Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 08 CFU du budget annexe la croix labbee po
Déliberation - 2023 04 17 BP budget annexe les landes7 2023
Déliberation - 2023 04 14 BP budget annexe les tilleuls 2023
Déliberation - 2024 04 01g C.F.U. Lotissement La Croix de lAbbe 2
Déliberation - 2023 04 15 BP budget annexe les hauts du courgeon
Déliberation - 2024 04 04g Budgets primitifs 2024 Croix de lAbbe
Déliberation - 2022 09 06 Budget annexe lotissement la Croix lAbb
Déliberation - 2023 04 18 BP budget annexe la grande chaussee 202
Déliberation - 2024 04 02g Affectation des resultats 2023 Croix d
Déliberation - 2023 04 16 BP du budget annexe Revion 2023
Déliberation - 2023 04 19 BP budget annexe la croix de labbe 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 19 BP budget annexe la croix de labbe 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
le LioNG'Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS
SEANCE DU 3 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi trois avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-hult mars deux mille Vingt-trols, s'est réuni au nombre prescrit par {a loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étalent présents : M. GLÉMOT Étienne, M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie- Claude, M. GEORGET David, Mme CHARRAUD Isabelle, M. GUEUDET Arnaud, Mme NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, Mmo.GROSBOS-Mélanis, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme STEINIRGER Émeline Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle,
Étalent aucusés : Mme Caroline
DESNOS a donné procuration à Mme HAMARD Marle-Claude ;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ; Mme GROSBOIS Mélanie excusée.
Secrétaire de séance : M. Arnaud GUEUDET
Nombre de conseillers en exercice... 29
Nombre de conselllers présents... 26
Nombre de suffrages exprimés. sn 28. .
Confermément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ; £
VU le Code Général des Collectivités Territoriäles, no
VU le débat d'orientation budgétaire en date 6 février
CONSIDERANT qu'il convient de voter le budget annexe La Croix de l'Abbé pour l'année 2023 :
GS done pe FSPRTSDARS 2088 04-18-87
Date de réception préfecture : 14/04/2023 ordre transf entre sections ordre transf entre sections
640 tions ordre wansf entre sections
recettes d'ordre
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
= D'adopter le budget principal primitif du budget annexe La Croix de l'Abbé pour l'exercice 2023 ; - D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, le 3 Avril 2023
Le Maire,
Etlenne GLEMOT
Le Secrétaire de séance,
Arnaud GUEUDET
La présente délibération peut faire l'objet d'un rscours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif da NANTES dans un délai de 2 mols à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie vla une requête remise ou envoyée au greffe du tribunel administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours. fr
Accusé de réception en préfecture 049-200053230-20220403-2023-04-19-BF
Date de réception préfecture : 14/04/2023
Publié sur le site Internet le : U#1Ou 23