Déliberation - C 202512 147 SPL convention objectifs 2026 2028

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Déliberation - C 202512 147 SPL convention objectifs 2026 2028 Document publié le Mercredi 23 décembre 1992 par la commune de Beaumont. Lien du pdf (Déliberation - C 202512 147 SPL convention objectifs 2026 2028)Thèmes du document : Tourisme, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

ANNEE 2026 - 2027 - 2028

GESTION DE L’OFFICE DE TOURISME, ATTRACTIVITE ET

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE

Entre les soussignés :

1° La Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie représentée par M. Philippe Gontier habilité aux termes d’une délibération en date du xxxx 2025,

2° La Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes représentée par M. Joël Fournier habilité aux termes d’une délibération en date du xxx,

Et

La Société Publique Locale Cévennes d’Ardèche, représentée par Mme Monique Doladille habilité aux termes d’une délibération du Conseil d’Administration de la SPL Cévennes d’Ardèche en date du xxx.

PREAMBULEConvention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Conformément à la loi N°92-1341 du 23 décembre 1992, portant sur la répartition des compétences dans le domaine du tourisme, ainsi que la loi N°2015-991 du 7 août 2015 portant sur le transfert de la compétence « création d’office du tourisme » aux EPCI.

Vu les délibérations des Conseils Communautaires des 26 septembre 2016 pour le Pays des Vans en Cévennes et le 27 septembre 2016 pour le Pays Beaume-Drobie, autorisant les Présidents à signer une convention permettant le fonctionnement annuel de l’office de tourisme du Territoire dans laquelle les Communautés de Communes signataires reconnaissent avoir confié des missions d’accueil, d’information d’animation et de promotion touristique locale ainsi que de fédération des acteurs touristiques à la SPL Cévennes d’Ardèche dont elles sont respectivement actionnaires à 50% chacune. Il est également rappelé le principe, comme mentionné dans les Statuts de la SPL, que toutes les initiatives partagées de la SPL, comme sa gouvernance, doivent être réparties à égalité entre les deux Communautés de Communes.

CONVENTION

Article 1 – Objet de la convention et missions

La présente convention a pour but de définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation de la contribution financière allouée par les Communautés de Communes actionnaires (dite compensation pour obligation de service public) à la SPL Cévennes d’Ardèche pour remplir ses missions.

La présente convention a également pour objet de préciser les missions assignées par les Communautés de Communes signataires à la SPL Cévennes d’Ardèche, afin de consolider la SPL Cévennes d’Ardèche comme outil opérationnel au service des stratégies intercommunales, à savoir :

- des missions d'accueil, d'information, de promotion, de communication, d'observation, de production, de commercialisation, d'ingénierie et d'animation,

- le portage et/ou la valorisation des marques (touristiques, territoriales, environnementales),

- la contribution aux schémas locaux, programmes, projets et aménagements touristiques et patrimoniaux, pour pilotage, avis, contributions et missions de conseils en lien avec son activité. La SPL pourra assurer également l'élaboration, la révision et la mise en œuvre de la politique de promotion et de développement touristique sur son territoire d’intervention, sous la supervision des Communautés de Communes actionnaires,

- pour le compte de l'un ou l'autre de ses Communauté de Communes actionnaires, l'exploitation d'équipements touristiques ou patrimoniaux,

- dans un objectif de valorisation des activités culturelles, patrimoniales ou sportives du territoire, la SPL pourra élaborer, coordonner, participer, fédérer ou promouvoir des évènements d’intérêt touristique pour ou sur son territoire d’intervention, sous la supervision des Communautés de Communes actionnaires,

- la coordination, la mobilisation et l’animation de l'ensemble des services et acteurs socio- économiques issus des différentes filières concourant au développement touristique local et durable,

- la promotion, pour l'ensemble des publics, d'initiatives liées à la découverte et la sensibilisation des milieux naturels, des patrimoines culturels, historiques et paysagers, des activités de loisirs et sports de pleine nature ou des équipements touristiques,

- d'une manière plus générale, la SPL pourra accomplir toutes les opérations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Le fonctionnement des différentes instances de la SPL est traité dans les Statuts de la SPL et dans le règlement intérieur et de contrôle analogue. Ces questions ne sont donc pas reprises dans la présente convention.

