Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 17 BP budget annexe les landes7 2023
Déliberation - 2023 04 14 BP budget annexe les tilleuls 2023
Déliberation - 2025 07 04b Decisions modificatives budgets princi
Déliberation - 2023 04 15 BP budget annexe les hauts du courgeon
Déliberation - 2023 04 18 BP budget annexe la grande chaussee 202
Déliberation - 2023 04 19 BP budget annexe la croix de labbe 2023
Déliberation - 2024 04 02d Affectation des resultats 2023 Revion
Déliberation - 2026 03 02c Budgets primitifs Budget Lotissement R
Déliberation - 2023 03 05 GREF lotissement REVION convention
Déliberation - 2023 04 04 CFU du budget annexe les hauts du courg
Déliberation - 2023 04 16 BP du budget annexe Revion 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 16 BP du budget annexe Revion 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
— le LioNG'Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS
SEANCE DU 3 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi trois avril, à vingt heures trente, le Consell Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-huit mars deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la lol, salle des conseils de la malrie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire,
Étalent présents : M. GLÉMOT Étienne, M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie-
Claude, M. GEORGET David, Mme CHARRAUD Isabelle, M. GUEUDET Amaud, Mme NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étalent excusés :
Mme Caroline DESNOS a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ; Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ; Mme GROSBOIS Mélanie excusée.
Secrétaire de séance : M. Arnaud GUEUDET
Nombre de conseillers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents... 26
Nombre de suffrages exprimés... 28
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment, ses articles L.2311-1 et suivants:
VU le débat d'orientation budgétaire en date du 6 février 2023 ;:
CONSIDERANT qu'il convient de voter le budget annexe Revion pour l'année 2023 :
Accusé de réception en re
049-2 18-2F
Date de réception préfecture : 14/04/2023 réelles Total recettes réelles
ordretransfentresectons ' 042 ons ordre transf entre sections
Ë de ia section 494978,78€ Totairecettes d'ordre
Section d'investissement
'Résuftet N-2 | Budget = N“1 Budget2023 | C9 _‘Soïde d'exécution reporté | 2286 19407278€ 09f__Salin d'exécution reporté Î 13. Subventions d'Investisserent B j 43 __ Subventions d'investissement *8__|Emprunts et dettes pssirrillées j : +8 _|Emprurts et dettes susirriéos 75845 05€ H : F H ? Ù Totui dépenses réelles ZSWIIE _ MMSTRIEE;;:." Total recettes réelles G00€_ 7SS4740€ ‘060 |Cpérations oriretransf'entrasactions HSE, FSB GTSDDE; G4C _Cpéretiors crore trensFentresemons 21526224 12497878 € û i : /
Totafrecmttes d'ae 2189828€ 14972780
es 106WR7R€ 78472 00€ RECENT EST
Accusé de réception en préfecture
048200088298 20230405 -2023.04-18-2F
Date de réception préfecture : 14/04/2023 Qui le rapporteur;
Après en avoir dédibéré, à l'unanimité, décide :
- D’ te primitif du annexe Revion pour l'exercice 2023 :
u D'autaises nr RD Pr cree d'opner De cielment utile à l'application de la présente délibération,
Pour axtrak conforme au
Le on d'Angers, be 3 Avril
Le Maire,
Eliane CLEMOT
Accusé de réce; en re
049-2000532 16-BF
Dats de réception préfecture : 14/04/2023
Publié sur le sita Internet le : 1Â (S U 5 Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20230403-2023-04-16-BF
Date ds réception préfecture : 14/04/2023