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Déliberation - Liste des deliberations janvier26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations janvier26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Conseil municipal du 28 janvier 2026 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE MERCREDI 28 JANVIER 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-huit janvier 2026 à 20 h 30, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Esther DUMAIRIE, Stéphanie PELUS, Emma RENARD et Isabelle SAGE.
Membre(s) absent(s) : Monsieur Christophe DEBAT
Membre(s) excusé(s) : Monsieur Jean-Philippe LOUVET, Monsieur Lilian MOREL et Monsieur Jean-François RAVET
Pouvoir(s) : Monsieur Jean-Philippe LOUVET donne pouvoir à Madame Sandrine DUBOIS, Monsieur Lilian MOREL donne pouvoir à Madame Catherine DUC, Monsieur Jean-François RAVET donne pouvoir à Monsieur Christian CHENAUX.
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Madame Emma RENARD
Délibération N°2026-01-01 : Portage « MADIER » - Rétrocession de l’EPF à la Commune
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2026-01-02 : Portage « SCI LES CHARMILLES » - Rétrocession de l’EPF à la Commune
-Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2026-01-03 : Convention entre Grand Bourg Agglomération pour la Médiathèque Intercommunale / Centre Culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse et la Commune, relative à la cession de mobilier et matériel
-Délibération adoptée à l’unanimité.