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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (unknown - 99 DE Marches publics Avenant n° 1 Lot n° 2 marche Dojo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
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6e &
ÿ e- Saint
Hé éand L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE 4 MARS A 20 H 30
Étaient Présents: Madame Françoise BERGER, Madame Florence GRATALOUP, Monsieur Jean-François DEBATISSE, Madame Jessy CHALANCON, Madame Florence EXBRAYAT, Monsieur Bruno VILLEMAGNE, Madame Jeannine GRATALOUP, Madame Christine NÉEL, Monsieur Guy PIÉGAY, Madame Joëlle PEGUET, Madame Nathalie ANJORAS, Madame Anne-Marie CIZERON, Monsieur Olivier BOREL, Madame Huguette SAHUC, Madame Colette PANEL, Monsieur Grégory FAYOLLE, Monsieur Sylvain BOUTE.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents: Monsieur Jean-Paul VILLIÉ, Monsieur Jean-Pierre BÉAL, Monsieur Jean-Louis SAVATTEZ,
Monsieur Bernard BESSON, Monsieur Jean-Paul PIÈGAY, Madame Annie FRIBAULT, Madame Céline
FLACHON, Madame Aurélie GUILLARME, Monsieur Bertrand ESCOT.
Procurations : Monsieur Jean-Paul VILLIÉ à Madame Françoise BERGER
Monsieur Jean-Pierre BÉAL à Monsieur Jean-Claude CRAPART
Monsieur Jean-Louis SAVATTEZ à Madame Christine NÉEL
Monsieur Bernard BESSON à Monsieur Olivier BOREL
Monsieur Jean-Paul PIÉGAY à Monsieur Bruno VILLEMAGNE
Madame Annie FRIBAULT à Madame Huguette SAHUC
Madame Céline FLACHON à Monsieur Sylvain BOUTE
Madame Aurélie GUILLARME à Madame Jeannine GRATALOUP
Monsieur Bertrand ESCOT à Monsieur Jean-François DEBATISSE
Madame Christine NÉEL a été élue secrétaire de séance
MISE EN LIGNE: 06 MARS 2025
MARCHÉS PUBLICS: MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D'EXÉCUTION POUR LE MARCHE DE TRAVAUX D'ISOLATION THERMIQUE DOJO, SALLE GIMONDAISE ET SALLE PING- PONG - ESPACE JEAN VERNIER - 1 RUE DE L'AVENIR A SAINT-HÉAND , LOT N° 2 - AVENANT N°1
EXPOSÉ DU RAPPORTEUR :
Monsieur le Maire rappelle que Le choix des entreprises pour les travaux d'isolation thermique Dojo, Salle Gimondaise et salle Ping-Pong- Espace Jean Vernier - 1 rue de l'Avenir (décomposés en 4 lots) a été délibéré et attribué par Le conseil municipal en séance du 16 avril 2024.
Les travaux ont débuté Le 10 juin 2024 conformément au planning établi par le Maïtre d'œuvre. En cours d'exécution des modifications sont apparues nécessaires.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214202343-20250304-2025-14-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 06/03/2025] Une délibération a été prise en conseil municipal du 17 décembre 2024 pour avenant n° 1 sur le lot n°3,
Diverses modifications ont été à nouveau nécessaires en cours d'exécution du marché.
Concernant le lot n° 2 : - Titulaire : EXALU
Le devis de l'entreprise transmis par Le maître d'œuvre prévoit une moins-value de 400,00 € HT
(Une prestation d'habillage latérale était prévue dans le remplacement du mur rideau du hall d'entrée pour un montant de 400 € HT (devis transmis) par l'entreprise EXALU. Cette prestation n'a pas été réalisée par l'entreprise EXALU mais par l'entreprise GOUNON.)
Cette moins-value représente une diminution de 0,47 % par rapport au montant initial du marché.
Le montant total du marché est par conséquent porté de : 84 280,50 € HT à 83 880,50 € HT.
En vertu de l'article R 2194-7 du Code de la commande publique, un marché public peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ne sont pas substantielles.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,
- Approuve les modifications en cours d'exécution, proposées pour le lot n° 2 telles que présentées ci-dessus ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer la modification correspondante et toutes pièces afférentes ;
- Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal, opération 171.
Copie certifiée conforme
SAINT-HEAND, le 06 mars 2025
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Claude CRAPART Christine NEEL
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Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(p42-214202343-26250804.2025-14-DE|
Accusé certifié exécutoire
Récention par le préfet : 06/03/2025)