Il est rappelé ici que la SPL a été créé pour permettre aux deux Communautés de Communes signataires de bénéficier du meilleur outil de gestion de leur Office du tourisme. Cette recherche d’efficacité doit se prolonger par toutes actions pertinentes permettant la réalisation des objectifs de la SPL et des deux Communautés de Communes. A cet effet, les rôles entre élus, Communautés de Communes et SPL sont définis afin de gagner en lisibilité et en efficacité. Dans ce cadre des actions de mutualisation de matériel, d’outils et de personnels seront constamment recherchées pour réaliser des économies d’échelle et de moyens.

Par ailleurs, la SPL Cévennes d’Ardèche a pour objectif de faire du territoire Cévennes d’Ardèche une véritable destination touristique travaillant sur son image et sa notoriété.

En tant qu’office de tourisme, la SPL Cévennes d’Ardèche s’attachera prioritairement à intégrer les dimensions environnementales et écotouristiques dans la promotion du territoire.

Elle travaillera en lien avec Atout France, le Comité Régional de Tourisme Auvergne – Rhône-Alpes et l’Agence Départementale du Tourisme de l’Ardèche, ainsi que l’ensemble des partenaires et territoires environnants potentiellement intéressés par son champ d’activité.

Elle participera à la mise en œuvre des stratégies touristiques des deux Communautés de Communautés signataires. Elle déclinera ces stratégies touristiques en un programme d’actions opérationnel.

Article 2 – Durée de la convention

La présente convention aura une durée de trois ans. Sa mise en application est prévue au 1er Janvier 2026 jusqu’au 31 décembre 2028.

La présente convention prendra effet à compter du moment où elle aura reçu son caractère exécutoire.

Article 3 – Fonctionnement de la SPL

➢ 3.1 Moyens généraux :

Les Communautés de Communes du Pays Beaume-Drobie et du Pays des Vans en Cévennes délèguent à la SPL Cévennes d’Ardèche :

- en sa qualité d’office de tourisme, les services d’accueil, d’information, de promotion et d’animation touristique de son territoire.

- En sa qualité de gestionnaire de site (Castanea pour le compte de la CdC du Pays Beaume- Drobie) les services d’accueil et de médiation, de promotion, d’observation et d’intégration dans l’environnement territorial.

- Suite au travail mené ces dernières années, la continuité de la coordination de la mise en œuvre de la stratégie pleine nature et des dispositifs liés à l’échelle des deux Communautés de Communes et de la destination, dans l’attente du positionnement des nouveaux exécutifs et des dispositifs potentiels à activer.Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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La SPL dispose de personnel qualifié pour l’accueil, l’information, l’animation et la promotion, la coordination selon les critères de la convention collective des organismes de tourisme N°3175.

La SPL s’attachera à considérer les enjeux forts partagés :

• Renforcer la résilience du territoire face aux transitions et préserver un territoire d’exception naturel et culturel fragile

• Concilier attractivité touristique et qualité de vie locale

• Créer de la valeur territoriale durable fondée sur l’ADN de la destination et la qualité, et développer une offre expérientielle immersive et différenciante

• Réussir la transformation digitale et durable de l’office et des acteurs locaux et éviter le décrochage

• Attirer et fidéliser des clientèles nouvelles et engagées

• Renforcer la coopération et la gouvernance pour un partenariat fort et agile, structurer, dans une logique de projet, un réseau d’acteurs élargi et engagé

➢ 3-2 Missions dédiées à l’office de tourisme :

La SPL s’appuie sur la stratégie Sports et Loisirs en nature co-construite avec les Communautés de Communes pour décliner la stratégie propre à l’office de tourisme et conforter le travail mené depuis sa création.

La mise en œuvre de cette stratégie repose sur plusieurs conditions :

- le développement, par les collectivités, d’équipements structurants (rando, vélo, sites de baignades…)

- la mobilisation de tous les partenaires publics et privés et leur volonté de reconnaitre l’Office de Tourisme comme « bras armé » du développement touristique sur le territoire - la connaissance et la prise en compte des besoins des clientèles et de l’évolution de leur comportement

Notre projet Cévennes d'Ardèche :

Objectif Stratégique 1 – un office catalyseur, coopératif et performant : vers un territoire apprenant Axe prioritaire 1.1 : Structurer un écosystème touristique coopératif

Axe prioritaire 1.2 Développer les compétences, expérimenter et innover pour faire émerger des offres singulières

Axe prioritaire 1.3 Consolider les fonctions supports de l’OT et l’outiller pour piloter la transformation

