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Procès Verbal - 441 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 441 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2018
PRESENTS
:AYZAC
Marylène,
DELMARES
Bernard,
DELTEIL
Danielle,
GILET
Georges,
LUCKRAFT
Peter,
MAS
Grégoire,
MARCOU
Philippe,
THOCAVEN
Jean-Louis,
ZARA
Gwenaëlle. ABSENT
EXCUSE
:RENAULT
Denis
ETAIT
PREVU
A
L’ORDRE
DU
JOUR
:
DELIBERATIONS :
Validation
du
PV
de
mise
à disposition
de
la voirie
.Raccordement
électrique
extension
et
sécurisation
propriété
des
Claux.
Heures
complémentaires
pendant
la période
scolaire
concernant
Madame
HADIJ-YAHIA
Linda
e
INFORMATIONS
DIVERSES
eo
QUESTIONS
DIVERSES
DELIBERATIONS
:
1)
VALIDATION
DU
PV
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
VOIRIE
:
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
délibérer
pour
valider
le
procès-
verbal
de
mise
à disposition
de
la
Voirie
Communautaire.
Seul
le
procès-verbal
a été
transmis
aux
services
de
Cauvaldor.
Accord
à l’unanimité.
2)
Une
délibération
doit
être
prise
afin
de
pouvoir
payer
Madame
HADIJ-YAHTA
Linda
qui
remplace
Madame
LAVAL
Odile
jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire.
Elle
effectuera
17h
complémentaires
par
semaine
en
période
scolaire,
ce
qui
la
ramènera
à 35
heures
par
semaine
avec
les
horaires
qu’elle
effectuait
déjà.
Accord
à l’unanimité.
2)
RACCORDEMENT
ELECTRIQUE
EXTENSION
ET
SECURISATION
PROPRIETE
DES
CLAUX
:
Madame
le
Maire
rappelle
le
projet
de
raccordement
demandé
par
Madame
MASSICOT
sur
sa
propriété
des
Claux.
Elle
souligne
que
par
suite
d’une
insuffisance
d’alimentation
électrique
après
la
division
en
trois
parcelles
de
ladite
propriété,
un
permis
ayant
été
délivré
la
commune
se
doit
de
financer
le
raccordement.
Après
accord
avec
la
FDEL,
le
projet
s’élèvera
pour
la
commune
à la
somme
de
1000.00
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
>
Madame
le
Maire
fait
part
de
la
décision
de
retrait
du
poste
d’enseignement
1%
degré
à l’école
de
Masclat.
Elle
fait
lecture
de
l’arrêté
et
précise
que
le
village
n'aura
plus
d’école
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2018. >
Le
bâtiment
sera
donc
utilisé
en
garderie
pour
les enfants
qui
seront
récupérés
par
le ramassage
scolaire
le matin
ainsi
qu’au
retour
le soir.
Cependant,
Madame
le Maire
ne
cache
pas
sa déception
d’une
telle décision,
impulsée
par
l’inspection
académique
depuis,
plus
de
2 ans.
>
CAUVALDOR
consacre
40
000€
par
an
afin
de
soutenir
la restauration
du
patrimoine
non
classé
et non
inscrit
d’intérêt
communautaire.
La
communauté
interviendra
à hauteur
de
50
%
sur
le montant
total
des
travaux.
>
Madame
le Maire
se renseigne
auprès
de
Monsieur
MAS
afin
de
savoir
où
en
sont
les questionnaires
soumis
aux
entreprises
dans
le cadre
de
l'Enquête
de
CAUVALDOR
EXPANSION.
L’Enquête
est en
cours
de
réalisation.
>
Une
commission
planification
urbanisme
étudie
tous
les projets
de réseaux
des
mobilités
douces.
Si
la commune
se trouve
intéressée
un
dossier
doit
être
déposé
rapidement.
Madame
le Maire
s’interroge
sur
la nécessité
d’un
tel
projet
et écoute
les
suggestions
de
l’assemblée.
>
Une
manifestation
pour
le 56%"°
anniversaire
de
la guerre
d’Algérie,
aura
lieu
le
19
mars
2018
(lundi)
à
11h30
au
monument
aux
morts.
Elle
a été
organisée
par
la
section
FNACA
de
Souillac.
Madame
le Maire
souhaite
la participation
du
Conseil
Municipal.
>
Le
rassemblement
du
club
de
France
de
Motobécane
aura
lieu
les
19
et 20
mai
2018
à St Julien
de
Lampon.
Les
habitants
sont
informés
du
passage
et du
stationnement
du
club
le samedi
19
mai
en
milieu
d’après-midi.
>
L’AMF
(Association
des
Maires
de
France)
nous
informe
qu’il
ne
pourra
pas
y
avoir
de
création
de
Communes
Nouvelles
en
2019,
pour
cause
d’élections
en
2020.
>
Une
réunion
d’information
sur
la pyrale
du
buis
aura
lieu
le vendredi
16
mars
à
18h00
à la salle
du
Foyer
Rural
de
Vayrac.
>
Lot
Habitat
fera
l’étude
pour
la réalisation
de
cinq
logements
sur
la réserve
foncière
courant
2018.
La
réalisation
pourra
intervenir
en
2019.
QUESTION
DIVERSES
:
Monsieur
MARCOU
Philippe
informe
l’assemblée
qu’il
a fait établir
deux
devis
afin
« d’éclaircir
» et
de
semer
à nouveau
des
graines
de
pin
dans
une
parcelle
de
la
forêt
communale.
Il
se
charge
de
faire
établir
des
devis
précis
auprès
de
l’entreprise
« Sisterne
» choisie
par
le
Conseil
Municipal.
Le
Maire,
Monique
BOUTINAUD