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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Conseil municipal du 17 décembre 2025 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept décembre 2025 à 19 h 00, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc
CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Jean-Philippe LOUVET, Stéphanie PELUS, Jean-
François RAVET et Isabelle SAGE.
Membre(s) absent(s) : Monsieur Christophe DEBAT
Membre(s) excusé(s) : Madame Esther DUMAIRIE (arrivée à 19 :29), Monsieur Lilian MOREL
(arrivée à 20 :07), Madame Emma RENARD (arrivée à 19 :16)
Pouvoir(s) : Monsieur Lilian MOREL donne pouvoir à Madame Sandrine DUBOIS
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Monsieur Loïc CURT
Délibération N°2025-12-01 : Plan d’Equipement Territorial n°2 – dépôts dossiers et demande de versement
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2025-12-02 : Demande de subvention auprès du SDIS 01 concernant du matériel pour le SLIS de Saint-Martin-le-Châtel
-Délibération adoptée à l’unanimité.