Objectif Stratégique 2 – Accompagner les transitions et la durabilité : Un territoire préservé, attractif et bien-vivant

Axe prioritaire 2.1 - Outiller le territoire pour une transition écologique et sociétale partagée Axe prioritaire 2.2 – Développer des offres et médiations favorisant un tourisme durable Axe prioritaire 2.3 - Observer, réguler et préserver l’équilibre du territoire

Objectif Stratégique 3 – Une destination différenciante et rayonnante pour vivre une expérience sensible, humaine et renouvelée

Axe prioritaire 3.1 Transformer l’accueil et l’expérience visiteur

Axe prioritaire 3.2 Créer et promouvoir des expériences et produits signature, reflet d’une identité de la destination forte

Axe prioritaire 3.3 - Structurer une commercialisation performanteConvention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Ce projet s’inscrit également en cohérence avec le schéma départemental de développement touristique et de loisirs et le schéma régional de développement touristique durable.

Article 3-2-1 : Accueil

L’office de tourisme travaillera avec les Communautés de Communes à la mise à jour et réorientation du Schéma d’accueil et de diffusion de l’information touristique. Ce schéma s’attachera à faire des préconisations pour mieux accueillir les visiteurs et mieux vendre la destination avec un maillage du territoire complet tout en optimisant les moyens.

Il définira les orientations pour :

- l’organisation de l’accueil physique et numérique sur le territoire

- la médiation sur le territoire

- la fidélisation des clients.

Un plan d’action annuel sera alors proposé par la SPL au Communautés de communes qui le soumettront au vote des Conseils Communautaires. La SPL sera alors chargée de mettre en œuvre tout ou partie des actions votées. A ce titre elle pourra être coordinatrice ou seulement partenaire d’une action qui pourra être portée par un tiers (commune, service des CDC, partenaire divers….).

Les éléments relatifs à l’équipement des locaux, leur signalétique et horaires d’ouverture au public seront fixés conformément aux dispositions correspondant au classement en vigueur.

Les périodes d’ouverture au public seront fixées par l’Office de tourisme selon les flux touristiques, dans le respect de la convention collective applicable aux offices de tourisme de 2ème catégorie et en concertation avec les collectivités concernées.

Sur ces critères, l’office définira sa stratégie en matière d’accueil physique du public, y compris aux personnes en situation de handicap, suivant les horaires d’ouvertures définis, de service de réponse aux courriers, appels téléphoniques, email ou réseaux sociaux, durant toute l’année, d’accueil immatériel (réflexion sur des outils innovants en matière d’accueil des publics, mises à jour quotidienne du site internet).

Article 3-2-2 : Information

- Edition et distribution de documents d’appui aux offres touristiques locales (documents d’appel, plans, …),

- Vente de guides, cartes et produits touristiques régionaux,

- Service de renseignement sur la programmation culturelle et les sites patrimoniaux de son territoire de compétence,

- Mise à jour permanente du site internet, des agendas, réseaux sociaux et tout autre vecteur d’information pour les visiteurs touristiques comme la population permanente, - Assistance et conseil touristique à la population locale,

- Mise à jour des contenus des bornes interactives

- Prise en charge des clientèles étrangères sur le site internet comme dans les bureaux d’accueil physique.

Article 3-2-3 : Promotion – communication

- Définition d’une politique locale de marketing et de communication touristique (accueil presse, service de promotion, participation à des manifestations commerciales, …),Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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- Renforcement de l’identité et de l’image Cévennes d’Ardèche,

- Promotion du tourisme local en liaison avec les différents partenaires (ADT, CRT, …), - Renforcement des actions de promotion auprès des marchés de proximité et des marchés émergents en lien avec les partenaires comme le vélo,

- Conseil et appui aux voyagistes organisant la venue de visiteurs, participation à des salons ou actions de promotion collectives (Emerveillés par l’Ardèche, …),

- Participation aux actions de promotion spécifiques concernant les initiatives et sites dans lesquels les Communauté de Communes sont impliquées : Castanea, Musée des Vans, Géopark, Vignoble et Découvertes, Chemin et Dolmens, Journées du patrimoine, Espace vélo FFC…

- Portage et/ou la valorisation des marques (touristiques, territoriales, environnementales) de ses membres, développement de toute action de nature à favoriser leur image, leur notoriété et leur attractivité en interne ou en externe.

