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Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30.04.2024 deliberation 25 ouverture accueil de loisirs 5 jours modification du reglement)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
06/05/2024
Reçu
en
PER
M
AT
90?
Publiéle
6
2074
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
16
Votants
19
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
30
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2024
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Gilles
FORTE,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Franck
SOMMÉ,
Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Julie
BOUILLOZ.
Absents
:
Valérie
SACLIER,
Sylvie
THOME
(pouvoir
à
Gisèle
MOTTA),
Malika
MANCEAU,
Christopher
DUMAS
(pouvoir
à
Emmanuelle
GIDANETTI),
Suan
HIRSCH,
Bruno
BERLIOZ,
Didier
CHARAMELET
(pouvoir
à
Jean
MIELLET).
OBJET
:
OUVERTURE
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
À
5
JOURS
-
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
ENFANCE
JEUNESSE
25
-
30/04/2024
Madame
Emmanuelle
GIOANETTI,
1°
adjointe,
rappelle
aux
membres
de
l'assemblée
que,
dans
le
cadre
de
sa
politique
enfance,
la
commune
possède
un
accueil
de
loisirs
qui
fonctionne
pendant
les
vacances
scolaires
(sauf
vacances
de
Noël)
3
jours
par
semaine,
du
mardi
au
jeudi.
Ce
mode
de
fonctionnement
sur
3
jours
est
hérité
de
l'histoire
de
l'accueil
de
loisirs :
initialement
associatif
il
n’était
pas
un
mode
de
garde
des
enfants,
il
avait
pour
vocation
d'offrir
des
activités
à
ceux
qui
le
souhaitaient.
Lors
de
la
municipalisation
de
l'accueil
de
loisirs
le
fonctionnement
sur
3
jours
a
été
conservé,
afin
de
ne
pas
«
concurrencer
»
le
centre
de
loisirs
intercommunal
construit
à
Saint-Maximin.
Seule
l'amplitude
horaire
d'accueil
a
été
élargie. Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2024
Reçu
en
préfecture
MAT
0
Publié
le
2024
ID
: 038-213800758-20240506-DE_30_04_24_25-DE
Aujourd'hui
ce
système
ne
correspond
plus
aux
attentes
des
parents
qui
souhaitent
avant
tout
un
mode
de
garde
local,
sur
toute
la
semaine.
Cette
demande
est
renforcée
par
les
difficultés
rencontrées
pour
se
rendre
au
centre
de
loisirs
de
Saint-Maximin
(éloignement,
horaire
des
bus,
jours
de
fermeture,
nombre
de
places
disponibles).
N
Fort
de
ce
constat
il
est
proposé
d'ouvrir,
à
compter
du
mois
de
juillet
2024,
l'accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
5
jours
par
semaine
du
lundi
au
vendredi.
L'effectif
maximal
accueilli
reste
limité
à
50
enfants,
36
âgés
de
6
à
12
ans
et
14
âgés
de
3
à
5
ans.
Cette
ouverture
implique
la
prise
des
repas
de
midi,
fournis
par
la
commune,
au
restaurant
scolaire
en
remplacement
du
traditionnel
pique-nique
fourni
par
les
parents.
Ceci
permettra
également
l'accueil
des
enfants
à
partir
de
3
ans.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
GIOANETTI
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
DECIDE
d'ouvrir
l'accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
5
jours
par
semaine,
ADOPTE
le
règlement
de
l'accueil
enfance
municipal
modifié,
PRECISE
que
le
règlement
ainsi
modifié
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
séance
Martine
VENTURINI
Annalisa
DEFILIPPI
Maire
QU Z