout
enfant
ne
respectant
pas
les
règles
de
vie
dans
le
car,
risque
une
sanction
et
une
solution
sera
alors
envisagée
entre
les
différents
partenaires.
-13- Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 06/05/2024
Publié
le
6
MAl
2024
connaissance.
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
Les
parents
sont
informés
de
ces
conditions
et
les
acceptent.
Ils
s'assurer]
LES
HORAIRES :
Vacances
scolaires
(sauf
vacances
de
Noël)
: Du
lundi
mardi
au
jeudi
vendredi
de
8h
à
18h.
Un
accueil
échelonné
est
mis
en
place
de
8h
à 9h30
le matin
et
de
17h
à
18h
le soir.
LES
LIEUX
:
Aux
«
BUNGALOWS
»
enfance-jeunesse.
CRITERES
D'INSCRIPTION
:
Le
service
est
destiné
aux
enfants
âgés
de
3 4 à
12
ans
révolus,
Chapareillanais
ou
extérieurs.
Une
priorité
sera
donnée
aux
Chapareillanais
pendant
7 jours
à
compter
de
la
date
d'inscription.
DELAIS
ET
CONDITIONS
D'INSCRIPTION :
Les
inscriptions
sont
à
réaliser
à
compter
des
dates
et
heure
précisées
dans
le
programme
(diffusé
sur
le site
internet
de
Chapareillan
: www.chapareillan.fr),
par
écrit :
e
Par
mail,
e
Al’accueil
du
pôle
enfance-jeunesse,
e
Dans
la boîte
aux
lettres
du
pôle
enfance-jeunessel
FONCTIONNEMENT
DU
SERVICE
:
Attention!
La
commune
est
responsable
de
l'enfant
à
partir
du
moment
où
il
a
été
présenté
physiquement
auprès
d’un-e
animateur-rice
et qu'il
a été
coché
sur
la liste de
présence
par ce:tte
dernier-ère.
Les
enfants
sont
uniquement
confiés
au
responsable
de
l'enfant
ou
aux
personnes
ayant
l'autorisation
des
parents,
précisées
sur
-14- Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
le dossier d'inscription, et étant âgées
d'au moins
16 ans, sauf s’il est autorisé à rentrer seu]
Regyen préfecture MAD Pubéte
=
Ô
2024
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
ENCADREMENT
:
Le:la
directeur-rice
de
l'accueil
de
loisirs
est
garant
de
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
et
de
son
fonctionnement,
du
respect
de
la législation,
de
l'encadrement
du
personnel
(professionnels
et volontaires),
de
l’organisation
de
l'accueil
de
loisirs,
de
la gestion
administrative
et de
l'application
du
présent
règlement.
Le-la
directeur-rice
est-présent-sur
toute l'amplitude horaire d'euverture-Ise
consacre
exclusivement
à
ses
fonctions
de
coordination
et
de
suivi
des
différents
sites
et
assure
une
présence
régulière
sur
chacun
d'eux.
Il est
constamment
joignable
et
disponible
en
cas
de sollicitations de
la part d’une
équipe
d'animation
de
l’un des sites.
Les
animateurs-rices
sont
soit
agents
permanents,
soit
employés
en
Contrat
d’Engagement
Educatif
par
la
commune
de
Chapareillan.
Conformément
à la réglementation,
l'équipe
d'animation
est composée
d'une
animateur-rice
pour
12
enfants
pour
les plus de
6 ans
et d’un-e
animateur-rice
pour
8 pour
les moins
de
6 ans.
Le taux
d'encadrement
peut
varier selon
l’activité toujours
conformément
à la
législation.
TRANSPORTS
:
Ces
derniers
peuvent
se
faire
en
bus,
en
train,
en
minibus
(location).
Les
parents
peuvent
prendre
la décision
d'autoriser
ou
non
la prise
de transports.
En
cas
de
refus,
l'enfant
ne
pourra
s'inscrire
un jour
où
l’activité
prévue
nécessite
du transport.
PIQUE-NIQUES
DEJEUNERS
ET
GOUTERS
:
Les
déjeuners
et
goûters
sont
pris
en
charge
par
la commune
de
Chapareillan.
Les
repas
du
midi
sont
livrés
par
un
prestataire
extérieur
et se dérouleront
au
restaurant scolaire.
Les
régimes
particuliers
(sans
porc,
sans
viande)
doivent
être
spécifiés
sur
la
fiche
sanitaire
au
moment
de
l'inscription.
Un
repas
de
substitution
est
alors
fourni
par
la
commune.
Les
allergies
doivent
être
spécifiées
sur
la
fiche
sanitaire.
Les
parents
doivent
consulter
les
allergènes
présents
dans
les
menus
du
restaurant
scolaire
(consultables
sur
le
site
Internet
de
la
commune).
En
cas
d’allergie
trop
importante
et
dans
le
cadre
d’un
PAI,
un
panier
repas
peut
être
fourni
par
la
famille.
Un
tarif
particulier
est
alors
appliqué
(cf.
annexe
1).
-15- Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 06/05/2024
Publié
le
M
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
FACTURATION : La facturation
se fait à la journée
et à la nuitée.
Toute journée
commencée
est due.
Toute
annulation
non
signalée
7 jours avant
l'activité sera facturée,
à moins
que
la place
libérée
ne
soit comblée
par un
autre
enfant.
Toute journée
commencée
est due.
En
cas
d'annulation
d’une
activité,
pour
diverses
raisons
(mauvais
temps,
sécurité
des
enfants,
absence
d’un
intervenant...)
aucun
remboursement
ne
sera
effectué.
Une
activité
de
substitution
sera
proposée.
Le
tarif est
dégressif
de
10%
à partir
du
deuxième
enfant ; 15%
à partir du
troisième
enfant;
etc...
Les
enfants
en
vacances
dans
leur
famille
à Chapareillan
et
utilisant
les services
de
l'accueil
de
loisirs sont
facturés
au
tarif « Chapareillanais
».
Le Conseil Municipal se réserve le droit de modifier le présent règlement.
Vous avez ici les principales règles que nous
avons souhaité
mettre
en place pour organiser ce service. J'espère que
vous en serez
pleinement satisfaits.
N'hésitez pas à vous mettre en relation avec le service de la mairie pour toute question.
Martine
Venturini
—
Maire
216%