Article 3-2-4 : Observation

L’Office de Tourisme met en place un observatoire économique touristique local à travers la mise en place de tableaux de bord de l’activité touristique permettant de :

- Disposer d’indicateurs de performance et de fréquentation des activités propres à l’Office de Tourisme,

- Mettre à disposition des acteurs des outils d’aide à la décision (ou renvoyer vers les services référents) pour : les informer sur les tendances du marché,

- D’être en phase avec les normes de classement,

- Améliorer la qualité globale de l’offre touristique.

Article 3-2-5 : Animation

- Soutien à la promotion ou l’organisation de certains événements d'intérêt touristique - Participation à la mise en tourisme de la destination, par la valorisation d’itinéraires de découverte patrimoniaux et historiques, de visites commentées génériques et thématiques, …,

Article 3-2-6 : Coordination du réseau des professionnels

- Mise en réseau des professionnels du tourisme, notamment à travers l’organisation de rencontres, éductour…

- Animation de comité de projet (ex. comité vélo, itinérance…)

- Animation du réseau des professionnels labellisés Vignobles et Découvertes, - Transformation de l’office de tourisme en un lieu de ressources et d’innovation pour les acteurs du tourisme et les collectivités, en lien avec les orientations retenues dans les projets dédiés à la pleine nature.

Article 3-2-7 : Mission complémentaire Boutique et Commercialisation

- Mise en place d’un service billetterie ouvert à l’ensemble des acteurs du territoire, - Gestion d’une boutique vitrine du territoire, en collaboration avec des producteurs ou vendeurs locaux : vente de souvenirs, produits régionaux, carto-guides, topoguides, … - Mise en œuvre d’un service commercialConvention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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➢ 3-3 Missions liées à la stratégie pleine nature

Au terme du travail mené pendant 3 ans dans le cadre de Recreater, les pratiques récréatives en nature, principales activités sur notre territoire, ont été naturellement identifiées comme un levier central pour s’engager dans une Transition qui s’impose dans de nombreux domaines d’intervention de nos collectivités.

Les nombreux entretiens et tables rondes ont affirmé une volonté partagée de travailler la multiactivité dans l’objectif d’augmenter la qualité, monter en gamme, créer de nouvelles itinérances, développer des équipements structurants, renforcer l’accueil de nouvelles populations ou renforcer l’attention portée aux habitants.

Conscient qu’un travail par étape doit se mettre en place, les Communautés des communes du Pays des Vans en Cévennes et du Pays Beaume-Drobie ont élaboré une stratégie de développement à 10 ans et basée sur les activités de pleine nature, stratégie actée en conseils communautaire en 2022. Cette stratégie priorise, à moyen terme, les univers de pratiques suivants : Monter en puissance sur les univers pédestre, vélo et eau autour desquels se concentrent l’essentiel de la ressource économique et la concurrence, tout en ne négligeant pas nos « activités de niche » (activités à corde, univers de l’air…).

Cette stratégie répond à différents objectifs :

- Renforcer nos engagements dans les domaines de la protection des écosystèmes

- Considérer l’axe géomorphologique comme une entrée prioritaire ; (plaine/piémont/montagne) à la fois pour rééquilibrer les flux économiques et humains, mais aussi pour préparer le territoire aux changements climatiques qui vont bouleverser les consommations touristiques ; - Considérer la population comme étant la première ressource et la première bénéficiaire pour un pari gagnant d’un développement maitrisé et harmonieux du territoire ;

- Articuler politique sportive (évènementiel en particulier) et politique touristique tout au long de l’année en cohérence avec notre engagement dans un développement durable ; - Considérer ce que l’on appelle les sports et loisirs de nature du point de vue du sport, du tourisme, des loisirs mais aussi de la culture et du patrimoine, de la santé, de l’éducation/formation ainsi que de la cohésion sociale.

- Monter en puissance sur les univers pédestre, vélo et eau autour desquelles se concentre l’essentiel de nos ressources économiques et la concurrence, tout en ne négligeant pas nos « activités de niche » (activités à corde, univers de l’air…).

- Se donner les moyens de la réussite par une gouvernance renouvelée et une organisation à la hauteur de nos ambitions.

