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Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13 janvier 2026 Publication)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
A Remoulins le 9 janvier 2026
INVITATION
DE
REMOULINS
30210
Mesdames et Messieurs,
J'ai le plaisir de vous inviter à assister à La réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Mardi 13 janvier 2026 à 18h30
Salle du conseil municipal en mairie.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER
ORDRE DU JOUR:
° Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2025
° Ouverture de crédits en investissement dans la limite de 25 % des crédits ouverts N-1
+ Mise à disposition de salles pour Les élections municipales
+ Petite Ville de Demain - Avenant de prorogation de La durée du programme jusqu’au 31 décembre 2026
+ Petite Ville de Demain - Convention de mise à disposition
+ Avis d'enquête publique - Demande d'autorisation environnementale pour la réouverture de la ligne Rive Droite du
Rhône au trafic voyageur
+ Bailde chasse - Avenant portant retrait des parcelles mises à disposition de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle (EPCC)
e Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Uzège Pont du Gard - Modification des statuts
° Biens sans maître
+ Avis d'enquête publique - captage d’eau potable par Le Syndicat d’Adduction d'Eau Potable du Pont du Gard sur la
commune de Remoulins
e__ Convention de mise en place d’un composteur collectif- Place de la Mairie
e Informations
e Motion
e Questions diverses
Mairie de Remoulins - 71 av. Geoffroy Perret
& 04 66 37 14 50 - mairie@remoulins.fr - www.remoulins.fr