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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 18 BP budget annexe la grande chaussee 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
mm
le Li Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS
SEANCE DU 3 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi trois avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-hüit mars deux mille vingt-trois, s'est réuni au nombre prescrit para loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étalent présents : M. GLÉMOT Étienne, M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie- Claude, M. GEORGET David, Mme CHARRAUD isabelle, M. GUEUDET Arnaud, Mme NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, MmeGRO6DGiG-Mélanie, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M, PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme STEINIRGER Émeline Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle,
Étalent excusés : Mme Coroline
DESNOS a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ;
Mme GROSBOIS Mélanie excusée.
Secrétaire de séance : M. Arnaud GUEUDET
Nombre de conseillers en exercice. 29
Nombre de conseillers présents... 26
Nombre de suffrages exprimés... 28
Conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de ia présente séance affichée à la porte de ls Mairie
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment, ses articles L.2311-1 et suivants;
VU le débat d'orientation budgétaire en date du 6février: 2023 ;
sh CONSIDERANT qu'il convient de voter le budget annexe 2023
Fa Grande Chaussée pour l'année 2023 :
!
re sos de réception en 188
Date de réception préfecture : 14/04/2023 _1Ubellé
iSolde d'exécution reporté à CRI
ordretransf
040 ordre transf entre sections 040 ordre transf.
Totai re Total recettes d'ordre
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'adopter le budget principal primitif du budget annexe La Grande Chaussée pour l'exercice 2023 ;
- D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, le 3 Avril 2023
Le Maire,
Etienne GLEMOT
Le Secrétaire de séance,
Arnaud GUEUDET
un délai de 2 mois à compter de sa publication. L idiction administrative compétente peut notamment être saisie vla une requête remise ou envoyée au greffe du tribunat administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Accusé de lon en
DS N00S2S 20220 1ÉS 2028 Du 8-8F
Oats de réception préfecture : 14/04/2023
Publlé sur le site Internet ie: 1FIOUITS