Par ailleurs, le travail engagé dans Recreater par la SPL Cévennes d’Ardèche et la suite donnée par le territoire sont perçus comme cohérents et pertinents. En effet, les Cévennes d’Ardèche sont désormais lauréats de l'appel à projet Territoire pleine nature de la Région (fin printemps 2028), viennent d’achever un programme dans le cadre du dispositif Destination France (Mesure 11, axe 3) géré par l'Etat et sont reconnus Pôle pleine nature par le Massif Central (fin mai 2027).

L’activation par la SPL de ces leviers financiers offre une visibilité à 18 mois en ce qui concerne la coordination. Ainsi, afin de favoriser un travail transversal à l’échelle de la destination Cévennes d’Ardèche, et de garantir un fonctionnement en mode projet, de l’aménagement à la communication, par la coordination des acteurs publics et privés, la SPL, via son Conseil d’Administration, pilotera l’animation de cette stratégie grâce à l’appui du travail du chargé de mission dédiée. Cette coordination se déclinera comme telle :

- Piloter la stratégie APN Cévennes d’Ardèche (cap)Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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- Garantir la cohérence globale (communes / Communautés de communes / professionnels/ partenaires)

- Définir le plan d’actions et les moyens de coordination, dont l’élaboration d’une prochaine candidature Pôle Pleine Nature si un nouvel appel à projet émergeait - Évaluer

- Communiquer

- Accompagner l’émergence des projets communaux ou de professionnels d’intérêt stratégique et des projets des Communautés de communes d’intérêt communautaire.

La feuille de route sera définie annuellement par le conseil d’administration au regard de : - la déclinaison opérationnelle suite au programme Destination France (étude vélo, rivière, professionnalisation et valorisation des productions) :

- charte et produits Cévennes d’Ardèche,

- fin de la mission Design de l’offre canoé en cohérence avec les actions en cours sur le Chassezac (quotas, débarcadères) pour le territoire de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes,

- mise en tourisme des itinérances

- événementiel et valorisation

- l’accompagnement des projets « prêts » identifiés pour l’AMI territoire Région Pleine Nature - l’animation de « comités projets » pour les projets émergents,

- la déclinaison opérationnelle liées à de nouveaux programmes susceptibles d’émerger.

Afin d’optimiser les interventions dans un objectif partagé de ne pas faire plus, mais faire mieux et plus utile au territoire, il est rappelé le rôle de chacun :

• Communautés de Communes

o Portent les schémas structurants (randonnée, itinérance, vélo, outdoor), et

définissent les itinéraires à promouvoir

o Garantissent la cohérence avec la structuration des pratiques existantes et

émergentes (ex. trail).

o Priorisent les actions et les territoires, (en cohérence avec les évolutions du secteur)

o Assurent le lien avec les communes et la gestion des pratiques.

o Garantissent une pratique sécurisée et assurée via des sites et itinéraires inscrits et

entretenus.

• SPL Cévennes d’Ardèche

o Met en œuvre opérationnellement les orientations,

o Pilote la promotion, la communication et la commercialisation, et plus

particulièrement l’administration opérationnelle de Géotrek, la mise à jour et la valorisation touristique, la cohérence éditoriale.

o Anime les réseaux professionnels et les outils.

• Projets ou compétences partagées

o Co-construction et suivi des plans d’actions,

o Évaluation et ajustements.

A titre d'exemple, un comité de pilotage Géotrek associant SPL, EPCI et partenaires techniques sera mis en place pour arbitrer les évolutions, usages et publications.

En parallèle, l’année 2026 sera une année de redéfinition du cap souhaité par les Communautés de Communes suite au renouvellement des élus et exécutifs. Il conviendra d’anticiper la fin des crédits PPN à partir de 2026 et de préparer un nouveau positionnement.

➢ 3-4 missions liées à l’exploitation d’un équipement touristique et patrimonial : CastaneaConvention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Pour le compte de l'un ou l'autre de ses actionnaires, la Société peut assurer l'exploitation d'équipements touristiques ou patrimoniaux.

Par la présente convention, la gestion de Castanea – Espace découverte de la Châtaigne d’Ardèche, est confiée à la SPL par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie qui en assume seule l’intégralité des coûts.

A cet effet, la SPL est en charge de :

Article 3-4-1 : Accueil et médiation

- Accueillir chaque visiteur de manière qualitative et professionnelle

o Accueillir et conseiller en vue de la préparation de la visite du site par téléphone, par courrier et par e-mail

o Accueillir et conseiller pendant la visite, pour un public individuel et groupe o Gérer les réservations

o Gérer et organiser la dégustation (produits, préparation, rangement...) - Assurer la médiation du public :

o Renseigner les visiteurs sur l'exposition et les thématiques abordées

o Animer et encadrer le public scolaire, de loisirs et adultes

o Guider des groupes, accompagner en visite guidée

- Organiser des animations en vue d'une médiation ponctuelle ou du renouvellement de l'intérêt de la visite

- Développer des outils de médiation

- Suivi de la création du tube offert avec les entrées, en lien avec les producteurs - Animer et suivre la marque qualité tourisme

- Gérer la boutique et la billetterie

Article 3-4-2 Promotion – communication

- Définition d’une politique locale de marketing et de communication (accueil presse, service de promotion, participation à des manifestations commerciales, …),

- Renforcement de l’identité et de l’image de Castanea,

- Promotion du site en liaison avec les différents partenaires (PNR, ALP, ADT, CRT, …), - Edition et distribution de documents d’appel

- Mise à jour permanente du site internet, des agendas, réseaux sociaux et tout autre vecteur d’information pour les visiteurs

- Renforcement des actions de promotion auprès des marchés de proximité et des marchés émergents en lien avec les partenaires,

- participation aux actions de promotion spécifiques concernant les initiatives et sites dans lesquels les Communauté de communes sont impliquées : Office de tourisme, Vignoble et Découvertes, Chemin des Dolmens, Journées du patrimoine, …

Article 3-4-3 Observation

- Disposer d’indicateurs de performance et de fréquentation

- Disposer d'outils de mesure de la satisfaction

Article 3-4-4 Gestion du site :Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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- Mise en œuvre des orientations de développement

- Gestion du fonctionnement courant

- Maintenance de la muséographie

La maintenance et l’entretien du bâtiment resteront à charge de la Communauté de Communes.

Article 3-4-5 Intégration dans l'environnement touristique, culturel et patrimonial

- Participation aux réseaux

- Recherche de renvoi des clientèles sur le territoire : développement des synergies entre le musée et le territoire, entre les musée et les autres services de la Communauté de communes (ex. Centre de loisirs, Polinno…)

- Participation à la création de produits touristiques et séjours en lien avec le positionnement de l'office de tourisme, notamment pour les groupes

- Participation à des événements tels que les Castagnades

➢ 3-5 : Evolution des missions

En cas de développement de nouvelles opérations compatibles avec l'objet de la société, chaque mission sera définie en concertation avec les actionnaires et fera l'objet d'une convention définissant les conditions de l'intervention de la SPL. Cela pourra concerner sur des évolutions en matière de périmètre, compétence, gouvernance, partenariat…

Article 4 : Obligations de la SPL Cévennes d’Ardèche

La SPL Cévennes d’Ardèche s’engage :

➢ A assumer ses missions d’intérêt général stipulées aux articles 1 et 3 ci-dessus, ➢ A exercer ses activités dans le respect de ses statuts et des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables auxquelles elle est assujettie et dans le strict respect de l’intérêt général. ➢ A participer à la valorisation des activités touristiques sur le territoire des deux Communautés de communes signataires.

➢ A informer les deux Communautés de communes signataires de tous les rendez-vous institutionnels qui concernent la SPL et par extension de toutes les réunions ou événements susceptibles d’intéresser les élus ou les services.

Article 5 : Obligations des Communautés de Communes

➢ 5-1 - Conditions de détermination de la contribution financière

Afin de permettre à la SPL Cévennes d’Ardèche de respecter les engagements contenus dans la présente convention et en raison de l’intérêt général que représentent ces activités sur le territoire, les deux Communautés de communes signataires verseront chaque année une compensation pour obligation de service public conditionnée par le respect des objectifs prévus dans la présente convention.

Afin de garantir un niveau d’actions stable, les deux Communautés de Communes s’engagent, pour la durée de la convention, à maintenir les niveaux de budgets dédiés :

- Aux missions de l’Office de tourisme,

- A la coordination de la stratégie Pleine Nature

- et pour la Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie, au fonctionnement de Castanea.Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Une annexe sera établie annuellement afin de fixer la compensation de chaque exercice et flécher les budgets éventuellement dédiés à des opérations spécifiques.

Dans le cas de l’année 2026, le budget prévisionnel, détaillant les postes de dépenses, recettes et contreparties en nature s’il y a lieu, est annexé à la présente convention (annexe 1).

La compensation 2026 est fixée à :

Année de référence 2026

Office de tourisme

Compensation CDC du Pays Vans en Cévennes

Compensation CDC du Pays Beaume Drobie

277 195 € / an

277 195 € / an

Stratégie PPN

Compensation CDC du Pays Vans en Cévennes

Compensation CDC du Pays Beaume Drobie

15 250 € / an

15 250 € / an

Castanea

Compensation CDC du Pays Beaume Drobie

83 500 €/ an

Son montant pourra être ajusté uniquement dans le cadre d'un avenant faisant état des évolutions dans les missions confiées à la SPL.

Le montant de la compensation en 2026 sera le montant garanti pour les trois années de la convention. Il sera réévalué annuellement au regard des évolutions des charges de fonctionnement, notamment les augmentations mécaniques des charges de personnel et liées à l’inflation, et des actions nouvelles dans la limite des capacités financières des deux Communautés de Communes. Le versement s’effectuera chaque mois au douzième. Des ajustements pourront être réalisés en cas de nécessité.

Compte tenu de la fin du programme actuel du Pole Pleine Nature, les 18 prochains mois permettront de décliner opérationnellement la fin du programme et de définir les orientations à prendre, d’identifier les leviers financiers et budgets nécessaires pour les années suivantes. A la suite de ce travail, un avenant retranscrira les nouvelles orientations, la participation financière des Communautés de communes, l’identification de la répartition des moyens humains et financiers à prévoir pour déployer les actions entre les Communautés de Communes en charge des investissements liés aux aménagements et du développement de l’offre dont elles ont la compétence et la SPL en matière de communication, de promotion des activités de Pleine Nature et de la mise à jour du SADI, ainsi qu’en matière de coordination.

➢ 5-2 – Contrôle de l’activité

Conformément aux statuts de la SPL, les Communautés de communes signataires sont pleinement

intégrées dans le pilotage stratégique, le suivi et l’évaluation des actions via le comité de suivi,

composé des présidents, vice-présidents et directeurs et tout autre personne ressource interne aux

services, le Conseil d’Administration, et les comités de projets. La convention ne modifie pas la

répartition des compétences entre les collectivités et la SPL ; elle vise à en améliorer la lisibilité et

l’efficacité.

Ainsi, les Communautés de Communes contrôlent annuellement au terme de la présente convention que la contribution financière n’excède pas le coût de mise en œuvre du service, conformément au plan d’actions voté annuellement. Dans ce but, la SPL transmettra aux Communautés de communes, au plus tard le 30 juin de l’année N+1, un compte rendu financier attestant de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la contribution allouée au titre de l’année N. Ce document sera assorti de toutes les justifications et notamment :Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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- Du rapport d’activités,

- Des comptes annuels, du bilan financier et du compte de résultat de l’exercice N certifiés conformes et approuvés par l’Assemblée Générale annuelle, avec ses annexes, - Du rapport du Commissaire aux comptes.

De même la SPL adressera aux Communautés de communes actionnaires, avant le 15 décembre de l’année N :

- Un programme des perspectives de l’année N+1,

- Une copie certifiée du budget prévisionnel s’y rapportant.

Les Communautés de communes actionnaires de la SPL exerceront également un contrôle sur l’activité de la SPL dans le cadre du contrôle analogue.

La compensation pour obligation de service public doit être utilisée conformément au but pour lequel elle a été consentie et doit rester à l’usage exclusif de la SPL Cévennes d’Ardèche, qui ne pourra en reverser tout ou partie à un tiers.

Toute mission supplémentaire fera l’objet d’un avenant à la présente convention en identifiant les objectifs, les résultats attendus et les moyens mis à disposition de la SPL Cévennes d’Ardèche pour y parvenir.

➢ 5-3 Autres obligations

Afin de maintenir des conditions d’accueil optimales, les services techniques des communautés de communes interviendront dans les locaux loués ou mis à disposition afin d’effectuer les travaux d’entretien courant, sur simple demande écrite.

Par ailleurs, les deux Communautés de communes signataires s’engagent à informer la SPL de tous les rendez-vous institutionnels qui les concernent et par extension de toutes les réunions ou événements susceptibles d’intéresser la SPL.

Enfin, le bureau de l’Office du tourisme des Vans et le bureau de Joyeuse doivent être bien identifiés (signalétique directionnelle routière, pédestre et de positionnement). Ce point relève de la responsabilité des Communautés de communes signataires.

Article 6 : Reversement des sommes versées

Les Communautés de communes signataires se réservent la possibilité de tout contrôle, notamment technique et financier, sur l’utilisation de la compensation pour obligation de service public attribuée.

Ce contrôle peut s’effectuer sur pièce et sur place, notamment par l’accès aux documents administratifs et comptables et à toutes autres pièces justificatives.

S’il apparaît à la lecture des comptes rendus annuels ou lors d’un contrôle que les sommes versées par les Communautés de communes signataires n’ont pas été utilisées ou ont été utilisées pour un objectif autre que ceux prévus aux articles 1 et 3 de la présente convention, les Communautés de communes signataires pourront exiger le remboursement et de tout ou partie des sommes ainsi versées, sans préjudice de la mise en œuvre des sanctions prévues à l’article 8 ci-après.

Le versement de la compensation pour obligation de service public prévue à la présente convention n’est pas créateur de droit pour la SPL Cévennes d’Ardèche et peut être remis en cause en cas de non respect des obligations posées par la présente convention, comme détaillé à l’article 8.Convention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Article 7 : Résiliation et sanctions

Les trois parties peuvent décider de résilier, par anticipation, la présente convention à l’occasion de chaque échéance annuelle en adressant une lettre recommandée avec accusé réception six mois avant cette échéance. Le délai de préavis commence à courir dès la date d’envoi de la lettre recommandée figurant sur le cachet de la poste.

L’inexécution, la modification substantielle, le retard ou le non respect par la SPL Cévennes d’Ardèche des obligations définies ci-dessus sans l’accord écrit des Communautés de communes signataires, entrainera la résiliation de la présente convention sans indemnité après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et restée sans effet dans un délai de deux mois après son envoi. Dans ce cas, les Communautés de communes signataires peuvent exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, diminuer ou suspendre le montant de la compensation, après examen des justificatifs présentés par la SPL et avoir préalablement entendu ses représentants. Les Communautés de communes signataires en informent la SPL par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de non-respect par l’une ou l'autre des Communautés de communes de ses obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’une ou l’autre parties, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir, à l’expiration d’un délai de deux mois suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restées infructueuses.

Article 8 : Juridiction

En cas de litige ne pouvant être résolu à l’amiable, la juridiction compétente sera saisie.

Fait à Les Vans, le xxxxx 2026

Le Président de la CDC Pays

Beaume-Drobie

Philippe Gontier

Le Président de la CDC Pays

des Vans en Cévennes

Joël Fournier

La Présidente de la SPL

Cévennes d'Ardèche

Monique DoladilleConvention triennale d’objectifs et de moyens SPL Cévennes d’Ardèche

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Annexe 1 : budget prévisionnel de l’année 2026

BUDGET TOTAL

Produits BUDGET OT

BUDGET

CASTANEA

BUDGET

APN

Packs professionnels 61 300 61 300 0 0

Entrée + dégustation 51 000 0 51 000 0

Recettes boutique 101 000 20 000 81 000 0

Chiffre d'affaires 213 300 81 300 132 000 0

Variation de stocks 3 000 3 000 3 000 0

Subvention PBD 375 945 277 195 83 500 15 250

Subvention PVC 292 445 277 195 0 15 250

Autres Subvention 50 500 21 000 0 29 500

Produits exceptionnels 0 0

TOTAL PRODUITS 935 190 656 690 218 500 60 000

BUDGET TOTAL

Charges BUDGET OT

BUDGET

CASTANEA

BUDGET

APN

Achats boutique 67 000 9 000 58 000 0 Charges de

fonctionnement 115 200 101 200 14 000

Editions et actions 95 000 65 000 10 000 20 000

Charges de personnel 626 500 456 000 130 500 40 000

Impôts et taxes 31 000 25 000 6 000 0 Charges

exceptionnelles 0 0 0 0

Amortissement 7 000 7 000 0

TOTAL CHARGES 941 700 663 200 218 500 60 000

Autres contributions externes

Vignobles et Découvertes - Cotisation TTC 2 400 €

Part cotisation Pays Beaume-Drobie 1 200 €

Part cotisation Pays des Vans en Cévennes 1 200 €

Label FFC - Cotisation TTC 950 €

Part cotisation Pays Beaume-Drobie 475 €

Part cotisation Pays des Vans en Cévennes 475 €